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Convocation - Convocation AVIS CM 18.12.2025
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 08h19 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Convocation - Convocation AVIS CM 18.12.2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Démocratie,
Département
de Vaucluse
Mairie
de
LAPALUD
LAPALUD,
le
12
décembre
2025
84840
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AVIS
DE
CONVOCATION
Monsieur
Hervé
FLAUGERE,
Maire
de
LAPALUD
fait
connaître
que
le
Conseil
Municipal
est
convoqué
en
séance
publique,
en
vue
de
délibérer
sur
les
questions
inscrites
à
l’ordre
du
jour,
pour
la
date
du
:
Jeudi
18
décembre
2025
à
18h45
en
Mairie
« salle
des
mariages
» à
Lapalud
ORDRE
DU
JOUR
1.
Élection
du
Secrétaire
de
Séance.
Rapporteur
:Monsieur
Hervé
FLAUGERE
2.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
02
octobre
2025.
Rapporteur
:Monsieur
Hervé
FLAUGERE
3.
Budget
Principal
- Engagement,
liquidation
et
mandatement
des
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
2026.
Rapporteur
:Monsieur
Jean-Marc
GUARINOS
4.
Budget
Assainissement
-
Engagement,
liquidation
et
mandatement
des
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
2026.
Rapporteur
:Monsieur
Jean-Marc
GUARINOS
5.
Demandes
de
subvention
au
titre
de
la
DETR
pour
des
travaux
de
mise
en
sécurité
et
cheminements
piéton
PMR,
rue
des
Vigneaux
(Tranche
3)
-
Exercice
2026.
Rapporteur
:Monsieur
Jean-Pierre
LAMBERTIN
6.
Demandes
de
subventions
au
titre
de
la
DETR/FIPD
et
de
la
Région
pour
l'extension
de
la
vidéoprotection
—
Exercice
2026.
Rapporteur
:Monsieur
Stéphane
MOREL
Conseil
Municipal
du
18
décembre
2025
- Page
1 sur
2 7.
Convention
de
financement
relatif
au
dispositif
de
solidarité
nationale
«
un
médecin
près
de
chez
vous
» entre
l'Agence
Régionale
de
la
Santé
PACA
et
la
commune
de
Lapalud
—
Année
2025.
Rapporteur
:Madame
Sylvie
BONIFACY
8.
Convention
de
partenariat
entre
la
commune
de
Lapalud
et
la
Communauté
Professionnelle
Territoriale
de
Santé
(CPTS)
Nord
Provence.
Rapporteur
:Madame
Sylvie
BONIFACY
9.
Convention
de
mise
à
disposition
d’un
tractopelle
entre
la
commune
de
Lamotte-du-Rhône
et
la
commune
de
Lapalud
(2026-2028).
Rapporteur
:Monsieur
Christophe
ROBIN
10.Approbation
de
la
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
à
passer
avec
la
Caisse
d’Allocation
Familiales
de
Vaucluse
(CAF).
Rapporteur
:Madame
Césarine
SAUVADON
11.Recensement
de
la
population
2026
-
Nomination
d'un
coordonnateur
communal. Rapporteur
:Madame
Césarine
SAUVADON
12.Recensement
de
la
population
2026
—
Nomination
de
8
agents
recenseurs.
Rapporteur
:Madame
Césarine
SAUVADON
13.Participation
au
financement
de
la
protection
sociale
complémentaire
en
matière
de
santé
dans
le
cadre
d'une
procédure
de
labellisation.
Rapporteur
:
Monsieur
Philippe
BOUCK
14.
Délégations
d'attributions
de
Monsieur
Hervé
FLAUGERE,
Maire
- Compte-
rendu
des
décisions
prises
du
25
septembre
2025
au
09
décembre
2025.
Rapporteur
:Monsieur
Hervé
FLAUGERE
Informations
diverses
Le
Maire,
Hervé
FLAUGERE
Conseil
Municipal
du
18 décembre
2025
- Page
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