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Ordre du Jour - ODJ CM du 25 05 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 25 05 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Jeunesse, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du25mai2024
L Approbation des procès.verbaux des dernières séances du Conseil Municipal et désignation du secrétaire de séance Rapporleur : Philippe LEANDRI
2. Aclualisation de la délibération fixant l'emploi de gardien du Complèxe sportif Mary-Rose iustifiant l'attribution d'un logement de fonction Rapporteur : Philippe LEANDRI
3. Demande d'aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du.Rhône dans le cadre du dispositif « Aide à l'embellissement des façades et paysages ds Provence » Répartition n'l22024 Rapporteur : Philippe LEANDRI
4. Adhésion de la Commune de Grans à la convention Habitat subséquente bilatérale, signée avec la Métropole Aix- arseille Provence, à la convention cadre Habitat à caraclère multi-sites métropolitaine conclue
entre la Maropole Aix.Marseille Provence et l'Etablissement Public Foncier (EPF) PACA Rapporteur : Philippe LEANDRI
5. Approbation de l'avenant à la convention d'objeclifs et de financement ( Prestation de service - Etablissement d'Accueil dê Jeunes Enfants r entre la Caissê d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône
et la Commune de Grans pour la Prestation de Service Unique (PSU) pour le ( Multi.Accueil Colleciif Les Feuillantines Carmen GIDEL r Rapporteur : Chrisline HUGUES
Questions diverses
Décisions municipales
Rapporteur : Philippe LEANDRI
Le Maire,
DRI
6.
7.
I
Bouches-du-Rhône
Arrondissemenf d'lsfes
Conton de Solon-de-Provence
Hôtel de ville
Boulevord MclorJoufFrel
I 3450 Grons
Té1. : 04905599 70 (ou 7l )
Fox:0490558627
www.grons.fr
-villeoe (,rans
I
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