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Document publié le Mardi 20 juin 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C260617 P1)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Justice et droit,
\ METZ MÉTROPOLE COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Metz UV \ HARMONY PARK | 11 bd Solidarité | BP 55025 | 57071 METZ CEDEX 3
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION 77 T.03 87 20 10 00 | F. 03 87 20 10 29 | www.metzmetropole.fr
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 66 de Communauté : 108 titulaires — 39 suppléants Dont suppléant(s) : 1 108 titulaires — 39 suppléants Pouvoirs : 19 Absent(s) excusé(s) : 32
Absent(s) : 11
Date de convocation : 20 juin 2017 Vote(s) pour: 85 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du Lundi 26 juin 2017,
Sous la présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Président de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole, Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Hélène KISSEL.
Point n° 2017-06-26-CC-1 :
Installation d'un nouveau Conseiller communautaire titulaire et d'un nouveau Conseiller communautaire suppléant de la Commune d'Amanvillers.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT la tenue d'élections municipales partielles intégrales dans la Commune d'Amanvillers le 2 avril 2017,
CONSIDERANT que dans les Communes de 1 000 habitants et plus, il est procédé à l'élection des Conseillers communautaires via un système de fléchage dans le cadre des élections municipales,
DECLARE Madame Frédérique LOGIN installée dans ses fonctions de Conseiller communautaire titulaire de la Commune d'Amanvillers,
DECLARE Monsieur David BELLI installé dans ses fonctions de Conseiller communautaire suppléant de la Commune d'Amanvillers.
Pour extrait conforme
Metz, le 27 juin 2017 Metz VX COMAUNAUTÉ O'AGGLOMÉRATION FT 103 87 20 30 09 | F, 03 47 20
BORDEREAU D'ENVOI
METZ METROPOLE CO/AMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRAHON
HARHONY PARK [11 bd Solldurtté | 8P 56025 | 57071 METZ CEDEX 3
10 25 | wwrw.mefemetrapole.fr
Destinataire
Direction de la Citoyenneté ef de Ja Légalité —
PREFECTURE DE LA MOSELLE -
9 place de la Préfecture — BP 71014 —
57034 METZ CEDEX 1 -
Désignation des pièces Nombre | Observations
Délibérations Conseil de Communauté.
Lundi 26 juin 2017.
Point1 — Installation d'un nouveau Conseiller
communautaire titulaire et d'un nouveau Conseiller %
communautaire suppléant de la Commune
d'Amanvillers.
Point 2 — Election d'un membre du Bureau.
Annexe : Liste signatures vole.
Point 3.1 — Désignation dans diverses Commissions K
d'étude thématiques.
Point 3.2 - Désignation d'un représentant de MM à
l'Assemblée Générale de l'AGURAM. À Point 3.3 — Désignation d'un représentant de MM à
l'Assemblée Générale de l'Association Metz Congrès. x
Polnt 3.4 — Désignation d'un représentant de MM a
Canseil d'Administration de la régie HAGANIS.
Point 3.5 — Désignation d'un représentant de MM au
Conseil d'Administration de la SAEML Mirabelle TV. 3£
Point 3.6 - Désignation de représentants de MM au
Conseil d'Administration de la nouvelle agence unifiée
Inspire Metz.
Polnt 4- Extension des délégations du Conseil au
Président.
Point 5 - Modificalion du règlement intérieur de Metz x
Métropole.
Annexe : Régiement intérieur.
Point 6 - Rapport d'activité de la Commission ÿé
consultative des services publics locaux pour Fannés
2016.
Annexe : Rapport d'activité.
Annexe : Procès-verbal de ja Commission.
Point 7 - Prise de la délégation des aïdes à la pierre, $ç
Nombre total des actes transmis :
42 délibérations dont 3 accompagnées d'annexes.
PRÉFECTURE DE LA MOSELLE
D.C.L.
29 JUN 207
x ARRIVÉ CONTRÔLE DELALBGAUTÉ
À
Contrôle de légalité
£ a D reins
où
” Fait à Meiz, le 27 juin 2017
Pour le Président
ke Dre Général des-Services