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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vannes.
Lien du pdf (Arrêté - Publié 2023 10 20 AR Circulation stationnement Bd de la Résistance)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
DU
MORBIHAN
Le
Maire
de
la Ville
de
Vannes,
VILLE
DE
VANNES
Vu
le
code
de
la
route,
ue.
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
SERVICES
TECHNIQUES
Vu
l'article
R.610-5
du
code
pénal,
relatif
aux
ss
sanctions
encourues
en
cas
de
violation
des
POLICE
interdictions
ou
de
manquements
aux
obligations
ses
édictées,
CIRCULATION
-
STATIONNEMENT
Considérant
que
les
différentes
dispositions
suivantes
seront
prises
afin
d'assurer
la sécurité
et
BOULEVARD
DE
LA
RESISTANCE
d'améliorer
le
confort
de
circulation
et
du
Portion
comprise
entre
AVENUE
DE
stationnement,
SUFFREN
et
RUE
DE
L'ILE
D’ARZ
ARTICLE
1
ARTICLE
2
ARTICLE
3
ARTICLE
4
ARTICLE
5
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la Ville,
ARRETE
Le
précédent
permanent
arrêté
lié
à
la
circulation
BOULEVARD
DE
LA
RESISTANCE
dans
la
portion
situé
entre
l'AVENUE
DE
SUFFREN
et
la
RUE
DE
L'ILE
D’ARZ
est
abrogé.
La
circulation
se
fait
à
double
sens
Dans
la
portion
située
entre
le
l'AVENUE
DE
SUFFREN
et
la
RUE
DE
L'ILE
D'ARZ,
une
voie
BUS
centrale
est
instaurée.
La
circulation
sur
cette
voie
se
fait
à
sens
unique
dans
le
sens
SUD
vers
Nord.
Seuls
les
véhicules
suivant
sont
autorisés
à y circuler
:
- véhicules
des
lignes
de
transport
collectif
- véhicules
de
secours
et de’police
dans
le cadre
d'intervention
et
faisant
usage
de
leurs
avertisseurs
Une
piste
cyclable
bidirectionnelle
est
instaurée
du
côté
EST
du
BOULEVARD
DE
LA
RÉSISTANCE.
Cette
piste
est
réservée
exclusivement
à
la
circulation
des
cycles
à
deux
où
trois
roues
et
aux
engins
de
déplacements
personnels
électriques.
Tout
arrêt
ou
stationnement
d'un
véhicule
autre
que
ceux
autorisés
à
y
circuler
est
considéré
comme
très
gênant
au
sens
de
l’article
R.417-11
du
Code
de
la
Route
et
passible
de
mise
en
fourrière
immédiate.
La
vitesse
y est
limitée
à
50
km/h.
Le
stationnement
est
interdit
et
considéré
comme
gênant.
Les
véhicules
en
infraction
seront
verbalisés,
leur
immobilisation
et
mise
en
fourrière
pourront
être
prescrites
en
application
des
articles
R.417-10
et
L.325-1
à
L.325-3,
du
code
de
la
route. ARTICLE
6
ARTICLE
7
Le
présent
arrêté
prend
effet
dès
la
pose
de
la
signalisation
nécessaire
par
les
services
techniques
municipaux.
Monsieur
le Directeur
Général
des
Services
de
la Ville
et la Circonscription
de
Sécurité
Publique
de
Vannes
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié.
VANNES
le
19
octobre
2023
Pour
le
Maire
et par
délégation,
Le
Maire
Adjoint
ien
Le
Guernevé