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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C040422 P10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
+ METZ MÉTROPOLE
À EUROMÉTROPOLE DE METZ
‘M E MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz a CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 = F. 03 57 88 32 68 « eurometropolemetz.eu
* EUROMÉTROPOLE
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 68 Métropolitain : 100 titulaires — 41 suppléants Dont suppléant(s) : 1 100 titulaires — 41 suppléants Pouvoirs : 19 Absent(s) excusé(s) : 28
Absent(s) : 5
Date de convocation : 29 mars 2022 Vote(s) pour: 87
Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 4 avril 2022,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n° 2022-04-04-CM-10 :
Désignation dans une Commission d'étude thématique.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain en date du 12 juillet 2021 portant constitution des Commissions d'étude thématiques,
VU le souhait de Monsieur Claude BEBON, Conseiller Municipal de la Commune de Scy- Chazelles, de s'inscrire dans la Commission Déchets,
DECIDE de compléter la délibération du Conseil métropolitain en date du 12 juillet 2021 en
procédant à la désignation de Monsieur Claude BEBON en qualité de membre à titre consultatif de la Commission Déchets.
Pour extrait conforme
Metz, le 5 avril 2022
Pour le Président et par délégation iXBUS:
Résumé de l'acte
057-200039865-20220404-2022-04-DC10-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2022-04-DC10
lundi 4 avril 2022
DE
Désignation dans une Commission d'étude
thématique
5.2 - Fonctionnement des assemblees
Catherine DELLES
05/04/2022
057-200039865-20220404-2022-04-DC10-DE
99_DE-10.pdf
05/04/22 14:33
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05/04/22 15:05
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05/04/22 15:13
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu