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Procès Verbal - 23.08.30.PUBLICATION PV
Document publié le Mercredi 30 août 2023 par la commune de Vielmur-sur-Agout.
Lien du pdf (Procès Verbal - 23.08.30.PUBLICATION PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
1
Date Délibération Date de
convocation
Date d’Affichage
30/08/2023 N°2023_00050
A 2023_00054
25/08/2023 25/08/2023
Compte rendu Sommaire séance du Conseil Municipal du 30 Août 2023
Compte rendu
Sommaire
Ce document vaut COMPTE RENDU SOMMMAIRE : art L 2121-25 du CGCT AFFICHAGE DELIBERATIONS : art L 2131-1 du CGCT
Ordonnance et décret du 07 octobre 2021 entrée en vigueur au 1er juillet 2022
L’an deux mille vingt-trois, le trente août, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de Vielmur sur Agoût, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Catherine Rabou, Maire.
Date de la Convocation :
25 août 2023
Date d’affichage :
25 août 2023
Nombre de conseillers :
En exercice : 14
Présents : 13
Votants : 13
Présents : Mesdames Catherine Rabou,
Nathalie Armengaud, Karine Françon,
Aurélie Jasottes, Corine Lafon, Marie
Templier et Marie-José Vincent
Messieurs Karim Chiha, Olivier Duval, Alain
Gayraud, Yannick Maruéjouls, Alain
Milhau et Jonathan Terme
Absents : Madame Christine Duccini
représentée par Karine Françon
Secrétaire de séance : Jonathan Terme
Le quorum est atteint, la séance débute à 20h30. 2
Ordre du jour de la séance
Approbation du procès-verbal du 28 juillet 2023
Projets de délibérations
Débat/Echange sur les points suivants :
1. ADMINISTRATION GENERALE
• 2023_00050 Election d’un Adjoint au Maire (voté à l’unanimité)
• 2023_00054 Participation de la Commune de Vielmur sur Agoût à la consultation organisée par le CDG81, pour la passation de la convention de participation risque « Prévoyance » couvrant les risques financiers encourus par les agents, en vertu de ses obligations à l’égard du personnel (voté à la majorité)
2. FINANCES – MARCHES PUBLICS
• 2023_00051 Décision Modificative n°1 du Budget Principal (voté à la majorité) •
• 2023_00052 Décision Modificative n°3 du Budget Principal (voté à la majorité) • 2023_00053 Décision Modificative n°1 du Budget Assainissement (voté à la majorité)
3. URBANISME – TRAVAUX
4. Remerciements