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Procès Verbal - 23.11.08 PUBLICATION PV
Document publié le Mercredi 8 novembre 2023 par la commune de Vielmur-sur-Agout.
Lien du pdf (Procès Verbal - 23.11.08 PUBLICATION PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie,
1
Date Délibération Date de
convocation
Date d’Affichage
08/11/2023 N°2023_00061
A 2023_00072
04/11/2023 04/11/2023
Compte rendu Sommaire séance du Conseil Municipal du 08 novembre 2023
Compte rendu
Sommaire
Ce document vaut COMPTE RENDU SOMMMAIRE : art L 2121-25 du CGCT AFFICHAGE DELIBERATIONS : art L 2131-1 du CGCT
Ordonnance et décret du 07 octobre 2021 entrée en vigueur au 1er juillet 2022
L’an deux mille vingt-trois, le huit novembre, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de Vielmur sur Agoût, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Catherine Rabou, Maire.
Date de la Convocation :
04 novembre 2023
Date d’affichage :
04 novembre 2023
Nombre de conseillers :
En exercice : 14
Présents : 12
Votants : 14
Présents : Mesdames Catherine Rabou,
Nathalie Armengaud, Karine Françon,
Corine Lafon, Marie Templier et Marie-José
Vincent
Messieurs Olivier Duval, Alain Gayraud,
Yannick Maruéjouls et Alain Milhau
Absents : Karim Chiha représenté par
Marie-José Vincent, Christine Duccini
représentée par Karine Françon, et
Jonathan Terme représenté par Yannick
Maruéjouls
Secrétaire de séance : Corine Lafon
Le quorum est atteint, la séance débute à 20h30. 2
Ordre du jour de la séance
Approbation du procès-verbal du 04 Octobre 2023
Projets de délibérations
Débat/Echange sur les points suivants :
1. ADMINISTRATION GENERALE
• 2023_00061 : Désignation de délégués au Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de Vielmur-Saint Paul (voté à l’unanimité)
• 2023_00062 : Désignation de délégués au Conseil Communautaire de la CCLPA (voté à l’unanimité)
• 2023_00071 : Lancement de la procédure de reprise des concessions au cimetière (voté à l’unanimité)
2. FINANCES – MARCHES PUBLICS
• 2023_00063 : Admission en non-valeur des créances irrécouvrables- Budget Assainissement (voté à l’unanimité)
• 2023_00064 : Admission en non-valeur des créances irrécouvrables- Budget Principal (voté à l’unanimité)
• 2023_00065 : Admission en non-valeur des créances irrécouvrables- Budget Restaurant Municipal (voté à l’unanimité)
• 2023_00066 : Décision Modificative n°3- Budget du Restaurant Municipal (voté à l’unanimité)
• 2023_00067 : Décisions Modificatives n°5, 6, 7 et 9- Budget Principal (voté à l’unanimité)
• 2023_00068 : Décision Modificative n°8- Budget Principal (voté à l’unanimité) • 2023_00069 : Décision Modificative n° 10- Budget Principal (voté à l’unanimité) • 2023_00070 : Modification des tarifs de location de la Maison Polyvalente (voté à la majorité)
3. URBANISME – TRAVAUX
4. Remerciements