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Procès Verbal - 24.07.10 PUBLICATION PV
Document publié le Mercredi 10 juillet 2024 par la commune de Vielmur-sur-Agout.
Lien du pdf (Procès Verbal - 24.07.10 PUBLICATION PV)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Institutions publiques,
1
Date Délibération Date de
convocation
Date d’Affichage
11 septembre
2024
N°2024_0031
A 2024_0037
07/09/2024 07/09/2024
Compte rendu Sommaire séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2024
Compte rendu
Sommaire
Ce document vaut COMPTE RENDU SOMMMAIRE : art L 2121-25 du CGCT AFFICHAGE DELIBERATIONS : art L 2131-1 du CGCT
Ordonnance et décret du 07 octobre 2021 entrée en vigueur au 1er juillet 2022
L’an deux mille vingt-quatre, le onze septembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Vielmur sur Agoût, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Catherine Rabou, Maire.
Date de la Convocation :
07 septembre 2024
Date d’affichage :
07 septembre 2024
Nombre de conseillers :
En exercice : 13
Présents : 9
Votants : 12
Présent.e.s : Mesdames Catherine Rabou,
Nathalie Armengaud, Karine Françon,
Corine Lafon, Marie Templier et Marie-José
Vincent
Messieurs, Alain Gayraud, Alain Milhau et
Jonathan Terme
Absent.e.s : Aurélie Jasottes représentée
par Marie-José Vincent, Karim Chiha
représenté par Karine Françon et Yannick
Maruéjouls représenté par Jonathan
Terme. Olivier Duval.
Secrétaire de séance : Marie Templier
Le quorum est atteint, la séance débute à 20h30. 2
Ordre du jour de la séance
Projets de délibérations
Débat/Echange sur les points suivants :
1. ADMINISTRATION GENERALE
• 20240031 Adhésion Contrat Groupe Protection Sociale du personnel 20252028
(délégation au CDG81) (vote à la majorité)
• 20240032 Exonération de la CFE en faveur des médecins, auxiliaires médicaux
et vétérinaires (vote à l’unanimité)
• 20240034 Création d’un emploi permanent de Technicien Territorial (vote à la
majorité)
• 20240035 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal (vote à
l’unanimité)
2. FINANCES – MARCHES PUBLICS
• 20240033 Tarification des repas livrés à la crèche « Poussin- Poussette » (vote à l’unanimité)
• 20240036 Tarif location du Dojo de la Maison des Associations (vote à l’unanimité)
• 20240037 DM n°4 du BP20240030 (vote à l’unanimité)
3. URBANISME – TRAVAUX
4. Remerciements