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unknown - Communauté d'agglomération - Annemasse - Les Voirons - cc 2026 04 29 oj
Document publié le Mercredi 15 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Annemasse - Les Voirons - cc 2026 04 29 oj)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR
Direction de l’administration générale
et des affaires juridiques, foncières et
immobilières
Suivi des assemblées
Suivi par Vanessa BOUCHET
Réunion du
Conseil Communautaire
du 29/04/2026 à 18h30
I. DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE PRECEDENT
III. COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU BUREAU
IV. COMPTE RENDU DES DELEGATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT
V. DELIBERATIONS DU CONSEIL
A) DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 15 AVRIL 2026
2 - DÉTERMINATION DU NOMBRE DE VICE-PRÉSIDENTS ET AUTRES MEMBRES DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
3 - ELECTION DES VICE-PRÉSIDENTS D'ANNEMASSE AGGLO (15ÈME POSTE DE VICE-PRÉSIDENT(E))
4 - DETERMINATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS D'ANNEMASSE AGGLO
5 - RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
6 - CRÉATION D'UNE COMMISSION DE CONTRÔLE FINANCIER ET DÉSIGNATIONS DE SES MEMBRES
7 - DÉSIGNATIONS DES REPRÉSENTANTS D'ANNEMASSE AGGLO AU SEIN DU SYANE
8 - DÉSIGNATIONS DE DÉLÉGUÉS AU COMITÉ SYNDICAL DU SYNDICAT MIXTE DE L'ABATTOIR PUBLIC DE HAUTE-SAVOIE
9 - DÉSIGNATION D’UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS LOCAUX
B) DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE
10 - ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES
11 - ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
C) SERVICE POLITIQUES PARTENARIALES
2 12 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS TITULAIRES ET SUPPLEANTS D'ANNEMASSE AGGLO AU SEIN DU COMITE SYNDICAL DU POLE METROPOLITAIN DU GENEVOIS FRANCAIS
13 - ELECTION DES REPRESENTANTS D'ANNEMASSE AGGLO AU GROUPEMENT LOCAL DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE POUR L'EXPLOITATION DU TELEPHERIQUE DU SALEVE
D) DIRECTION DE LA COHÉSION SOCIALE
14 - ELECTION DES MEMBRES ELUS D'ANNEMASSE AGGLO AU CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE
15 - MODIFICATION DES STATUTS ET ELECTION DES REPRESENTANTS D'ANNEMASSE AGGLO AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GESTION DES TERRAINS D'ACCUEIL (SIGETA)
16 - DESIGNATION DU REPRESENTANT D'ANNEMASSE AGGLO AU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU CENTRE HOSPITALIER ALPES LEMAN
E) DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ÉCONOMIE
17 - DÉSIGNATIONS DES DÉLÉGUÉS QUI SIÈGERONT À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA HAUTE-SAVOIE
18 - ELECTION DES REPRESENTANTS D'ANNEMASSE AGGLO AU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A)
19 - DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS D'ANNEMASSE AGGLO AU COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE DE TOURISME MONTS DU GENEVOIS
F) DIRECTION DE LA GESTION DES DÉCHETS
20 - ELECTION DES REPRESENTANTS D'ANNEMASSE AGGLO AU SIVALOR
G) DIRECTION DES RICHESSES HUMAINES
21 - CRÉATION D'UN EMPLOI DE COLLABORATEUR DE CABINET
VI. QUESTIONS DIVERSES
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