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Conseil Municipal - oj cm 2022 06 27
Document publié le Mardi 21 juin 2022 par la commune de Penvénan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 2022 06 27)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Consommateurs,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
PENVÉNAN, le 21 juin 2022,
Madame le Maire, Denise PRUD’HOMMI,
Aux Conseillers Municipaux
| INVITATION ;
OBJET : CONSEIL MUNICIPAL
DATE : LUNDI 27 JUIN 2022
HEURE : 20H00
LIEU : SALLE DES FÊTES
ORDRE DU JOUR :
1. VIE MUNICIPALE : Réforme de la publicité des actes des collectivités au 1°" juillet 2022
2. AFFAIRES SCOLAIRES :
-__ Approbation du renouvellement du Projet Educatif du Territoire (PEDT) pour la période 2022-2025 ;
- Approbation du maintien du service de garderie municipale au profit de l'école privée Sacré Cœur ;
-__ Tarifs de la restauration scolaire.
3. AFFAIRES SPORTIVES :
- Modification des tarifs du Club de Plage ;
-_ Dispositif Cap Armor : Modification des activités, des tarifs et des périodes d'ouverture au public.
4. PERSONNEL COMMUNAL :
- Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade ;
- Actualisation du tableau des effectifs ;
- Mise en place d’un contrat d'apprentissage au Centre Nautique de Port-Blanc ;
5. AFFAIRES FONCIÈRES :
- Cession amiable de la parcelle cadastrée AE n°392 et d’une partie de la parcelle cadastrée section AË n°389, sise rue des Promenades ;
- _ Désaffectation et déclassement de la parcelle AD 466 située rue des Korrigans.
6. DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU « VEILLEUR MUNICIPAL » AUPRÈS DES JEUNES
DANS LE CADRE D'UN PARTENARIAT AVEC LA MISSION LOCALE OUEST CÔTES- D'ARMOR (MLOCA)
7. QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Madame Denise PR
or — $
MAIRIE -— 10, place de l'église - 22710 PENVENAN
Tél. : 02 96 92 67 59 - Télécopie : 02 96 92 74 64
E-mail : mairie@ville-penvenan.fr
www.ville-nenvenan.fr