Compte-Rendu - Compte rendu du 28 septembre 2021

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Compte-Rendu - Compte rendu du 28 septembre 2021 Document publié le Mardi 28 septembre 2021 par la commune de Saint-Seurin-de-Cadourne. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 28 septembre 2021)Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, CONSEIL MUNICIPAL DU 28 septembre 2021

Séance publique :

Convocation du 24 septembre 2021

Ordre du jour :

1. Peindre les stops, les passages piétons et les ralentisseurs 2. Eglise, anti-mousse reporté en janvier 2022

3. Réfléchir à l'éclairage au de la mairie

4. Evoquer l'inventaire de l'état des passes qui se fera avec les cantonniers et un élu pour connaitre les

besoins

5. Revoir la signalisation des châteaux

6. Parking église

7. Nettoyer les conduites d'eaux piuviales

8. Subvention pour le collège de Pauillac 9 enfants de la commune participe sur ie projet Cordouan

9. DM pour le foyer

10. Informations et questions diverses

Présents : Absent :

M Gérard RO!

M Stéphane BIROT Procurations : M Didier ANTRAS Sandra LABOY à Frederic LARROQUE Mme Béatrice VERGEZ Thierry PETIT à Alban MATHIEU Mme Christine CHEVRIER Gina MUNCK à Gérard ROI M Frédéric LARROQUE

M Cédric FAUCHEY

Mme LABOY Sandra Présence de : Mme Gina MUNCK Mme Corinne BENARD, comptable M Thierry PETIT

Mme Sandra NEGRIER Secrétaire de séance : M Alban MATHIEU ' M. Fréderic LARROQUE Mme Virginie PERRAULT

Le compte rendu de la séance du 31 août 2021 n'ayant fait l'objet d'aucune observation, il est adopté

à l'unanimité.

1. Peindre les stops, les passages piétons et les ralentisseurs

Monsieur le Maire explique que la signalisation au sol va être repeinte par Michael et son fils qui est en stage avec la maison familiale de St YZANS, cela permet de pallier au manque d'Eric qui est absent. Le duo

père/fils fonctionne très bien.

Didier ANTRAS demande si l'on ne peut pas peindre en jaune le trottoir de l'immeuble PREVOSTEL à ‘angle de la rue Georges MANDEL et Général de GAULLE car souvent le locataire se gare devant son portail en pleine rue alors qu'il y a deux parkings à sa disposition juste à côté.

2. Eglise, anti-mousse reporté en janvier 2022

Une entreprise a été trouve par Stéphane BIROT pour nettoyer la flèche de l'église qui verdie. Un devis a été demandé à la société TMH qui a fait les travaux mais trop cher 7 680 € TTC contre 1 872 € TTC pour laSARL ACH NHP. Le devis a été accepte en mai mais les travaux sont reportés en janvier Monsieur ie Maire préfère finir les chantiers en cours.

3. Réfléchir à l’éclairage au de la mairie

Monsieur le maire trouve que la mairie manque d'éclairage. En effet, lorsqu'on compare l’église avec ses lumières encastrées dans le parvis la mairie fait triste.

Le conseil approuve l'idée d'éclairer la mairie par des spots au sol et propose un budget de 1 000 € TTC pour cette opération.

Monsieur le Maire va se renseigner pour un budget de 1 000 € TTC si le budget est plus important, il ne le fait pas.

4. Evoquer l’inventaire de l'état des passes qui se fera avec les cantonniers et un élu pour connaitre les besoins

Monsieur le Maire explique que les travaux des passes sont en train de se faire avant les grosses pluies qui vont les rendre impraticables, mais il souligne le fait que les utilisateurs pourraient aussi les entretenir de temps en temps. Au Trale les passes sont à faire.

5. Revoir la signalisation des châteaux

La signalisation des châteaux est à rénover, en effet, elles ont plus de trente ans et commence à être effacée et d'autre ne sont plus d'actualité. Monsieur le Maire précise que cela est à la charge des châteaux mais veut bien que la commune soit le relais avec l'entreprise et les châteaux, pour cela il propose de nommer une commission : Frederic LARROQUE se propose avec Sandra NEGRIER et Alban MATHIEU. Affaire à suivre...

6. Parking église

Monsieur le Maire explique au conseil qu'il avait pensé mettre des places de parking derrière et sur le côté de l'église en remplaçant les petits escaliers par une rampe afin que les véhicules puissent monter.

A Funanimité le conseil est contre le projet. Il faut plutôt prévoir un sens giratoire dans le centre bourg afin de permettre aux véhicules de se garer sur un coté de la rue.

Christine CHEVRIER trouve que le derrière et le côté de l’église sont triste. Elle demande si l’on ne pourrait

pas l'aménager avec des arbres et des bancs.

Monsieur le Maire n'est pas contre l'idée mais il explique que cela demande trop d'entretien l'été. Il précise

qu'à partir de janvier 2022 le désherbant est interdit même au cimetière, il va falloir palier à ce problème et envisager des solutions surtout au cimetière : végétalisation, béton lavé ou minéralisé mais c'est très cher. La solution la plus réaliste et de laisser pousser l'herbe et de tondre.

7. Nettoyer les conduites d'eaux pluviales

Monsieur le Maire s'inquiète du changement climatique avec l’arrivé de violents orages et leurs pluies diluviennes. En effet les regards sont nettoyés régulièrement mais cela ne suffit pas avec le temps les canalisations se bouchent et on assiste à des débordements au cimetière, à la cave, à la fontaine au Trale.….

Un devis va être demande auprès de la société NAUD et RABA et envisage de faire chaque année un secteur.8. Subvention pour le collège de Pauillac 9 enfants de la commune participe sur le projet Cordouan

Monsieur le Maire fait part à son conseil du courrier émanant du Collège Pierre de BELLEYME qui sollicite la commune pour subventionner une sortie au Phare de CORDOUAN. Le montant à subventionner est de 22 € par enfant, sachant que neuf enfants de la commune vont bénéficier de cette activité.

Le Conseil accepte à l'unanimité de payer la totalité de la subvention pour les 9 enfants, il considère que 198 € n'est pas une grosse somme.

9. DM pour le foyer

COMMUNE DE SAINT SEURIN DE CADOURNE Exercice: 2021

EF Peer jeu. |Personnel tituoire Î 2 000.00 À; / - | | 0.00

| 2008120221 fesse [Cotisations à L'RSSAE | 200000; | | Cd 5.00 [rot D ST $4f Total Reéettes | . |. 696

Dépéñses a nestssenent . n | s TT ÉRecettes d'investissement : |

Fa Dépenses | . | ‘ h . . . CH _ 6.09 Fotat Receties . . , Li | 8.68

FOYERS SOCIAUX CULTURELS Exercice : 2021

(LANCE

28092021 |60832- Fournitures de petit 100.001 À /

28/0/2021 |673- Titres annulés (eur + 100.001 / 7

A he LS 15 . Ptit 2020 #

ÿ à 4 2 _ a 47 À L 2 € ernne Le 5 Feu PS } ee SN un la Ceuralus

‘ EE OÙ +& ° \ Cote sr a 25 0 o <- ce. 115 . mA D Gete #al ter

Le conseil approuve à l'unanimité10. Informations et questions diverses

- Le Maire expose à son Conseil Municipal les dispositions de l’article 1383 du code général des impôts permettant au conseil municipal de limiter l'exonération de deux ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation et seulement aux

constructions nouvelles.

Il précise que la délibération concerne une exonération uniquement pour les immeubles qui ne sont pas financés au moyen de prêts aidés de l'Etat prévus aux articles L.301-1 et suivants du code de la construction et de l'habitation ou de prêts visés à l’article R.3312-63 du même code.

Le Conseil municipal après en avoir délibéré à l'unanimité.

- Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que Monsieur BERNARD Jonathan souhaite avoir à

disposition une prise de courant. Ce Monsieur vend des poulets grillés toute la journée et il a besoin d'une alimentation électrique pour brancher un frigo et un spot dans le cadre de son activité. Le plus pratique sera de mettre un branchement sur la Maison du Tourisme. Monsieur le Maire propose un tarif entre 5 € et 7 € par jour d'emplacement sur la commune.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité accepte le branchement à 7 € par journée

d'activité.

- Monsieur le Maire explique que le mardi 15 septembre une réunion était programmée avec les époux PASQUALE gérants de la Guinguette, malheureusement Christelle PASQUALE n’a pas pu venir. Elle

a été reportée au 23 septembre. Lors de cet entretien, les nouveaux tarifs ont été proposés qui ont été acceptés sans contradiction.

- Monsieur le Maire explique à son Conseil qu’il s'est renseigné auprès de la mairie de Soulac pour avoir le tarif qui est appliqué aux AOT (autorisation d'occupation temporaire). Il reconnait que Saint Seurin n'est pas Soulac, mais il veut se calquer sur le principe. Il propose d'appliquer 2 % sur 60 % du chiffre d'affaires n-1 et de taxer la surface d'exploitation de 2€/m°. || fait le calcul sur l’année 2019 comme suit :

pour le chiffre d'affaires (168 055 € HT *60 % = 100 833 * 2% = 2 016,66 € sur 4 mois

d'exploitation soit 504,16 € HT pour les mois de juin, juillet, août et septembre.

pour la surface exploitable soit 238 m? * 2€ HT/m? = 476€ HT pour les mois de juin, juillet, août et septembre.

Pour les huit autres mois de l'année ou l'activité restauration est à l'arrêt, les 50 € affectés à la réservation de cet espace reste maintenus.

Le conseil accepte à l'unanimité

- Monsieur le Maire explique à son conseil que ia guinguette a souhaité garder le chapiteau tout le mois de septembre vue le temps incertain. La délibération concerne les locations occasionnelies pour un

weekend soit 200 € la manifestation. Il demande à son conseil quel montant la commune pourrait appliquer.

Le conseil municipal accepte à l'unanimité un tarif adapté de 500 €

- Le restaurant : à l'étage tout est pratiquement fini, l'état des lieux va se faire avant le 16 octobre car à cette date il y a un repas de prévu.

- RPA:ilya le terrain de Maryse Valentini qui est moins cher et plus pratique pour diviser, soit

3562 m° pour 106 800 € (contre 200 000 € celui de FRIGO mais 7 000 m°) si ce terrain est

cédé à des particuliers, elle va payer une taxe de 20%. Si elle le vend à la commune elle

pourrait peut-être bénéficier d'une exonération ou d’une réduction des droits de cession. Le terrain présente plus d'avantage car les VRD moins longues seront moins onéreuses. Lacommune va essayer de réaliser elle-même ce projet selon le souhait d’une majorité de conseillers.

Le conseil demande quand sera nettoyer le mur de la bibliothèque

L'association ARTS CLUB se propose de réaliser une fresque comme à la Maréchale, elle représentera le plan de la commune avec les points d'intérêts principaux comme l'épicerie, la MAM, la MTV, la Mairie, le Foyer, l'école... sauf les châteaux. L'emplacement choisi est le mur de l'ancienne maison FOURTON. Affaire à suivre

Fin de séance 20h40