Procès Verbal - pv du 04 juin 2024

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Procès Verbal - pv du 04 juin 2024 Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune de Sars-Poteries. Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 04 juin 2024)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation, SARS-POTERIES PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL MARDI 04 JUIN 2024 L’an deux mil vingt-quatre le mardi 04 juin à 18 heures 30, le conseil municipal de la commune de SARS- POTERIES s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Madame Sandra BROGNET, maire. Etaient présents : Sandra BROGNET, maire, Bernard MOLITOR, Stéphanie LAMANT, Didier CARETTE, Aurore WALEMME, adjoints, Frédéric DARCHU, Annie DUVETTE, Franck HUGOT, Angélique DUCHESNE, Valéry ANSELOT, Peggy QUINZIN BERNARD, Guillaume PIERART, Thierry LEMOINE, Ludovic COMEAU, Typhaine MAILLARD Absents excusés : Monsieur Franck HUGOT a donné procuration à Madame Sandra BROGNET Monsieur Valéry ANSELOT a donné procuration à Monsieur Frédéric DARCHU Monsieur Guillaume PIERART a donné procuration à Monsieur Ludovic COMEAU Madame Peggy QUINZIN BERNARD Date de convocation : 28 mai 2024 Date d’affichage : 28 mai 2024 Nombre de Conseillers présents : 11 Qui ont pris part aux délibérations : 14 Secrétaire de séance : Madame Aurore WALEMME 1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 26 mars 2024 Madame la Maire demande aux élus s’ils ont des remarques éventuelles concernant le procès-verbal de la réunion de conseil du 26 mars 2024 transmis par mail avec la convocation. Aucune observation est formulée, les membres du conseil municipal à main levée et à l’unanimité approuvent le procès-verbal de la réunion de conseil du 26 mars 2024. 2. Modification des commissions communales Madame la Maire propose aux membres du conseil municipal de modifier les commissions communales suite à l’arrivée de Madame Typhaine MAILLARD et l’élection en tant qu’adjointe de Madame Aurore WALEMME. Madame Typhaine MAILLARD intègre les commissions suivantes : - Finances - Vie scolaire - Fêtes et cérémonies - Communication Madame la Maire demande à ce que tous les membres du conseil municipal intègrent la commission fêtes et cérémonies. Les nouveaux membres de cette commission sont donc : - Ludovic COMEAU - Franck HUGOT - Thierry LEMOINE Après en avoir délibéré, les membres du conseil à main levée et à l’unanimité, acceptent ces propositions et autorisent Madame la Maire à modifier le tableau des commissions qui sera joint à cette délibération.3. Création de poste : Adjoint Technique Territorial Madame la Maire, explique que suite au départ en retraite de Madame Marilyne BERTIN il est nécessaire pour le bon fonctionnement du service de créer un poste d’adjoint technique territorial. Ce poste serait créé à partir du 1er septembre 2024. Une demande a été envoyée au Comité Social Territorial en date du 28 février 2024. Après en avoir délibéré, les membres du conseil à main levée et à l’unanimité, acceptent cette proposition et autorisent Madame la Maire à créer un poste d’Adjoint Technique Territorial. 4. Création de poste : Adjoint Administratif Territorial Madame la Maire, explique que suite au changement de poste de Madame Hélène PIETTE il est nécessaire pour le bon fonctionnement du service de créer un poste d’adjoint administratif territorial pour la remplacer à l’accueil de la mairie. Ce poste serait créé à partir du 1er septembre 2024. Une demande a été envoyée au Comité Social Territorial en date du 28 février 2024. Après en avoir délibéré, les membres du conseil à main levée et à l’unanimité, acceptent cette proposition et autorisent Madame la Maire à créer un poste d’Adjoint Administratif Territorial. 5. Subvention exceptionnelle au RPI de Lez-Fontaine, Wattignies-la-Victoire, Dimont et Dimechaux Suite au courrier reçu le 18 avril 2024 du RPI de Lez-Fontaine, Wattignies-la-Victoire, Dimont et Dimechaux demandant une subvention exceptionnelle afin de financer le bus pour la classe de mer qui se déroulera à Stella Maris. Après vérification auprès de la commune de Dimont, deux enfants de la commune sont concernés par ce voyage. Madame la Maire propose aux membres du conseil municipal de verser la même somme allouée aux enfants de l’école soit 62 euros par enfant. Monsieur Didier CARETTE intervient et précise que l’école de Sars-Poteries sollicite l’A.P.E., l’Amicale Laïque et la mairie pour financer leurs sorties mais en aucun cas les communes d’où proviennent les enfants extérieurs au village. Cette intervention est approuvée par tous les membres du conseil. Après en avoir délibéré, les membres du conseil à main levée et à l’unanimité refusent cette proposition. Madame Sandra BROGNET ajoute qu’un courrier sera rédigé pour prévenir qu’aucune subvention ne sera versée. 6. Conseil Municipal des jeunes Madame la Maire explique aux membres du conseil municipal que devant le peu de volontaires au Conseil Municipal des Jeunes, il faudrait revoir les conditions et ouvrir celui-ci aux enfants des élus (50 % enfants des élus – 50 % d’enfants extérieurs) tout en respectant la parité, augmenter la tranche d’âge (9 à 16 ans) et baisser la composition à 8 membres. L’élection aura lieu tous les ans. À la demande de Madame la Maire, un groupe est formé afin d’encadrer le Conseil Municipal des Jeunes. Il est composé de : Bernard MOLITOR, Stéphanie LAMANT, Didier CARETTE, Aurore WALEMME, Angélique DUCHESNE et Ludovic COMEAU. Monsieur Bernard MOLITOR se questionne concernant l’assurance. Madame Sandra BROGNET répond qu’il faut se renseigner auprès de la SMACL.Madame la Maire informe les conseillers municipaux qu’un règlement sera rédigé et leur sera envoyé par mail pour validation. 7. Z.A.E.R. (Zones d’Accélération d’Energies Renouvelables) Madame la Maire propose à l’assemblée de constituer un groupe de travail concernant les Z.A.E.R. Monsieur Didier CARETTE prend la parole ayant participé à la réunion du 17 avril qui s’est déroulée à la Communauté de Communes avec le PNR afin de donner des informations. Il explique la carte qui a été établie par le Parc Naturel de l’Avesnois, il ajoute qu’il s’agit d’une proposition et qu’il n’y a rien de définitif. Le groupe de travail est composé de : Sandra BROGNET, Bernard MOLITOR, Stéphanie LAMANT, Didier CARETTE, Aurore WALEMME, Thierry LEMOINE, Frédéric DARCHU, Valéry ANSELOT, Franck HUGOT. Monsieur Didier CARETTE souligne que lors de la réunion du 17 avril, l’idée d’une réunion publique avec les communes voisines avait été évoquée. 8. Logement de secours Le règlement d’occupation du logement de secours a été rédigé, Madame la Maire demande s’il y a des modifications à apporter. Il faut préciser les conditions d’entrées dans le logement et le limiter aux habitants des communes appartenant à la Communauté de Communes du Cœur de l’Avesnois et l’interdire aux personnes en situation irrégulière. Il faut également se rapprocher de l’assistante sociale pour définir les types d’urgences. Monsieur Thierry LEMOINE souligne qu’il faut prévoir au budget une enveloppe pour gérer le logement et qu’il faudra rédiger un règlement intérieur. Monsieur Bernard MOLITOR ajoute qu’il faut revoir l’assurance du logement à la hausse, ce logement doit être assuré au maximum. Madame Stéphanie LAMANT demande si une commission concernant les normes de sécurité doit être effectuée, il faut se renseigner. Madame la Maire précise que le ménage a été fait, il est donc temps de créer une équipe qui sera chargée de l’ameublement. Celle-ci est composée de : Bernard MOLITOR, Stéphanie LAMANT, Didier CARETTE, Aurore WALEMME, Frédéric DARCHU, Angélique DUCHESNE, Ludovic COMEAU. Madame la Maire ajoute qu’une fois le logement meublé, la date de l’inauguration sera définie. 9. Tirage au sort du jury criminel Madame Typhaine MAILLARD étant la plus jeune de l’assemblée procède au tirage au sort. Les 3 personnes qui ont été tirées au sort sont : - Christophe BOURGUIGNON - David MARY - Amandine LESPILETTE10. D.I.A. Madame la Maire donne lecture des dossiers pour lesquels elle n’a pas préempté : - A1176 – 18 rue Louis Pasteur - A1618 – 72 rue Jean Jaurès - A370 – 16 rue Anatole France - A868 – 56 rue Jean Jaurès - A2040 – 53A rue Jean Jaurès 11. Questions diverses - Elections du 09 juin 2024 : Madame Sandra BROGNET rappelle les horaires et fonctions de chacun des élus durant cette journée. - Kiosque : Le marché public a été publié le 27 mai jusqu’au 17 juin, la commission appel d’offres se réunira avant le 21 juin 2024 pour faire son choix, les travaux devant commencer avant le 30 juin 2024 pour pouvoir bénéficier la subvention ADVB accordée, une dérogation a été demandée au Conseil Départemental pour un début des travaux avant le 19 juillet aucune réponse à ce jour. - Sars’amuse : organisation du 15 juin 2024 - programme à distribuer dans toutes les boîtes – Madame la Maire propose qu’une gerbe soit déposée sur le caveau de Maurice DEGRELLE tous les conseillers valident cette idée. - Fête de la musique : 22 juin 2024 – l’Association Musicale interviendra en première partie, le groupe a été choisi pour la 2 ème partie (années 80), l’organisation sera vue lors de l’assemblée générale extraordinaire de Sars-en-Fête qui a lieu le 13 juin 2024 suite à la démission de la présidente Mathilde BERTIN. Madame Sandra BROGNET précise qu’il faut faire une publication Facebook pour trouver des membres du bureau pour Sars-en-Fête - Ducasse : 29 et 30 juin et 1er juillet – la soirée du 29 juin sera abordée lors de l’assemblée générale extraordinaire de Sars-en-Fête le 13 juin 2024, 2 tickets de manège seront offerts par la mairie pour les enfants des écoles, le concours quilles et crosse débutera à 15 h 30. Il faut voir avec l’Amicale Laïque s’ils veulent offrir un ticket de manège - Rappel : réunion projet de territoires le 20 juin 2024 à 18 heures avec la société Explicités - Nouveau contrat PEC pour cantine et entretien des bâtiments communaux du 03 juin 2024 au 02 juin 2025 26 h par semaine : Madame Sandra SOURZAC d’Avesnelles - Ecole : * La remise des prix aura lieu le 17 juin 2024 à la salle des fêtes. Il faudra préparer la salle pour un vin d’honneur. * Passage de la flamme olympique à Avesnes sur Helpe le 02 juillet 2024 : les classes de CP à CM2 se rendront à cette journée à partir de 09 h après le passage de la flamme pour participer aux activités sportives proposées. A la demande de l’école nous financerons un bandana avec le logo de la commune afin que les élèves soient repérables plus facilement. Les bandanas pourront resservir par la suite pour les différentes sorties. (Coût environ 256.80 pour 100 bandanas) * Mme MACREZ demande d’ajouter une classe bleue (stage d’aisance aquatique) pour les classes de GS et CP à partir de l’année prochaine, il s’agit d’une semaine soit 8 séances sur 4 jours en plus des séancespiscine déjà financées. Coût : 480 euros. Il faut se renseigner sur le nombre d’enfant qui peuvent y participer. Toute l’assemblée est d’accord pour financer cette classe bleue cependant Monsieur Didier CARETTE précise qu’il faut aussi penser à l’Amicale Laïque qui peut également financer des sorties et activités pour l’école. * Kermesse de l’école : 06 juillet 2024 : Elle aura lieu à l’école niveau 2, les bâtiments de l’école niveau 1 sont mis à disposition de la 3CA pour l’Accueil Collectif des Mineurs. La commune prend en charge comme les années précédentes les structures gonflables, le prestataire habituel 3K Loc est injoignable il faut rechercher un autre prestataire - Dératisation : une campagne de dératisation annuelle sur la commune est envisageable. Mr CARETTE prend la parole. 6 points importants dans le village : Cité André Courtin ; Lavoir rue du Général de Gaulle ; Rue Potier ; Rue Victor Hugo ; Rue Jean Imbert ; Rue de Dourlers Les piégeurs ne peuvent pas intervenir car ils ne peuvent pas utiliser de biocide. Au vu du nombre de problèmes de rats relevés dans la Cité André Courtin un courrier va être envoyé afin de demander une participation financière à hauteur de 50 % pour l’opération de dératisation et rappeler que certains habitants ont mis en place des poulaillers alors que cela est interdit. - Fleurissement aux abords de l’église : une commission environnement est à prévoir - Monsieur Bernard MOLITOR demande à ce qu’une commission cimetières – bâtiments – voirie et écoles soit planifiée. Celle-ci aura lieu le 27 juin 2024 à 18 heure. - Monsieur Frédéric DARCHU prend la parole et souhaite qu’une réunion pour la 2 ème partie de la rue Léo Lagrange soit planifiée à la demande de Sonia POUPART. Monsieur Bernard MOLITOR va prévoir celle-ci. Plus rien n’étant à l’ordre du jour la séance est close à 20 h 54. Suivent les signatures : Sandra BROGNET, Aurore WALEMME, Maire Secrétaire de séance