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Procès Verbal - 2e9v768v82zdltu
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Langlade.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2e9v768v82zdltu)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Aménagement du territoire,
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
20
SEPTEMBRE
2018-19H30
COMPTE-RENDU
Ville
de
LANGLADE
L’an
deux
mille
dix-huit,
le vingt
septembre,
à dix-neuf
heures
et trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
Langlade,
dûment
convoqué
le quatorze
septembre
deux
mille
dix-huit,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Gaëtan
PREVOTEAU,
Maire.
Membres
présents
: Gaëtan
PREVOTEAU
- Denis
LLORCA
- Alain
VIALA
- Marlène
CHAILAN
- Sylvie
MONNIER
- Patrick
ROCHETTE
- Nathalie
BOHAIN
- Ludovic
GAUDEY
- Stéphane
INCEGNIERI
-
Christine
CHASSARD
- Damien
ADROVER
- Jean-François
CHASSAGNE
- Philippe
HERAULT
- Anne
CABANIS-RUNEL
- Vincent
REZZA
Procurations
: Hélène
LACROIX
à Gaëtan
PREVOTEAU
Monique
VOSALHO
à Patrick
ROCHETTE
Absent
: Véronique
MARTIN
Secrétaire
de
séance
: Marlène
CHAILAN
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
1°
août
2018
Rapporteur
: Gaëtan
PREVOTEAU,
Maire
Le
procès-verbal
de
séance
du
1°
août
dernier
a été
remis
avec
la convocation
de
la présente
séance.
VOTE
A L’UNANIMITE
1/ CREATION
D’UNE
AGENCE
POSTALE
COMMUNALE
Rapporteur
: Gaëtan
PREVOTEAU,
Maire
Pour
accomplir
sa
mission
d’aménagement
du
territoire,
La
Poste
s’est
engagée
à maintenir
un
réseau
dense
d’au
moins
17
000
points
de
contacts
dont
certains
seront
gérés
en
partenariat
avec
les
communes
ou
les
communautés
de
communes. Pour
ce
faire,
La
Poste
propose
le passage
de
certains
bureaux
en
agences
postales
à gestion
communale,
aux
collectivités
qui
le souhaitent
en
offrant
les
prestations
postales
courantes
dans
des
conditions
nouvelles,
conformes
aux
dispositions
prévues
par
la loi
du
4 février
1995
« d’orientation
pour
l'aménagement
et le
développement
du
territoire
» modifiée
par
les
lois
n°
99-533
du
25
juin
1999
et n°
2000-321
du
12
avril
2000,
autorisant
la mise
en
commun
de
moyens
entre
les
établissements
publics
et les
collectivités
territoriales
pour
garantir
la proximité
des
services
publics
sur
le territoire.
En
contrepartie
d’une
offre
de
service
mieux
précisée,
d’une
amplitude
horaire
d'ouverture
fixée
par
la
mairie,
d’un
équipement
modernisé
et d’une
formation
des
agents
chargés
de
la gestion
de
l’Agence
Communale,
La
Poste
propose
une
indemnisation
atteignant
1015
€/mois.
Pour
la durée
de
son
temps
de
travail
consacré
à l’activité
de
l’ Agence
Communale,
les
agents
concernés
sont
placés
en
situation
de
mise
à disposition
de
La
Poste.
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
d’accepter
l’offre
et de
conclure
avec
La
Poste
une
convention
ayant
pour
objet
implantation
d’une
Agence
Communale
qui
répondrait
aux
caractéristiques
suivantes
:
-
Ouverture
à raison
de
20.5
heures
par
semaine,
-
Indemnité
de
1015
€/mois
(en
2018),
Convention
d’une
durée
de
9 ans,
renouvelable
par
tacite
reconduction,
-
Ouverture
de
| Agence
Postale
Communale
à compter
du
ler
décembre
2018.
VOTE
A L’UNANIMITE
Rapporteur
: Sylvie
MONNIER,
Conseillère
municipale
déléguée
à l'Aménagement
du
territoire
et
développement
durable
Considérant
que
la Commune
a mis
en
vente
la parcelle
cadastrée
section
AI
N°38
située
Chemin
de
la
Coste,
d’une
superficie
de
527
m°
pour
la somme
de
135
000
€ (Cent
trente-cinq
mille
euros),
soit
environ
256
€ par
m°
(Deux
cent
cinquante-six
euros
le mêtre
carré)
;
Considérant
que
cette
parcelle
a été
évaluée
par
France
Domaine
le 3
juillet
2018
à 100
000
€ (Cent
mille
euros)
;
Considérant
que
cette
parcelle
ne
reçoit,
aucune
affectation
à une
utilité
publique
;
Considérant
que
par
courrier,
Madame
et Monsieur
CORTES
se
sont
portés
acquéreurs
de
ce
lot
au
prix
de
135
000
€ (Cent
trente-cinq
mille
euros)
; Considérant que
Madame
et Monsieur
CORTES,
ont
également
transmis
à la
commune
une
attestation
de
leur
banque
stipulant
de
leur
solvabilité
;
Eu
égard
aux
éléments
précités,
il est
proposé
au
conseil
municipal
d’accepter
cette
offre
et d’approuver
la
vente
dans
les
conditions
qui
viennent
d’être
énoncées
;
VOTE
À LA
MAJORITE
(2 votes
contre
: A.
CABANIS,
V.
REZZA)
Rapporteur
: Gaëtan
PREVOTEAU,
Maire
La
Commune
de
Langlade
et la
Communauté
d'Agglomération
de
Nîmes
Métropole
veulent
respectivement
réaliser
un
aménagement
urbain
du
cœur
de
village
et renouveler
le réseau
pluviai
ainsi
que
la création
d’un
bassin
de
rétention
au
centre
de
cet
aménagement.
Il s’agit
donc
de
réaliser
plusieurs
ouvrages
dont
la réalisation
en
une
opération
unique
est
préférable
du
fait
de
la complémentarité
des
ouvrages
et de
la nécessité
de
les
réaliser
simultanément.
Dès
lors,
pour
assurer
la
cohérence
des
travaux
de
l’ensembie
du
bâtiment,
mais
aussi
pour
réaliser
des
économies
sur
la réalisation
des
travaux,
les
parties
ont
décidé
qu’il
serait
opportun
qu’un
seul
maitre
d'ouvrage
ait
la responsabilité
de
l’ensemble
de
l’opération.
Les
parties
désignent
la commune
de
Langlade
en
qualité
de
maitre
de
l’ouvrage
de
l’ensemble
des
opérations. Les
parties
considèrent
qu’il
existe
dans
cette
opération
des
travaux
qui
sont
propres
à la
commune
de
Langlade,
des
travaux
qui
sont
propres
à Nîmes
Métropole
et des
travaux
qui
sont
propres
aux
deux
parties.
La
commune
de
Langiade
assure
le préfinancement
de
l’ensemble
des
études
et des
travaux
nécessaires
jusqu’à
la réception
de
l’ouvrage
et la
gestion
des
diverses
paranties,
frais
de
contentieux
éventuels
compris.
Chaque
trimestre
la commune
de
Langlade
peut
demander
le remboursement
des
sommes
par
elle
avancées
au
titre
du
trimestre
précédent.
Au
solde
de
l’ensemble
des
marchés
d’études,
de
travaux
et de
maitrise
d’œuvre,
le coût
final
supporté
par
chaque
partie
est
calculé
en
fonction
des
travaux
qui
relèvent
de
la compétence
de
chacune
des
parties.
Ainsi,
Nîmes
Métropole
ne
sera
redevable
que
de
la partie
des
études
et des
travaux
relatifs
au
pluvial.
Pour
rappel,
le montant
total
prévisionnel
des
travaux
d'aménagements
extérieurs
du
cœur
de
village
est
estimé
à 1 350
081
€ HT.
Le
coût
prévisionnel
des
travaux
à la
charge
de
l’agglomération
dans
le cadre
de
cette
convention
est
estimé
à 223
018.66
€ HT. Il est
proposé
au
Conseil
Municipal,
d’approuver
la convention
de
maitrise
d'ouvrage
partagée
entre
Nîmes
Métropole
et la
Commune
de
Langlade
pour
l'aménagement
du
cœur
de
village
de
la Commune
avec
des
travaux
sur
Le réseau
pluvial.
VOTE
À LA
MAJORITE
(2
contre
: Anne
CABANIS-RUNEL,
Vincent
REZZA)
Rapporteur:
Alain
VIALA,
Adjoint
à l'urbanisme
et à
la
sécurité
Le
Fonds
National
de
Prévention
des
accidents
du
travail
et des
maladies
professionnelles
(FNP)
de
la CNRACL
attribue
des
subventions
compensant
le temps
des
agents
investis
dans
la démarche.
Considérant
qu’il
appartient
à l'autorité
territoriale
de
réduire
voire
supprimer
les
risques
afin
d’assurer
la sécurité
des
agents
et de
protéger
leur
intégrité
physique,
qu’elle
doit
prendre
les
mesures
appropriées
et les
mettre
en
œuvre
{conformément
aux
principes
généraux
de
prévention
énumérés
par
le Code
du
travail}.
Compte
tenu
des
activités
exercées,
l’autorité
territoriale
doit
ainsi
évaluer
les
risques
professionnels,
consigner
les
résultats
dans
un
Document
Unique
et mettre
en
œuvre
des
actions
de
prévention.
Pour
rappel,
par
délibération
n°
48/2017
en
date
du
22
juin
2017,
le Conseil
Municipal
a approuvé
l’engagement
de
la Commune
dans
la réalisation
d’une
démarche
de
prévention
sur
le thème
de
l’évaluation
des
risques
professionnels
et le
dépôt
d’un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
du
CDG.
Suite
à ses
engagements,
la Commune
a procédé
à la
réalisation
d’un
document
unique
et fa
transmis
au
Comité
d'hygiène,
de
sécurité
et des
conditions
de
travail
(CHSCT)
du
CDG
30,
pour
avis.
Par
courrier
en
date
du
3 juillet
2018,
le CDG
30
informe
la Commune,
de
l'avis
favorable
du
CHSCT
du
21
juin
2018,
sur
le document
unique
et le
plan
de
l’action
de
la Commune.
Il est
donc
proposé
au
Conseil
Municipal,
d’approuver
le Document
Unique
afin
de
pouvoir
continuer
la démarche
et valider
le plan
d’actions
réalisé
selon
les
axes
prioritaires
définis.
VOTE
A L’'UNANIMITE Rapporteur : Marlène
CHAILAN,
Adjoint
aux
Finances
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
:
- D’accorder
l’indemnité
de
conseil
à Madame
Corinne
FABRE,
pour
l'exercice
de
ses
fonctions
de
receveur
municipal
pour
l’année
2018,
au
taux
de
100%,
pour
360
jours
de
gestion
;
-_ De
verser
à Madame
Corinne
FABRE
une
indemnité
de
conseil
pour
l’année
2018
d’un
montant
de
556.71
€ brut
(soit
503.67
€ net)
selon
l’état
liquidatif
annexé.
VOTE
À LA
MAJORITE
(1 contre
: Vincent
REZZA)
+ Festivités
estivales
2018
Anne
CABANIS
a souhaité
ajouter
à l’ordre
du
jour
une
question
diverse
portant
sur
les
manifestations
qui
se
sont
déroulées
cet
été.
Gaëtan
PREVOTEAU
lui
répond
:
« Mme
CABANIS,
votre
question
est
très
pertinente,
je
note
l’intérêt
que
vous
portez
à nos
festivités
en
tant
qu’ancienne
Adjointe
à cette
délégation.
Il est
vrai
que
c’est
un
sujet
qui
passionne
l’ensemble
de
nos
administrés.
D’ailleurs
je
m’aperçois
que
cette
question
diverse
est
bien
plus
impoïtante
à ce
jour
pour
vous
que
tous
les
travaux
entrepris
sur
la commune
depuis
4 ans.
Cette
année
oui,
il y
a eu
de
la nouveauté
et vous
êtes
bien
placé
pour
le savoir
dans
la mesure
où
c’est
la
commune
qui
a organisé
la plupart
des
manifestations.
Et
il me
semble
important
pour
un
village
comme
le nôtre
de
donner
du
dynamisme
et de
la convivialité.
Je
suis
surpris
d’ailleurs
que
la question
ne
concerne
que
les
festivités
estivales
et non
les
autres.
Permettez-moi
tout
de
même
de
vous
en
dire
quelques
mots.
- La
brocante
du
1er
mai,
plus
de
100
exposants
avec
beaucoup
d’affluence
- La
fête
de
printemps,
un
beau
succès
attendu
de
tous
d’autant
plus
que
ce
fut
la première
fois
que
la
commune
la reprenait
!
- Le
13
juillet,
une
nouvelle
formule
de
repas
proposée
et un
feu
d’artifice
encore
plus
important
que
les
années
précédentes
Mais
arrétons-nous
sur
ce
qui
vous
intéresse
le plus
à savoir
les
manifestations
de
cet
été
!
Le
Gravity
festival,
une
première
édition
avec
beaucoup
de
retour
positif
tant
de
la part
des
artistes,
des
partenaires
que
des
festivaliers.
Durant
ces
deux
jours
7 200
personnes
sont
venus
sur
notre
site
du
moulin
écoutant
de
la musique
et admirant
la vue
extraordinaire
qui
donne
sur
les
plaines
de
la Vaunage.
Une
belle
ambiance
estivale
et festive
a eu
lieu
ce
weekend-là.
Tout
s’est
très
bien
déroulé
aussi
bien
sur
le site
en
lui-même
qu’à
l'extérieur. Concernant
la fête
votive,
également
un
bel
événement
tant
sur
les
manifestations
taurines
que
sur
les
soirées.
Aucun
incident
n’a
été
à déplorer
pendant
toute
la durée
de
la fête.
D'un
point
de
vu
des
finances,
évidemment
que
cela
coûte
pour
la Mairie
mais
il me
semble
important
de
maintenir
et de
faire
perdurer
nos
traditions.
Notre
cas
n’est
pas
isolé,
les
fêtes
coutent
aussi
à beaucoup
d’autres
communes
qui
se
trouvent
touchées
comme
nous
à un
manque
d’engouement
de
la part
des
associations
qui
ne
veulent
plus
prendre
de
risques,
qui
sont
confrontées
à beaucoup
trop
de
contraintes
et qui
par
conséquent
ne
peuvent
plus
assumer
à elles
seules
ce
genre
de
festivités.
Ce
que
je
comprends
tout
à fait
vu
l’investissement
et la
charge
de
travail
que
cela
représente.
A ce
titre
et grâce
à cette
question,
je
vais
pouvoir
remercier
publiquement
l’ensemble
des
mes
élus
qui
ont
participé
tout
le long
de
l’été
à être
présents
aux
diverses
manifestations.
Aussi
je
remercie
plus
particulièrement
Padjointe
aux
festivités
Nathalie
BOHAIN
d’avoir
tout
orchestré
et le
délégué
à la
culture
Stéphane
INCEGNIERI
pour
leur
investissement,
engagement
et dynamisme
pour
la qualité
et la
réussite
de
la programmation
2018.
Je
remercie
également
tous
les
agents
de
la collectivité
qui
se
sont
assurés
du
bon
déroulement
de
ces
festivités
et plus
particulièrement
la DGS,
la responsable
des
festivités
et le
responsable
des
ST.
Pour
finir,
je
remercie
grandement
les
bénévoles
et l’association
Touti
coulègo
pour
leur
aide,
avant,
pendant
et après
chaque
événement.
Mme
CABANIS,
je
comprends
donc
aujourd’hui
votre
frustration
de
ne
pas
avoir
pu
à l’époque
où
vous
étiez
adjointe
d'organiser
de
telles
manifestations.
l’en
suis
désolé
».
#4
La
séance
est
levée
à 19H43
Le
Maire,
Gaëtan
P
AU