Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 12
Déliberation - 12 DEL
Déliberation - DEL 11
Déliberation - 13 DEL
Déliberation - DEL 18
Déliberation - 19. del tampon
Déliberation - DEL 16 biffee
Déliberation - 7. DEL biffe
Déliberation - 15. del tampon
Déliberation - 10. DEL
Déliberation - DEL 10
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Envoyé en préfecture le 17/07/2023
République Française Reçu en préfecture le 17/07/2023 3 Le à Département de Maine et Loire Publié le
ID : 049-214900359-20230706-CM06072023_10-DE
VILLE DE BOUCHEMAINE
Délibérations du Conseil Municipal
Séance du jeudi 6 juillet 2023
Nombre de membres 29 L'an deux mil vingt-trois, le 6 juillet à dix-neuf heures, le Conseil Municipal
Présents 23 légalement convoqué le vendredi trente juin 2023, par lettre à domicile ou par
courriel, s'est réuni à la salle d’animation des Boîtes à Culture, dans la salle
Votants 29 ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Véronique MAILLET,
Absent(s) représenté(s) 6 Maire,
Étaient présents :
Véronique MAILLET, Maire
Adjoint(e)s au Maire: Dominique BERTRAN, Michèle DEVILLERS, Alain GUINOISEAU, Christine MOREAU, Patrice NUNEZ, Isabelle PIERI, Jacky ROUSVOAL, Francine BOULESTREAU
Conseillers municipaux : Erich BUTTLER, Denis LEIBER, Sophie NASSIF, Sophie GUERY, Jean-François TULOUP, Nathalie RIVOALLAN, Nicolas BUKOVEC, Virginie COCHER Y, Sébastien MONTECOT, Marie CHAROZÉ, Jérémy CARRÉ, Jean-Luc KIRSTEN, Alain SAINT OYANT, Ousmane CISSAKHO, Jean-
Baptiste LECLERCQ.
Étaient excusés: Édith LHÉRIAU, Marie-France NORMAND, Didier GUILLAUMIN, Jérémy CARRÉ, Brigitte RETAILLEAU, Emilie BERNARD
Les membres suivants ont donné pouvoir à des collègues :
Noms des Mandants Noms des Mandataires
Édith LHÉRIAU Marie CHAROZÉ
Marie-France NORMAND Michèle DEVILLERS
Didier GUILLAUMIN Dominique BERTRAN
Jérémy CARRÉ Christine MOREAU
Brigitte RETAILLEAU Alain SAINT OYANT
Emilie BERNARD Ousmane CISSAKHO
Le Conseil Municipal a nommé secrétaire de séance :
Marie CHAROZE
L'intégralité des débats est accessible par l'écoute de 1 "enregistrement réalisé à chaque séance du Conseil Municipal Envoyé en préfecture le 17/07/2023
Reçu en préfecture le 17/07/2023 CS L 9
Publié le
ID : 049-214900359-20230706-CM06072023 10-DE
10 - RESSOURCES HUMAINES - Créations et/ou modifications d'emplois non permanents et mise à jour du tableau des emplois
Madame le Maire,
Expose :
par l’organe délibérant de la collectivité.
pour permettre des avancements de grade.
statutaires des agents occupants les postes,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu Le Code Général de la Fonction Publique,
Vu la délibération du 1° juin 2023,
OS
mO02Z}>
mu
Je vous propose :
OO
©
pour le recrutement d’agents contractuels :
Conformément à l’article 313-1 du Code Général de la Fonction Publique, les
emplois sont créés
Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps
complet et non complet nécessaires au fonctionnement
des services, même lorsqu'il s’agit de modifier le tableau
Une mise à jour du tableau est nécessaire pour tenir compte de l’évolution de
l’organisation, pour permettre son adaptation aux besoins
des services municipaux et la prise en compte des situations
" de de créer le poste suivant et de compléter comme suit le tableau des emplois
non permanents
Emploi et/ou grade |cat| IB Ref. Objet Nb de
DUSS Durée postes estimation
. . . .
12 mois fimatice relais petite A 512 5 | Accroissement
1 | 17.50/35 À compter du
|___ 22/08/2023
Le Conseil Municipal adopte les propositions de Madame le Maire.
UE
ee
CO
os
UNANIMITÉ
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Où
DS
ND
Véronique MAILLET Marie CHAROZÉ
T
16