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Document publié le Mardi 20 juin 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C260617 P3 1)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Démocratie,
HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
T.03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Metz ne A\ | METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 77
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 68 de Communauté : 108 titulaires — 39 suppléants Dont suppléant(s) : 1
108 titulaires — 39 suppléants Pouvoirs : 19 Absent(s) excusé(s) : 32
Absent(s) : 9
Date de convocation : 20 juin 2017 Vote(s) pour: 87 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du Lundi 26 juin 2017,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n° 2017-06-26-CC-3.1 :
Désignation dans diverses Commissions d'étude thématiques.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT l'installation de Madame Frédérique LOGIN dans ses fonctions de Conseiller communautaire titulaire de la Commune d'Amanvillers et de Monsieur David BELLI en qualité de Conseiller communautaire suppléant de cette même Commune,
CONSIDERANT qu'un Conseiller communautaire titulaire peut être membre de deux Commissions d'étude thématiques et qu'un Conseiller communautaire suppléant peut être membre d'une Commission d'étude thématique,
DESIGNE Madame Frédérique LOGIN en qualité de membre des Commissions d'étude thématiques suivantes :
- Commission Collecte, traitement et valorisation des déchets,
- Commission Environnement et développement durable,
DESIGNE Monsieur David BELLI en qualité de membre de la Commission Stratégie, planification territoriale et aménagement.
Pour extrait conforme
Metz, le 27 juin 2017
Pour le Président et par délé Meiz NA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRANON 77
BORDEREAU D'ENVOI
METZ METROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRAHON
HARGNY PARK | 13 bd Solldortié [RP 56025 | 57071 METZ CEDEX 3
1.03 87 20 30 00 | F, 03 47 20 10 29 | www.mefzmeirapole.fr
Destinataire
Direction de la Ciloyennelé ef de Ja
PREFECTURE DE LA MOSELLE -
57034 METZ CEDEX 1 -
Légalité —
9 place de la Préfecture — BP 71014 -
Désignation des pièces Nombre | Observations
Lundi 26 juin 2017.
Inspire Metz.
Frésident.
Point 5 - Modificalion du règlement
Métropole.
Annexe : Réglement intérieur.
2016.
Annexe : Rapport d'activité.
Point 7 — Prise de la délégation des
Nombre total des actes transmis :
Point 1 — Installation d'un nouveau Conseiller
communautaire titulaire et d'un nouveau Consailler x
communautaire suppléant de la Commune
d'Amanvillers. 1
Point 2 — Election d'un membre du Bureau. }é 1
Annexe : Liste signaîures vole. 1
Point 3.1 — Désignation dans diverses Commissions ÿ£ :
d'étude thématiques. 1
Point 3.2- Désignation d'un représentant de MM à …..
l'Assemblée Générale de l'AGURAM, À À
Point 3.3 — Désignation d'un représentant de MM à
l'Assemblée Générale de l'Association Metz Congrès. x 1
Polnt 3.4 - Désignation d'un représentant de MM au
Conseil d'Administration de la régie HAGANIS. x 1
Point 3.6 —- Désignation d'un représentant de MM au
Conseil d'Administration de la SAEML Mirabelle TV. }£ 1
Point 3.6 - Désignation de représentants de MM au
Conseil d'Adrainistration de la nouvelle agence unifiée M
Point 4 Extension des délégations du Conseil au %:
Point 6 - Rapport d'activité de la Commission je:
consultative des services publics locaux pour l'année
Annexe : Procès-verbal de la Commission.
12 délibérations dont 3 accompagnées d'annexes.
Délibérations Consoil de Communauté. Contrôle de légalité
À
1
intérieur de Metz
Xl 1
1
1
1
aides à la pierre, $ç 1 Mibz + AR
PRÉFECTI
29 JUN 207
A ARRIVÉE a CONTRÔLE DE LA LÉGALITÉ
Hélërid KISSEL
” Fait à Melz, le 27 juin 2017
ÎRE DE LA MOSELLE | Pour le Président
D.C.L Le greg Général d
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