Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - oj cm 2021 12 06
Conseil Municipal - oj cm 2023 01 30
Conseil Municipal - oj cm 2021 02 20
Conseil Municipal - oj cm 2022 09 26
Conseil Municipal - oj cm 2022 06 27
Conseil Municipal - oj cm 2022 05 16
Conseil Municipal - oj cm 2017 02 27
Conseil Municipal - oj cm 2021 09 23
Conseil Municipal - oj cm 2024 05 27
Conseil Municipal - oj cm 2019 09 30
Conseil Municipal - oj cm 2015.04.27
Document publié le Mardi 21 avril 2015 par la commune de Penvénan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 2015.04.27)
Thèmes du document : Éducation, Tourisme, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
PENVÉNAN, le 21 avril 2015,
Le Maire,
Mr Aux conseillers Municipaux
Hation urisliqu
enr ler
462
É. des d' Le
el FCI
Clrmor | CONVOCATION l
OBJET : CONSEIL MUNICIPAL
DATE: LUNDI 27 AVRIL 2015
HEURE : 19H30
LIEU : MAIRIE :
ORDRE DU JOUR :
1. AFFAIRES FINANCIÈRES :
Décision modificative n°1 - Budget Campings ;
Tarifs 2015 :
e Centre d'hébergement de Roc'h Gwenn
°e Temps d'Activités Périscolaires (TAP).
Convention de droit à l’image pour l'association « Trégor Kite JD » ; Demande de subvention exceptionnelle de l'Amicale Laïque pour l'organisation du projet pédagogique « Cirque » de l'école publique ;
Modification du taux de la participation communale accordée à l’école privée « Sacré Cœur », pour le transport de ses élèves au restaurant scolaire municipal ;
Modification des modalités de calcul du crédit « fournitures scolaires » accordé à l'école publique.
2. DEMANDES DE SUBVENTIONS 2015 :
Renforcement de la digue du Boulevard de la Mer et des ouvrages adjacents - demande de subventions au titre de l'appel à projet du Plan Opérationnel d'Investissements de la Région Bretagne ;
Acquisition de terrains en zones humides et leur réhabilitation — au lieu-dit Kerfino - demande de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne et de la Région Bretagne ; |
Dotation du Pays Touristique Trégor-Goëlo au titre des travaux de restauration du petit patrimoine - Saint-Gonval.
3. SURVEILLANCE DES PLAGES : Convention avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS)
4. SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉLECTRICITÉ : Eclairage public - remplacement de foyers vétustes |
5, INTERCOMMUNALITÉ : Modification des statuts de la Communauté de Communes du Haut-Trégor - ajout de la compétence facultative « Transports »
6. AFFAIRES FONCIÈRES : Acquisition d'emprises et cession de délaissés communaux au lieu-dit Kerprigent
7. DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE.
8. QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Michel DENIA
—
MAIRIE - 10, place de l'église - 22710 PENVENAN
Tél. : 02 96 92 67 59 - Télécopie : 02 96 92 74 64
E-mail : mairie@ville-penvenan.fr
www. ville-penvenan.fr