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Convocation - Convocation AVIS CM 16.10.2024
Compte-Rendu - Convocation AVIS CM 14.09.2026
Document publié le Lundi 14 septembre 2026 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Convocation AVIS CM 14.09.2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Démocratie,
Département de Vaucluse
Mairie
de
LAPALUD
LAPALUD), le 08 septembre 2026
84840
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AVIS DE CONVOCATION
Monsieur
Hervé
FLAUGERE,
Maire
de
LAPALUD
fait
connaître
que
le
Conseil
Municipal
est
convoqué
en
séance
publique,
en
vue
de
délibérer
sur
les
questions inscrites à l’ordre du jour, pour la date du :
Lundi 14 septembre 2026 à 18h45
en
Mairie «
salle
des
mariages
» à
Lapalud
ORDRE
DU
JOUR
1.
Élection du Secrétaire de Séance. Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
2.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du 23
juin
2026.
Rapporteur : Monsieur Hervé FLAUGERE
3.
Acquisition
des
parcelles
de
terrain
cadastrées
section
B
n°36
et
1180
appartenant à la succession ESCRIVA. Rapporteur : Monsieur Gérard MISERERE
4.
Convention
de
financement
relative
aux
travaux
d'enfouissement
du
réseau
chemin des Aubépines tranche 4 entre le syndicat d'énergie vauclusien et la commune
de
la
Lapalud.
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Pierre
LAMBERTIN
5.
Modification
du
tableau
des
effectifs
—
Créations
d'un
emploi
fonctionnel
de
Directeur
Général
des
Services,
d’un
emploi
d’Attaché
Principal,
d'un
emploi
de
Rédacteur
Principal
de
1%
classe,
d'un
emploi
d'Agent
Technique
Principal
de
1°
classe
et
d’un
emploi
de
Brigadier-Chef
Principal.
Rapporteur
: Monsieur Hervé
FLAUGERE
6.
Attribution
de chèques cadeaux
au
personnel
communal.
Rapporteur
: Monsieur Hervé
FLAUGERE
Conseil
Municipal
du
14
septembre
2026
- Page
1
sur
2 7.
Institution
de
la
taxe
sur
la
vacance
des
locaux
d'habitation
(TVLH).
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Marc
GUARINOS
8.
Fixation
du
taux
de
la
taxe
sur
la
vacance des
locaux
d'habitation
(TVLH).
Rapporteur
: Monsieur
Jean-Marc
GUARINOS
9.
Vote
d'une subvention
communale
exceptionnelle
2026
—
Association
des
Maires
de
France
(AMF)
—
Fonds
de
soutien
direct
aux
communes
sinistrées
par
les
incendies.
Rapporteur
: Madame
Jenifer
LABROUSSE
10.Approbation
du
remboursement de
l'avance
de
loyer
faite
par
la
société
VALOCIME
-—
Dénonciation
de
la
convention
relative
à
l'autorisation
d'occupation
du
domaine
public
(parcelle
communale
cadastrée
section
B
n°1753)
- Antenne
relais
des
Girardes.
Rapporteur
: Monsieur
Gérard
MISERERE
11.Modification
des
statuts
de
la
CCRLP
concernant
la
compétence
«
Exploitation
d’une
licence
de
cinéma
au
sein
d'un
équipement
reconnu
d'intérêt
communautaire
».
Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
12.Renouvellement
de
la
convention
de
mise
à
disposition
d'un
agent
de
la
CCRLP
auprès
de
la
Commune
de
LAPALUD.
Rapporteur
: Madame
Césarine
SAUVADON
13.Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'assainissement
non-coliectif
— Communauté
de
Communes
Rhône
Lez
Provence
(CCRLP)
-
Année
2025.
Rapporteur
: Monsieur
Laurent
ADAM
14.Rapport annuel
sur
le
prix et
la
qualité
du
service
public
de
gestion
des
déchets
ménagers
et
assimilés
—
Communauté
de
Communes
Rhône
Lez
Provence
(CCRLP)
- Année
2025.
Rapporteur
: Madame
Jenifer
LABROUSSE
15.
Délégations
d'attributions
de
Monsieur
Hervé
FLAUGERE,
Maire
- Compte-
rendu
des
décisions
prises
du
15
juin
2026
au
06 septembre
2026.
Rapporteur
: Monsieur
Hervé
FLAUGERE
Informations
diverses
Le
Maire,
ervé FLAUGERE
Conseil
Municipal
du
14
septembre
2026
- Page
2
sur
2