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Déliberation - CM du 13 12 2022 liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Dadonville.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 13 12 2022 liste des deliberations)
Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Assurance,
Département
du
LOIRET
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
MARDI
13
DÉCEMBRE
2022
Objet
de
la
délibération
Subvention
du
département
dans
le
cadre
du
fonds
d'accompagnement
culturel
aux
communes
—
Journée
de
|
Adoptée
contes
et
soirée
bretonne
Rénovation
de
la
cuisine
de
la
Salle
polyvalente
-
Subvention
/
64-2022
du
département
au
titre
du
volet
3
Adoptée
Rénovation
de
l'éclairage
de
la
voirie
et
de
certains
bâtiments
65-2022
communaux
—
Demande
de
subvention
de
l'État
au
titre
de
la |
Adoptée
DETR
/ DSIL
Rénovation
de
la
cuisine
de
Ja
Salle
polyvalente
-
Demande
;
62022
|
de
subvention
de
l'État
au
fra
que
DETR
/
DSIL
Adapiée
67-2022
Adoptée
68-2022
Adoptée
69-2022
Adoptée
70-2022
Adoptée
71-2022
Adoptée
72-2022
Prestations
d’action
sociale
Adoptée
À
Dadonville,
le
14
décembre
2022
DADONVILLE
Numéro
de
la
délibération 63-2022
Dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
Assainissement
—
Tarification
du
service
Tarification
des
concessions
au
cimetière
Tarification
du
droit
de
stationnement
des
taxis
Contrats
d'assurance
des
risques
statutaires Le
Maire,
A
TT
PT,
}
LU
)
Evelyne
CHARVIN