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Conseil Municipal - cms 11
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Claix.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms 11)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Sécurité publique,
Affiché
le
3 avril
2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Mairie de Claix
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIP AL A r t i c l e 4 8 d e l a l o i d u 5 a v r i l 1 8 8 4
Le Conseil Municipal se réunira à la salle du
Conseil Municipal,
JEUDI 11 AVRIL 2024 à 19 heures
ORDRE DU JOUR
N° OBJET SERVICE / RAPPORTEUR
ELEMENTS ADMINISTRATIFS
1 Convocation conseil municipal
2 Procès-Verbal du Conseil municipal, séance du 14 mars 2024
3 Note de synthèse
4 Sommaire des arrêtés et décisions du Maire pris entre le 28 février 2024 et le 02/04/2024
PORTE A CONNAISSANCE
5 Rapport de la commission accessibilité 2022/2023 DTAE/RDS
AFFAIRES GENERALES
6 Approbation de la convention 2024 de mise en œuvre du service métropolitain d’accueil et d’information de la demande de logement social AG/PR
RESSOURCES HUMAINES
7 Création de poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps non complet RH/BB
DIRECTION TECHNIQUE AMENAGEMENT ENVIRONNEMENT
8 Convention relative aux consommations électriques des mobiliers urbains SICM JC DECAUX et à l’application de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) DTAE/JLB
9 Demande de délivrance d’une parcelle en coupe affouagère en 2024 DTAE/RK
POLICE MUNICIPALE
10 Signature d’une convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) PM/MNS
DIRECTION ENFANCE JEUNESSE
11 Convention de refacturation des frais d’activités de la Commune à l’OGEC école privée Saint-Pierre DEJ/SA
Pour tout complément de dossier ou information, veuillez-vous adresser à la Direction Générale des Services