Ordre du Jour - ODJ CM du 17 06 2024

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Ordre du Jour - ODJ CM du 17 06 2024 Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Grans. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 17 06 2024)Thèmes du document : Jeunesse, Sécurité sociale, Numérique, ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 17 juin 2024

4 Approbation des procès-verbaux des dernières séances du Conseil Municipal et désignation du secrétaire de séance

Rapporteur : Philippe LEANDRI

2. Actualisation de la délibération fixant l'emploi de gardien du Complexe sportif Mary-Rose justifiant l'attribution d'un logement de fonction

Rapporteur : Philippe LEANDRI

3. Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité pour la période été 2024

Rapporteur: Philippe LEANDRI

4. Adhésion de la Commune de Grans à la convention Habitat subséquente bilatérale, signée avec la Métropole Aix-Marseille Provence, à la convention cadre Habitat à caractère multi-sites métropolitaine conclue entre la Métropole Aix-Marseille Provence et l'Etablissement Public Foncier (EPF) PACA Rapporteur : Philippe LEANDRI

5. Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif « Aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence » Répartition n°12/2024 Rapporteur : Philippe LEANDRI

6. Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif « Aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence » Répartition n°13/2024 Rapporteur: Philippe LEANDRI

7. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide à la transition énergétique pour le remplacement du système de chauffage Ventilation et Climatisation (CVC) de la Maison des Associations

Rapporteur: Philippe LEANDRI

8. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide aux équipements de sécurité publique (alarme anti-intrusion et contrôle d'accès dans les bâtiments communaux) Rapporteur : Philippe LEANDRI

9. Approbation de la convention de mise à disposition de l'offre de service numérique pour l’application de gestion des droits du sol « Cart@DS mode hébergement » entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune de Grans

Rapporteur : Philippe LEANDRI

10. Approbation de la convention de mise à disposition de l'offre de service numérique pour la mise à disposition de matériels et moyens de communication informatiques au profit des communes en cas de crise cyber entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Grans Rapporteur: Philippe LEANDRI

11. Approbation de l’avenant à la convention d'objectifs et de financement « Prestation de service - Etablissement d'Accueil de Jeunes Enfants » entre la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône et la Commune de Grans pour la Prestation de Service Unique (PSU) pour le « Multi-Accueil Collectif Les Feuillantines Carmen GIDEL »

Rapporteur : Christine HUGUES

12. Approbation du Règlement Intérieur du Service Municipal Enfance Jeunesse à compter du 1®' juillet 2024

Rapporteur : Catherine RUIZ

13. Renouvellement de l'adhésion à la Fédération des Villes Françaises Oléicoles (FEVIFO) et désignation d’un représentant de la Commune

Rapporteur : Jean Christophe LAURENS

14. Octroi d’un mandat spécial au Maire pour un déplacement dans le cadre du Congrès des Maires et Présidents d'Intercommunalité de France 2024

Rapporteur : Frédérick ARNOULD

Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél.: 0490559970 {ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. grans.fr15. Approbation de l'offre de l’accord-cadre n°2024-S-03 AC « Mise à disposition d’une navette électrique avec conducteur »

Rapporteur : Gabriella VALVASON-SERODINE

16. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre des travaux de proximité dans divers sites de la ville de Grans

Rapporteur : Gabriella VALVASON-SERODINE

17. Autorisation de dépassement du contingent mensuel d'indemnités horaires pour travaux supplémentaires suite des élections législatives de 2024

Rapporteur : Philippe LEANDRI

18. Questions diverses

19. Décisions municipales

Rapporteur : Philippe LEANDRI

Le Maire,

Philippe LEANDRI

Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél.: 04905599 70 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. grans.fr