Déliberation - ordre du jour 06 03 25 1

Documents similaires

Déliberation - Ordre du jour 02 04 26

Déliberation - ordre du jour 03 04 25 (2) 0

Déliberation - ordre du jour 04 12 25

Déliberation - ordre du jour 30 04 26 (2)

Procès Verbal - Ordre+du+jour+modifié+le+14+nov+25

unknown - ordre du jour 26 09 25 0

Procès Verbal - Ordre+du+jour+conseil+communal+hellemmes+du+19+nov

Ordre du Jour - ordre du jour 1

Ordre du Jour - Ordre du jour 1

Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1

Déliberation - ordre du jour 06 03 25 1 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Loos. Lien du pdf (Déliberation - ordre du jour 06 03 25 1)Thèmes du document : Éducation, Budget, Logement, CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 6 mars 2025 à 18h

A l’Hôtel de Ville –Salle du Conseil

ORDRE DU JOUR

INFORMATION :

Lecture des titres des informations envoyées aux conseillers municipaux depuis le 5 décembre 2024

VŒU du conseil municipal

Relance du travail législatif en vue d’une meilleure définition des critères de financement des écoles privées

DEBAT sans vote

1. Rapport d’orientations budgétaires 2025

PROJETS DE DELIBERATIONS :

Finances :

2. Ouverture d'autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) : « réhabilitation et extension de l’école Voltaire »

3. Révision et actualisation des autorisations de programmes et des crédits de paiement (AP/CP) 4. Demande de transfert de compte au comptable public : régularisation comptable d’avances versées par l’agence de l’eau

5. Délibération – cadre fixant les dépenses affectées aux comptes 6232 « fêtes et cérémonies » et 6234 « réceptions » du budget municipal pour l’année 2024

Vivre ensemble – solidarité :

6. Subventions octroyées dans le cadre de la programmation 2025 du contrat de ville 7. Versement de subventions en soutien des projets de classes de découverte des écoles élémentaires publiques de la ville : modification du règlement d’attribution

Moyens généraux :

8. Modification du tableau des effectifs au 1er avril 2025

9. Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (service restauration) 10. Autorisation de recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité (centre technique et logistique municipal)

Eco – ville – économie - emploi :

11. Opération de réhabilitation du Château Bigo Danel en Maison des Associations à Loos : résiliation de la procédure de maîtrise d’œuvre et indemnisation du maître d’œuvre 12. Marché 2023-21 : Travaux de construction d’une cuisine centrale intercommunale sur le territoire de la ville de Loos (59120) – Lot 4 : Portes métalliques – Modification n°1 13. Déclassement de la parcelle AS307 appartenant à la commune de Loos dans le cadre de la vente de la résidence la Marlière par le CCAS

14. NPNRU - quartier des Oliveaux : Déclassement de la parcelle cadastrée AK 945 et de la parcelle cadastrée AK 581 situées rue des Frères Lumière à Loos

15. Déclaration de prescription acquisitive de parcelles situées rue Denis Cordonnier à Loos : autorisation de signature d’un acte notarié

16. Dispositif d’aide à la rénovation des façades et à l’embellissement des vitrines des commerces loossois : actualisation

17. Groupement de commandes pour le fonctionnement du service commun de gestion des risques liés aux cavités souterraines : autorisation de signature d’un avenant