Compte-Rendu - compte rendu cm 20201027

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Compte-Rendu - compte rendu cm 20201027 Document publié le Mardi 27 octobre 2020 par la commune de Chaumuzy. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 20201027)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Santé, Conseil Municipal de Chaumuzy

Séance du mardi 27 octobre 2020

Le 27 octobre 2020, à 20 heures, les membres du Conseil Municipal, convoqués le 13 octobre 2020, se sont réunis en séance ordinaire à la mairie sous la présidence de M. DOLÉ, Maire, Présents : MM. Yves TRUCHON, Sébastien DOLÉ, Stéphane VISNEUX, Romain LEVECQUE, Benjamin WATIER, Thierry BERTRAND et Mickaël MIMIN.

Mmes Adeline HÉNIN et Aurélie RODRIGUES DA CRUZ.

Absents excusés : M. Christophe MACQUART et Mme Karine NICAISE-DUFLOT. Pouvoir donné à M. Sébastien DOLE et M. Yves TRUCHON

Secrétaire de séance : Benjamin WATIER

M. DOLÉ propose au conseil municipal de marquer une minute de silence en hommage à Samuel PATY, enseignant assassiné le 16 octobre 2020.

I / Clôture de la séance précédente.

Pour mémoire, 1l a été fait lecture du compte-rendu de séance du 15/09 donnant suite aux délibérations : - 2020/09-0I Élection des membres de la commission d’appel d’offres

- _2020/09-02 Commissions communales

- _2020/09-03 Proposition en vue de la constitution de la commission communale des impôts directs - _2020/09-04 Membres du conseil représentant la commune au sein de la CLECT - _2020/09-05 Renouvellement du bureau de l’association foncière de remembrement de la commune de Chaumuzy - _2020/09-06 Convention de mise à disposition au profit de la Communauté urbaine du Grand Reims - _2020/09-07 Élection des délégués de la commune auprès du SIS de Dormans - _2020/09-08 Baisse temporaire des loyers des appartements du Legs - _2020/09-09 Adhésion au service santé prévention du Centre de gestion de la Marne - _2020/09-10 Convention pour la mise en place de conteneurs à textiles usagés

- 2020/09-I1 Proposition en vue de la constitution de la commission communale des impôts directs (annule et remplace) - _2020/09-12 Désignation des délégués du CNAS

IL / Vote du rapport d’activité 2019 de la CUGR :

M. DOLÉ explique que la Communauté Urbaine du Grand Reims se doit de fournir à chaque commune membre un rapport détaillé de ses activités sur l’année précédente. Ce document est consultable en ligne et a été remis aux conseillers avec la convocation à la présente réunion.

Après en avoir délibéré le conseil approuve le rapport.

III / Avis sur le projet de charte de gouvernance de la CUGR :

La Charte de gouvernance de la Communauté Urbaine du Grand Reims a pour but de définir les principes et les règles de fonctionnement et d'organisation des différentes institutions membres. Le projet a été transmis aux membres du Conseil municipal avec la convocation à cette réunion. Tous les membres présents acceptent la charte.

IV/ Élaboration d’une liste argumentée de travaux de voirie à soumettre à la CUGR : Lors de la conférence territoriale du 6/10, Mme MACQUART a fait part de sa volonté d’établir une programmation de voirie à l’échelle de la CU. Il convient d’établir une liste des travaux à demander afin que Chaumuzy puisse en bénéficier. Les membres du conseil délibèrent et optent pour la liste ci-dessous :

A SRG UMRE —

a C des piétons, il est essentiel que des trottoirs soient créés. L’enfouissement des réseaux permettraient, outre une meilleure esthétique, une facilité de contrôle et de maintenance.

Rue H. LANDRAGIN

Rue G. PARIS La chaussée et les trottoirs sont complétement détériorés. II manque de l’enrobée par endroits.

Rue M. FAROUX Pour la sécurité des piétons, des trottoirs devraient être créés.

D’autres rues ont été mentionnées mais ne relèvent pas de la compétence voirie de la CUGR. Pour la rue de Nappes, un devis est arrivé à la CUGR. Nous sommes en attente de plus d’information.V/ Vote des coupes de bois dans la forêt communale : état d’assiette 2021 : L'offre étant supérieure à la demande, les prix ne sont pas forcément intéressants et un report des ventes programmées pourrait être bénéfique à la commune sur le long terme.

M.TRUCHON se rapprochera du correspondant ONF pour revoir les coupes.

VI/ Aménagement des chemins communaux :

Le conseil valide la réfection de 400m? de chemin par SOLOTRA pour environ 20 900 €TTC chemin des vignes (terrassement, évacuation et réalisation de voirie en béton fibré y compris coffrage). Le devis sera retourné rapidement pour prévoir des travaux courant novembre.

VIT Point par commissions :

1. Ancien cimetière :

Le robinet du cimetière a un débit trop lent. Le poussoir n’est pas pratique pour les administrés. L’artisan l’ayant posé nous indique qu’il s’agit des nouveaux systèmes permettant d’éviter d'oublier de le refermer mais que son débit est ajustable. Le réglage sera fait à sa prochaine intervention courant novembre.

2. Urbanisme : |

Différents points ont été étudiés par la commission urbanisme qui s’est réunie le 8 octobre 2020. Après avoir exposé les différents travaux envisagés, le conseil décide de valider : - les travaux de couverture de l’église et demander un devis de démoussage - le devis de réfection de toiture 1 rue Maurice FAROUX et demander un devis d’isolation complémentaire à prévoir au budget 2021

- les travaux d’embellissement au 14 ter rue du Capitaine CHESNAIS - l'intervention de RTC sur la toiture du foyer rural (réfection de la toiture fuyarde, origine des dommages intérieurs) :

- le devis EUROLEC pour la remise en état du chauffage à distance.

Foyer rural :

Le remplacement du réfrigérateur sera étudié l’année prochaine. La mise à disposition d’un four entrainerait trop de contrainte en matière de sécurité incendie.

Mairie : .

M. TRUCHON précise qu’il serait judicieux de faire vérifier le clocher de la Mairie. M. WATIER précise qu’il faudrait faire ajouter le chapeau de cheminée.

Place Saint Remi :

À l'unanimité, le marronnier sera seulement élagué cette année.

Lavoir :

Une entreprise d’ouvrage d’art est venue chiffrer la réhabilitation du lavoir. Le Parc de la Montagne de Reims pourra nous renseigner sur les subventions éventuelles. EUROLEC propose une mise en valeur par l’éclairage. Sol devant le cabinet médical :

Lors de la réunion avec le Grand Reims, les intervenants ont expliqué que la résine envisagée n’aurait pas l'efficacité escomptée ; l’antidérapant ne tiendra pas aux passages de roues. Des devis sont en cours par les services du Grand Reims. La commission devra les étudier très prochainement. Mme RODRIGUES DA CRUZ suggère l’achat d’une brosse métallique rotative à fixer sur l’outillage existant pour enlever la mousse les pavés.

Chaudière mairie/école :

Les devis d’entretien et réparation sont validés.

3. Bois et Chasse / Voies et chemins :

Affouage :

L’ONF a marqué les parcelles réservées à l’affouage.

Des courriers vont être envoyés semaine 45 pour une inscription en mairie. Les coupons seront distribués le 14 novembre à 10h à la Mairie par Messieurs TRUCHON et BERTRAND.4, Cadre de vie et embellissement :

M. WATIER donne lecture du compte-rendu de la réunion de la commission du 22 octobre.

Fleurs :

Une commande va être passée chez Mme BRANCAZ à LHÉRY comme les années précédentes pour fleurir devant l’église. Pour l’été, des jardinières seront suspendues aux barrières du village (arrêt du car...) Des massifs vont être créés aux entrées du village.

Noël : | Le contrat des illuminations de Noël est prolongé d’une année. L’année prochaine, il sera possible de choisir d’autres motifs. Les sapins ont été commandés sur les bases de l’année dernière. Un point va prochainement être fait sur les décorations. Beaucoup d’idées de bricolages sont avancées. Place Saint Rémi.

M. LEVECQUE suggère de bien arrêter le projet dans son ensemble avant tout démarrage de travaux et recueillir l’avis des riverains.

Afin de ne pas travailler le même sujet plusieurs fois sans concertation, le conseil attribue le dossier de la place Saint Rémi à la commission Cadre de vie et embellissement.

Balayeuse :

La commune va refaire appel à une entreprise pour le nettoyage des caniveaux deux fois par an, après les périodes de gros travaux agricoles.

VIIT/ Questions diverses :

Lors du dernier Conseil d’école, nous avons été informés que l’effectif minimal pour la rentrée 2021/22 devait être de 54 élèves. D’après nos informations (nous attendons encore les données de Pourcy), il devrait y avoir 56 élèves l’année prochaine.

Un point a été fait avec le Grand Reims sur les fiches navettes. M. MARTEL s’est engagé à ce que tous Les désordres d’éclairage soient résolus sous 3 semaines maximum. L'entreprise DRTP nous a déjà recontactés et nous informe que tous les candélabres seraient en état de fonctionnement sous 2 semaines.

Mme HÉNIN demande si une cérémonie est prévue le 11 novembre. M. DOLÉ répond que cela est possible, mais au vu du contexte 1l semble délicat de faire déplacer des personnes fragiles.

Plus de question, la séance est close à 23h15.