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unknown - Communauté d'agglomération - Annemasse - Les Voirons - cc 2026 02 04 oj
Document publié le Mardi 3 février 2026 à 03h38
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Annemasse - Les Voirons - cc 2026 02 04 oj)
Thèmes du document : Humanitaire, Justice et droit, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR
Direction de l’administration générale
et des affaires juridiques, foncières et
immobilières
Suivi des assemblées
Suivi par Vanessa BOUCHET
Réunion du
conseil communautaire
du 04/02/2026 à 18h30
I. DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE PRECEDENT
III. COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU BUREAU
IV. COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT
V. DELIBERATIONS DU CONSEIL
A) DIRECTION DES FINANCES, DE LA PROSPECTIVE ET DE L'ÉVALUATION
1 - RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2026
2 - ACTUALISATIONS DES TARIFS 2026
B) DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ÉCONOMIE
3 - AVENANT À LA CONVENTION CADRE ENTRE LE CHAL ET ANNEMASSE AGGLO POUR LA RECONSTRUCTION DE L’IFSI ET LA CONSTRUCTION D’UN POLE DE FORMATIONS SUPERIEURES SUR LE SITE DE L’ANCIEN HÔPITAL A AMBILLY AU SEIN DE LA ZAC ETOILE ANNEMASSE-GENEVE
4 - ACTUALISATION DES GRILLES TARIFAIRES SUR LE PLATEAU DE PULS 15, LE PLATEAU DE LA CITÉ DE LA SOLIDARITÉ INTERNATIONALE (CSI), L'ESPACE CLAUDIUS VUARGNOZ ET L'INCUBATEUR GRAND FORMA
C) DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
5 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS D'ANNEMASSE AGGLO AU SEIN DES INSTANCES DU SYANE, ACTUALISATION DES STATUTS DU SYANE ET APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT SUITE À L'ADHÉSION DE L'EPCI
VI. QUESTIONS DIVERSES
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