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Ordre du Jour - ordre du jour 1
Ordre du Jour - Ordre du jour 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Déliberation - ordre du jour 06 03 25 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Loos.
Lien du pdf (Déliberation - ordre du jour 06 03 25 1)
Thèmes du document : Éducation, Budget, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 6 mars 2025 à 18h
A l’Hôtel de Ville –Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
INFORMATION :
Lecture des titres des informations envoyées aux conseillers municipaux depuis le 5 décembre 2024
VŒU du conseil municipal
Relance du travail législatif en vue d’une meilleure définition des critères de financement des écoles privées
DEBAT sans vote
1. Rapport d’orientations budgétaires 2025
PROJETS DE DELIBERATIONS :
Finances :
2. Ouverture d'autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) : « réhabilitation et extension de l’école Voltaire »
3. Révision et actualisation des autorisations de programmes et des crédits de paiement (AP/CP) 4. Demande de transfert de compte au comptable public : régularisation comptable d’avances versées par l’agence de l’eau
5. Délibération – cadre fixant les dépenses affectées aux comptes 6232 « fêtes et cérémonies » et 6234 « réceptions » du budget municipal pour l’année 2024
Vivre ensemble – solidarité :
6. Subventions octroyées dans le cadre de la programmation 2025 du contrat de ville 7. Versement de subventions en soutien des projets de classes de découverte des écoles élémentaires publiques de la ville : modification du règlement d’attribution
Moyens généraux :
8. Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2025
9. Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (service restauration) 10. Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (centre technique et logistique municipal)
Eco – ville – économie - emploi :
11. Opération de réhabilitation du Château Bigo Danel en Maison des Associations à Loos : résiliation de la procédure de maîtrise d’œuvre et indemnisation du maître d’œuvre 12. Marché 2023-21 : Travaux de construction d’une cuisine centrale intercommunale sur le territoire de la ville de Loos (59120) – Lot 4 : Portes métalliques – Modification n°1 13. Déclassement de la parcelle AS307 appartenant à la commune de Loos dans le cadre de la vente de la résidence la Marlière par le CCAS
14. NPNRU - quartier des Oliveaux : Déclassement de la parcelle cadastrée AK 945 et de la parcelle cadastrée AK 581 situées rue des Frères Lumière à Loos
15. Déclaration de prescription acquisitive de parcelles situées rue Denis Cordonnier à Loos : autorisation de signature d’un acte notarié
16. Dispositif d’aide à la rénovation des façades et à l’embellissement des vitrines des commerces loossois : actualisation
17. Groupement de commandes pour le fonctionnement du service commun de gestion des risques liés aux cavités souterraines : autorisation de signature d’un avenant