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Document publié le Jeudi 3 mars 2016 par la commune de Chaumuzy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 20160303)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 3 mars 2016
L’an deux mille seize, le trois mars à dix-neuf heures trente, les membres du Conseil Municipal, convoqués le 23 février 2016, se sont réunis à la mairie sous la présidence de Monsieur Jacky CRETY, Maire. Présents : MM. Jacky CRETY, Lionel HOUZET, Yves TRUCHON, Benjamin WATIER, Bastien PAULAUQUI, Sébastien DOLE, Christophe MACQUART,
MMES NICAISE-DUFLOT Karine, Agnès BOLAND, Nathalie COMARLOT,
Absents excusés : Estelle MARIE,
Pouvoirs donnés à :
Secrétaire de séance : Mme Nathalie COMARLOT,
BOIS COMMUNAUX :
Le Maire indique que le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur le projet d’Aménagement de la Forêt Communale établi par l’Office National des Forêts pour la période 2016-2035 en vertu des dispositions de l’article L.212.1 du Code Forestier.
Entendu l’exposé de Monsieur DESCHAMPS de l’ONF et après en avoir délibéré ; Le Conseil Municipal émet un AVIS FAVORABLE au projet d’Aménagement proposé.
MEDECINE PROFESSIONNELLE :
Le Maire informe le Conseil Municipal que la convention signée entre la Commune de Chaumuzy et le Centre de Gestion de la Marne pour le suivi en médecine préventive pour le personnel communal, est arrivée à échéance.
Par conséquence, le Centre de Gestion de la Marne propose à la Commune de Chaumuzy de renouveler cette convention.
Le Conseil Municipal émet un AVIS FAVORABLE et charge le Maire de signer la présente convention.
SUBVENTIONS 2016 :
Le Conseil Municipal décide d’accorder pour l’année 2016 les subventions suivantes : Sapeurs-Pompiers de Chaumuzy 100 euros
Chaumu’gym 100 euros
Association des loisirs 3 000 euros
CCAS 20 000 euros dont 8 352 euros de contingent d’aide social
Caisse des écoles 6 500 euros
Pierrette PIERLOT 100 euros pour l’entretien des tombes de M.FAROUX et de Madame PETITZON Comité du Souvenir du Maquis de Chantereine 300 euros
RELAIS D’INFORMATION SERVICE :
Le panneau R.I.S. implanté au rond-point d’Herbemont appartient au Département service du Tourisme. Ce dernier envisage sa destruction par la Circonscription des Infrastructures et du Patrimoine et propose à la Commune de Chaumuzy de s’en rendre propriétaire, la Commune en aura alors l’entière responsabilité et l’entretien.
Le Conseil Municipal décide de conserver ce panneau d’information touristique.