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unknown - Communauté d'agglomération - Annemasse - Les Voirons - cc 2026 05 20 oj
Document publié le Mercredi 29 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Annemasse - Les Voirons - cc 2026 05 20 oj)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
ORDRE DU JOUR
Direction de l’administration générale
et des affaires juridiques, foncières et
immobilières
Suivi des assemblées
Suivi par Gabriel NGOM
Réunion du
Conseil Communautaire
du 20/05/2026 à 18h30
I. DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE PRECEDENT
III. COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU BUREAU
IV. COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT
V. DELIBERATIONS DU CONSEIL
A) DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 29 AVRIL 2026
2 - CRÉATION DE LA COMMISSION FINANCES D'ANNEMASSE AGGLO
A) DIRECTION DES FINANCES, DE LA PROSPECTIVE ET DE L'ÉVALUATION
3 - CRÉATION DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)
4 - INSTITUTION DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CIID)
5 - GARANTIE À ACCORDER À L'AGENCE FRANCE LOCALE
A) SERVICE DES AFFAIRES FONCIÈRES, IMMOBILIÈRES ET ASSURANCES
6 - CESSION DU FONCIER DE L’ILOT D8 – ZAC ÉTOILE ANNEMASSE-GENÈVE
A) DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ÉCONOMIE
7 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS D'ANNEMASSE AGGLO A LA SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE MAISON DE L'ECONOMIE DEVELOPPEMENT (SEM MED)
8 - DESIGNATION DU REPRESENTANT D'ANNEMASSE AGGLO AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET AUX ASSEMBLEES GENERALES, ORDINAIRES ET EXTRAORDINAIRES DE LA SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE TERACTEM
A) DIRECTION DES RICHESSES HUMAINES
9 - DÉFINITION DES OBJECTIFS 2026-2027 DE LA PRIME D'INTÉRESSEMENT À LA PERFORMANCE COLLECTIVE DE L'ECOLE DES BEAUX-ARTS DU GENEVOIS (EBAG) ET DU CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT INTERCOMMUNAL (CRI)
A) DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
2 10 - POINT D'INFORMATION : MISE EN PLACE DU TRAMWAY, PRÉSENTATION DES ÉVOLUTIONS DU RÉSEAU TAC EN SEPTEMBRE ET PRÉSENTATION DU TCSP PHASE 2
VI. QUESTIONS DIVERSES
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