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Ordre du Jour - ordre du jour CM 08.12.20
Ordre du Jour - ordre du jour CM 01.07.26 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valenciennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 01.07.26 1)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Éducation,
k
.
Y_Z
Mille de
#
Valenciennes
Jydre Qu our
Mercredi
1°" juillet
2026
- 17h00
rlote]
de
ville
alle
dy
conseil
municipal Conseil
Municipal
du
mercredi
1 juillet 2026
à 17h00
Ordre
du
Jour
-
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
27
mars
2026
et
10
avril
2026
-
Etat
des
décisions
prises
en
vertu
de
la délégation
de
pouvoir
donnée
par
le
Conseil
Municipal
en
application
de
la délibération
n°3
du
27
mars
2026,
à Monsieur
Laurent
DEGALLAIX,
Maire,
et de la subdélégation
donnée
par arrêtés du
10 avril 2026
: mois
d'avril
et mai
2026
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
1-
Désignation
du
délégué
de
la
Ville
de
Valenciennes
aux
assemblées
générales
de
la
SPL
Stationnement
dans
le cadre
des
opérations
de
liquidation
2-
Protocole
de
fin
des
contrats
d'affermage
pour
la gestion
du
stationnement
payant
sur voirie
et en parc
clos
et
pour
la
gestion
du
parking
de
l'Arsenal
conclus
avec
la
société
publique
locale
(SPL)
Stationnement
3-
Règlement
de
fonctionnement
réactualisé
de
l'Etablissement
d'Accueil
du
Jeune
Enfant
(EAJE)
de
la
Petite
Crèche
les Pages
Enchantées
du
Pôle
Educatif et Social
Jean
D'ORMESSON
4-
Changement
de
l'adresse
de
l'école
maternelle
Anna
FOUCART
et l'école
élémentaire
Jean
MOULIN
5-
Dénomination
du
square
situé
devant
l'école
Plaine
de
Mons
: ' Square
Charles
Giardina
6-
Adoption
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
- Mandat
2026-2032
7-
Nomination
du
référent
déontologue
des
élus
locaux
8-
Désignation
des
représentants
de
la ville
de
Valenciennes
au
sein
de
la SPL
Transalley
9-
Abrogation
de
la délibération
n°
24
du
10
avril
2026
relative
à la désignation
des
représentants
de
la
commune
au
sein
de
la
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
de
Valenciennes
Métropole
et nouvelle
désignation
des
représentants
10-
Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
RAPPORT 11-
Rapport
annuel
relatif
à
l'utilisation
de
la
Dotation
de
Solidarité
Urbaine
et
de
Cohésion
Sociale
{DSUCS)
2024
ET
2025
CONVENTIONS 12-
Convention
de
partenariat
et de
prise
en
charge
financière
entre
la Ville
de
Valenciennes
et
le
Centre
Hospitalier
de
Valenciennes
pour
le Pôle
Educatif
et Social
Jean
d'Ormesson
13-
Dispositif sur
le parc
privé
- OPAH-RU
' Valenciennes
au cœur
‘ - Avenant
à la Convention
financière
14-
Convention
de
servitudes
au
profit
d'ENEDIS
sur
les
parcelles
cadastrées
Y890
-V892
et
Y896
situées
Place
Gay
LUSSAC
à Valenciennes
15-
Approbation
de
la
convention
de
transfert
temporaire
de
maîtrise
d'ouvrage
entre
la
ville
de
Valenciennes
et
la
Communauté
d'Agglomération
Valenciennes
Métropole,
relative
au
projet
d'aménagement
de
la rue
Delsaux
à Valenciennes
16-
Approbation
de
la
convention
de
transfert
temporaire
de
maîtrise
d'ouvrage
entre
la
ville
de
Valenciennes
et
la ville
de
La
Sentinelle,
relative
à l'aménagement
des
espaces
publics
en jonction
de
la rue
Hippolyte
Legrand
à La
Sentinelle
et la rue
Grégoire
Nicolas
Finez
à Valenciennes
17-
Approbation
de
l'avenant
n°1
à
la
convention
de
délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
entre
la
commune
de
Valenciennes
et la Communauté
d'Agglomération
Valenciennes
Métropole
pour
l'aménagement
des
espaces
publics
du
quartier
de
l'Avenue
de
Liège
18-
Convention
relative
à la prise
en
charge
des
élèves
exclus
du
collège
Joséphine
Baker
CULTURE 19-
Demande
de
renouvellement
de
licences
d'entrepreneur
du
spectacle
et désignation
de
son
titulaire OPÉRATIONS
IMMOBILIÈRES
& RÉGULARISATIONS
FONCIÈRES
20-
Acquisition
amiable
de
l'immeuble
sis
15
rue
Tholozé
21-
Cession
des
bâtiments
situés
aux
56/58
rue
de
Lille
ainsi
qu'aux
2 et 4 rue
du
Grand
Bruille
à Uptown
Immo
2
22-
Déclassement
du
domaine
public
communal
- Parcelle
cadastrée
section
S n°847p
sise
rue
de
l'Oiseau
Blanc
- Ouverture
de
l'enquête
publique
23-
Déclassement
et
désaffectation
des
parcelles
cadastrées
section
Ÿ
n°933
et
section
W
n°511
situées
rue
Blaise
Pascal
à Valenciennes
24-
Cession
des
parcelles
cadastrées
section
Ÿ n°933
et W
n°
511
situées
rue
Blaise
Pascal
à Valenciennes
25-
Délibération
modificative
portant
sur
la
programmation
et
le
prix
de
cession
à
la
Société
SIGLA
NEUF
des
parcelles
Bn°80
et 550
sise
62
ruelle
Saint
Roch
26-
Acquisition
du
terrain
cadastré
R
n°
338
situé
55
rue
du
Général
Horne
à Valenciennes
(indivision
TRINQUET)
27-
Régularisation
d'une
emprise
foncière
liée
à
la
construction
du
pôle
éducatif
et
social
Faubourg
de
Lille
- Acquisition
d'une
bande
de
15
m°
FINANCES 28-
Adoption
du
règlement
budgétaire
et financier
de
la ville
de Valenciennes.
29-
Cession
du
bateau
faucardeur
à la ville
de
Le
Quesnoy
30-
AXENTIA
- Réitération
de
la garantie
d'emprunt
communale
31-
Vote
sur
les
Comptes
Financiers
Uniques
(CFU)
2025
- Budget
Principal
de
la Ville
de
Valenciennes
et budgets
annexes,
"Centre
Aquatique"
et "Parcs
de
stationnement"
32-
Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2025
des
budgets
de
la Ville
de
Valenciennes
33-
Vote
du
Budget
Supplémentaire
2026
- Budget
Principal
34-
Vote
du
Budget
Supplémentaire
2026
- Budget
Annexe
Centre
aquatique
35-
Vote
du
Budget
Supplémentaire
2026
- Budget
Annexe
Parcs
de
stationnement
36-
Actualisation
des
autorisations
de
programmes
sur
le
budget
principal
et
budget
annexe
parcs
de
stationnement
- BS2026
37-
Actualisation
du
régime
d'amortissement
des
immobilisations.
Nomenclatures
comptables
M57
et M4
par
la ville
de
Valenciennes
- Budget
principal
et budgets
annexes
38-
Attribution
d'une
subvention
de
fonctionnement
au
profit
de
l'Office
Valenciennois
de
la
Jeunesse
et
des
Sports
(OVJS)
pour
la campagne
de subvention
2026
39-
Institution
de
la taxe
sur la vacance
des
locaux
d'habitation
40-
Taxe
sur
la Publicité
Extérieure
- TPE
- 2027
41-
Taxe
annuelle
des
friches
commerciales
(TFC)
42-
Instauration
d'une
Commission
d'Indemnisation
Amiable
des
préjudices
commerciaux
causés
par
les
travaux
publics
de
la Ville
de
Valenciennes
43-
Attribution
d'une
subvention
pour
Action
Spécifique
à
l'association
"VALENCIENNES
BOUGE"
et
conventionnement.
44-.
Adhésion à
l'Association
CAPlanno
45-
Concession
de
service
public
pour
la
gestion
du
centre
aquatique
Nungesser
-
Proposition
et
approbation
de
la grille tarifaire
2026.
46-
Subvention
de
fonctionnement
au
profit
de
l'Association
Actif
Hainaut
Marche
pour
la campagne
de
subvention
2026 R
ES
HUMAINES
47-
Régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
48-
Maintien
des
instances
(CAP,
CCP
et
CST)
communes
entre
la
Ville,
le
Centre
Communal
d'Action
Sociale
et
la Caisse
des
écoles
49-
Personnel
municipal
-
Recrutement
d'agents
contractuels
pour
faire
face
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
50-
Modification
de
la participation
à
la prévoyance
dans
le
cadre
de
la mise
en
œuvre
d'une
convention
de
participation
51-
Organisation
des
élections
des
représentants
du
personnel
au
Comité
Social
Territorial,
aux
Commissions
Administratives
Paritaires
et
à
la
Commission
Consultative
Paritaire
du
10
décembre
2026
52-
Fixation
du
nombre
de
représentants
du
personnel
aux
Commissions
Administratives
Paritaires
(CAP),
à
la
Commission
Consultative
Paritaire
(CCP),
au
Comité
Social
Territorial
(CST)
et
à
la
formation
spécialisée
du
Comité
53-
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Information
des
Membres
du
Conseil
Municipal
- Demande
de
protection
fonctionnelle
de
Monsieur
le
Maire
de
Valenciennes,
au
titre
de
l’article
L.2123-
35
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales