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Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM Séance du 20 septembre 2023
Document publié le Mercredi 20 septembre 2023 par la commune de Martigné-sur-Mayenne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations du CM Séance du 20 septembre 2023)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE — DEPARTEMENT DE LA MAYENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de MARTIGNE-sur-MAYENNE
re 2023 SEANCE du 20 septemb
Date de la convocation : 14/09/2023 Date d'affichage : 14 /09/2023 L'an deux mil vingt-trois, le vingt septembre 2023 à 19 h 30 minutes, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, salle du Conseil de la commune de Martigné-sur-Mayenne, sous la présidence de M. Guillaume CARRÉ, Maire.
Présents: G Carré, S. Lelièvre, F. Bodinier, T. Berthel, J. Chevalier, V. Massot, D. Paillard, F. Daviau, B. Cronier, C. Ravé, P. Coquin, JF Guittier, PBertin, À-Crétois, L. Bourgoin, J. Besnard, L-Coutard, C. Mellier, ML. Monnier formant la majorité des membres en exercice.
Absents excusés : Nombre de conseillers : 19
L. re Présents : 17
À. Crétois — procuration à P. Coquin. Votants : 18
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LE 20 SEPTEMBRE 2023
N° délibération Objet Décision
DCM 2023-09-01 FINANCES LOCALES — PASSAGE À LA M 57 Approuvée
DCM 2023-09- 02 FINANCES LOCALES — ETAT DES LIEUX DE L’ACTIF Approuvée
DCM 2023-09-03 BUDGET GENERAL — ADMISSION EN NON VALEUR Approuvée
DCM 2023-09-04 BUDGET GENERAL — DECISION MODIFICATIVE N°3 Approuvée
DCM 2023-09-05 REGIES Approuvée
DCM 2023-09-06 MAYENNE COMMUNAUTE — RAPPORT DE LA CLECT Approuvée
DCM 2023-09-07 REGLEMENT DU CIMETIERE — APPROBATION DES Approuvée
MODIFICATIONS
DCM 2023-09-08 PROJET EOLIEN- ABOWIND : CONVENTION DE PASSAGE Approuvée
DCM 2023-09-09 MARCHE DE RESTAURATION SCOLAIRE — LANCEMENT DE Approuvée
LA CONSULTATION
AFFICHE LE 26 SEPTEMBRE 2023