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Procès Verbal - 23.10.04.PUBLICATION PV
Document publié le Mercredi 4 octobre 2023 par la commune de Vielmur-sur-Agout.
Lien du pdf (Procès Verbal - 23.10.04.PUBLICATION PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
1
Date Délibération Date de
convocation
Date d’Affichage
04/10/2023 N°2023_00055
A 2023_00060
29/09/2023 29/09/2023
Compte rendu Sommaire séance du Conseil Municipal du 04 octobre 2023
Compte rendu
Sommaire
Ce document vaut COMPTE RENDU SOMMMAIRE : art L 2121-25 du CGCT AFFICHAGE DELIBERATIONS : art L 2131-1 du CGCT
Ordonnance et décret du 07 octobre 2021 entrée en vigueur au 1er juillet 2022
L’an deux mille vingt-trois, le quatre octobre, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de Vielmur sur Agoût, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Catherine Rabou, Maire.
Date de la Convocation :
29 septembre 2023
Date d’affichage :
29 septembre 2023
Nombre de conseillers :
En exercice : 14
Présents : 13
Votants : 13
Présents : Mesdames Catherine Rabou,
Nathalie Armengaud, Christine Duccini
Karine Françon, Aurélie Jasottes, Corine
Lafon, et Marie-José Vincent
Messieurs, , Alain Gayraud, Yannick
Maruéjouls, Alain Milhau et Jonathan
Terme
Absents : Marie Templier
Karim Chiha à donné procuration à
Catherine Rabou
Olivier Duval à donné procuration à Alain
Milhau
Secrétaire de séance : Karine Françon
Le quorum est atteint, la séance débute à 20h30. 2
Ordre du jour de la séance
Approbation du procès-verbal du 30 août 2023
Projets de délibérations
Débat/Echange sur les points suivants :
1. ADMINISTRATION GENERALE
• 2023_00056 Modification de la dénomination d’une voie (voté à l’unanimité)
• 2023_0058 Autorisation de signature du projet de convention de la Période de Préparation au Reclassement (voté à l’unanimité)
• 2023_0060 Création d’un emploi permanent de Catégorie C pour le Restaurant Municipal (cas ou l’emploi pourrait être pourvu par un agent contractuel en application de l’article L.332-8-2° du Code Général de la Fonction Publique) (voté à l’unanimité)
2. FINANCES – MARCHES PUBLICS
• 2023_00055 Décision Modificative du Budget Principal n°4 - Ouverture de crédits en Investissement pour le nouveau système de chauffage de la Mairie (voté à l’unanimité)
• 2023_0057 Expérimentation du Compte Financier Unique (CFU) (voté à l’unanimité)
• 2023_0060 Modification de l’avenant n°3, pour le lot n°2, sur le marché de travaux de la réhabilitation de la Maison Polyvalente, pour la SA Crespy suite à une erreur de calcul sur le résultat (voté à l’unanimité)
3. URBANISME – TRAVAUX
4. Remerciements