Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Metz - C260617 P1
unknown - Métropole - Metz - C260617 P15
unknown - Métropole - Metz - C260617 P3 1
unknown - Métropole - Metz - C260617 P3 2
unknown - Métropole - Metz - C 190218 P2
unknown - Métropole - Metz - C 250618 P2
unknown - Métropole - Metz - C260617 P16 2
unknown - Métropole - Metz - C260617 P12 2
unknown - Métropole - Metz - C260617 P13 2
unknown - Métropole - Metz - B020315 P2
unknown - Métropole - Metz - C260617 P2
Document publié le Mardi 20 juin 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C260617 P2)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Justice et droit,
Metz Métropole HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 77 T..03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
A\ | METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 66 de Communauté : 108 titulaires — 39 suppléants Dont suppléant(s) : 1 108 titulaires — 39 suppléants Pouvoirs : 19 Absent(s) excusé(s) : 32
Absent(s) : 11
Date de convocation : 20 juin 2017
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du Lundi 26 juin 2017,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n° 2017-06-26-CC-2 :
Election d'un membre du Bureau.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT que Madame Frédérique LOGIN a été réélue en qualité de Conseiller communautaire titulaire via le système de fléchage dans le cadre de la tenue d'élections municipales partielles intégrales le 2 avril 2017 dans la Commune d'Amanvillers, CONSIDERANT que dans le cadre de son précédent mandat de Conseiller communautaire Madame Frédérique LOGIN avait été élue en qualité de membre du Bureau, CONSIDERANT que la cessation du précédent mandat de Conseiller communautaire de Madame Frédérique LOGIN a entrainé la vacance d'un poste de membre du Bureau,
DECIDE d'élire, après vote à bulletin secret, Madame Frédérique LOGIN en qualité de membre du Bureau, par 80 voix sur 85 votants.
Pour extrait conforme
Metz, le 27 juin 2017
Pour le Président et par délégatit
ÊL © @
Hélèn& KISSEL QE
ET
Æ Election d'un momtre du Bureau
Prénom NOM EMARGEMENT SUPPLEANCE /
Jean-Luc BOHL pou £
POUVOIR
JOI
François GROSDIDIER
Alain CHAPELAIN
Thierry HORY - "<<"
bc 2
Bertrand DUVAL É T
F7
Marie-Anne ISLER BEGUIN EXC!
Jean-François SCHMITT
Stanislas SMIAROWSKI
Joël STROZYNA
Jean-Marie PECHEUR
Robert MARCHAL
Frédérique LOGIN
Guy BERGE
Jean-Louis BALLARINI
Jean-François LOSCH
Pierre MUEL
Patrice BOURCET Jean-Louis MICHELOT
Daniel DEFAUX E x 3
i | n, Bokek, Claudie FUZEWSKI LU 2%
ja Lchs
c Z}LQueS LA sCU Mireille MAURY EE
Claude LANG
Frédéric NAVROT
Daniel BAUDOUIN
Martine MICHEL
Edith FENEON
Lucien VETSCH
Monique SARY
Odile JACOB-VARLET
Michel LISSMANN
Christian NOWICKI
Jean-Marc ROSIER
Isabella DE SIMONE
Yolande VON HOF
Michel BEGUINOT EXC HCS XCUSE
Marie-Françoise MATHIEU NE. Bernard ECKSTEIN
Belkhir BELHADDAD
Agnès MIGAUD
Thomas SCUDERI
Hanifa GUERMITI
Alain PIERRET
Fatiha ADDA
Julien HUSSON
Yves WENDLING
Catherine MOREL mi
Daniel PLANCHETTE
Marylin MOLINET
Jacques TRON
Marie-Jo ZIMMERMANN
Patrick THIL
Martine NICOLAS
Nathalie COLIN-OESTERLE
Emmanuel LEBEAU
Caroline AUDOUY Election _d'uu muuine du Bureau
Prénom NOM EMARGEMENT
- 2
SUPPLEANCE /
POUVOIR
Dominique GROS
Gilbert KRAUSENER
Arlette MATHIAS uicoul
François HENRION m Xà n
Fabrice HERDE
Richard LIOGER
Henri HASSER
Jean BAUCHEZ
Bruno VALDEVIT
Pascal HUBER
Marc HENRION
François CARPENTIER
Michel TORLOTING
Marilyne WEBERT
Walter KURTZMANN
Huguette FOULIGNY
Michel TOURNAIRE Jean-Yves LE BER
Patrick GRIVEL
Roger PEULTIER
Jean-Claude WALTER
Ÿ =
LE se Bertrand BRIGAUDEAU 52 47
= |
Roland SIMON É
Patricia SALLUSTI X
Jean-Michel TOULOUZE
PMR |
Danielle BORI
[
René DARBOIS Lu
Isabelle KAUCIC
Anne HOMMEL
E
Sébastien KOENIG =
Hacène LEKADIR
NA Béatrice AGAMENNONE a éatrice À
Guy CAMBIANICA ee / M
F - ROu 1
Selima SAADI
Raphaël PITTI /
À Doan TRAN
Nadia SEGHIR
Philippe CASIN
Françoise FERRARO
hou Pi fou
ES Jean-Louis LECOCQ
Nathalie DE OLIVEIRA
Margaud ANTOINE FABRY
Bernard HEULLUY pou ou di C Moi 4
Myriam SAGRAFENA at
Thierry JEAN
Christine AGUASCA
William SCHUMAN
Aymeric PERRAUD
Françoise GROLET
Thierry GOURLOT
Bérangère THOMAS
Jérémy ALDRIN
Christine SINGER Meiz VX COMAAUNAUTÉ O'AGGLOMÉRATION %
BORDEREAU D'ENVOI
HAETZ METROPOLE CO/AMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
HARMGNT PARK | 17 bd SolidorHé E8P 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
1.03 87 20 0 09 | F, 03 47 20 10 29 | www.mefzmeirapole.fr
Destinataire
Direction de la Citoyenneté ef de la Légalité —
PREFECTURE DE LA MOSELLE -
9 place de la Préfecture — BP 71014 —
57034 METZ CEDEX 1 -
Désignation des pièces Nombre Observations
Délibérations Conseil de Communauté.
Lundi 26 juin 2017.
Point 4 — Installation d'un nouveau Conseiller
communautaire titulaire et d'un nouveau Conseiller x
communautaire suppléant de la Commune
d'Amanvillers.
Point 2 — Election d'un membre du Bureau.
Annexe : Liste signatures vote.
Point 3.1 — Désignation dans diverses Commissions ÿ
d'étude thématiques.
Point 3.2 - Désignation d'un représentant de MM à
l'Assemblée Générale de l'AGURAM, À
Point 3.3 - Désignation d'un représentant de MM à
l'Assemblée Générale de l'Association Metz Congrès. x
Polnt 3.4 - Désignation d'un représentant de MM au
Conseil d'Administration de la régie HAGANIS. Es
Point 3.5 - Désignation d'un représentant de MM au
Conseil d'Administration de la SAEML Mirabelle TV. à
Point 3.6 - Désignation de réprésentants de MM au
Conseil d'Administration de la nouvelle agence unifiée À
Inspire Metz,
Point 4 - Extension des délégations du Conseil au x
Président.
Point 8 - Modificalion du règlement intérieur de Metz x
Métropole.
Annexe : Rôgiament intérieur.
Point 6 — Rapport d'activité de la Commission $e.
consultative des services publics locaux pour l'année
2016.
Annexe : Rapport d'activité.
Annexe : Procès-verbal de la Commission.
Point 7 — Prise de la délégation des aïdles à la pierre, 4
Nombre total des actes transmis :
12 délibérations dont 3 accompagnées d'annexes.
PRÉFECTURE DE LA MOSELLE
D.C.L.
29 JUN 2017
ARRIVÉ CONTRÔLE
DE DA LÉGALITÉ
a 2
Le Dire: à
5
—
Æ
Hélènig KISSEL
Contrôle de légalité
Ociibz - AR
Fait à Melz, le 27 juin 2017
Pour le Président
je Général à