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Conseil Municipal - oj cm 2019 09 30
Document publié le Mardi 24 septembre 2019 par la commune de Penvénan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 2019 09 30)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE
PENVÉNAN, le 24 Septembre 2019,
Le Maire,
Aux Conseillers Municipaux
| INVITATION ;
OBJET : CONSEIL MUNICIPAL
DATE: LUNDI 30 SEPTEMBRE 2019
HEURE : 19H30
LIEU: MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
1. AFFAIRES FINANCIÈRES :
- Décisions modificatives : Budgets Commune et Mouillages de Buguélès ; - Tarif complémentaire des centres de vacances de Port-Blanc et Roc'h Gwenn.
2. INTERCOMMUNALITÉ - LANNION TRÉGOR COMMUNAUTÉ :
- Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées du 04 septembre 2019 ;
- __ Convention relative à l'organisation du transport scolaire.
3. PERSONNEL COMMUNAL : Mise en place d’un contrat d'apprentissage au service des espaces verts.
4. AFFAIRES FONCIÈRES : Acquisition des parcelles cadastrées section À n° 2321 et n° 2322, situées rue de Leur Min.
5. RÉHABILITATION DE L’ANCIENNE ÉCOLE DE BUGUÉLÈS
6. TRAVAUX DU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIE :
-__ Rénovation du réseau d'éclairage publique sur le boulevard de la Mer ; - Extension du réseau basse tension pour la desserte des parcelles AB 809-811-814.
7. DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
8. QUESTIONS DIVERSES
Pour le Maire empêché
et par obligation,
L’Adjointe déléguée
Madame Monique GAREL
—
MAIRIE — 10, place de l'église - 22710 PENVENAN
Tél. : 02 96 92 67 59 - Télécopie : 02 96 92 74 64
E-mail : mairie@ville-penvenan.fr
Wwww.ville-nenvenan:fr