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unknown - Métropole - Metz - B020315 P2
Document publié le Mardi 24 février 2015
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B020315 P2)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Metz Métropol HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
COMMUNAUTÉ D'AGGIOMÉRATION # T 03 87 20 10 00 | F, 03 87 20 10 29| www.metzmetropole.fr
A\ | METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
7 |
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) . Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 47 présents : 33 excusé(s) : 8 APR) 0 47
Date de convocation : 24 février 2015 Vote(s) pour: 33 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 2 mars 2015,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Point n°2015-03-02-BD-2 :
Désignation d'un représentant de Metz Métropole au Conseil d'Administration de la SA d'HLM LOGIEST.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales
VU la délibération du Conseil de Communauté du 28 avril 2014 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU le courrier de la SA d'HLM LOGIEST en date du 2 février 2015 sollicitant Metz Métropole afin de procéder à la désignation d'un représentant au Conseil d'Administration en raison de l'arrivée à échéance du mandat d'administrateur,
DECIDE de désigner Monsieur François GROSDIDIER en qualité de représentant de Metz Métropole au Conseil d'Administration de la SA d'HLM LOGIEST.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Pour extrait conforme
Metz, le 3 mars 2015
Pour le Président et par délégation
Le Directeur Général dés:Sé © Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Visualisation de l'acte : DG-LOGIEST2 Page 1 of 1
Acte à classer
DG-LOGIEST2
1 2 3 4
En preparation En attente retour > AR reçu < Classé Préfecture
identifiant FAST: ASCL_2_2015-03-04T09-21-06.00 { MI93329383 )
identifiant unique de l'acte :
057-245700240-20150302-DG-LOGIEST2-DE ( Voir l'accusé de réception associé } aa WE.
Objet de l'acte: Désignation d'un représentant de Metz Métropol/ AN Conseil d'Administration de la SA d'HLM LOGIEÉS | Certifié
Date de décision: 02/03/2015 Vs Conforme
Nature de acte: Délibération
Matière de l'acte: 5. Institutions et vie politique
5.3. Designation de representants
Acte: point2.PDF
Ciasser
Annuier
Préparé Date 04/03/15 à 09:21 Par DELLES Catherine
Transmis Date 64/03/15 à 09:21 Par DELLES Catherine
Accusé de réception Date 04/03/15 à 09:28
https://www.efast.fr/ascl/fo/exchange/goPrintActe.do?exchangeld=300645225701435... 04/03/2015