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Convocation - Convocation et Ordre du jour du Conseil municipal du 28 mai 2026
Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Chemillé-en-Anjou.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et Ordre du jour du Conseil municipal du 28 mai 2026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Chemillé
"en" Anjou
Hôtel de Ville
5 rue de l'Arzillé - Chemillé
49120 Chemillé-en-Anjou
02 41 30 42 42 :
accueil.mairie@chemille-en-anjou.fr chemille-en-anjoufr @ © Calfvons nos liens mt
Chemillé-en-Anjou,
Le vendredi 22 mai 2026
Objet : Conseil municipal - Convocation
Cher(e) Collègue,
En votre qualité de Conseiller municipal, vous êtes prié d’assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu Salle des Conseils au Centre administratif de Chemillé, le :
jeudi 28 mai 2026 à 19h00 (début de la séance)
Vous trouverez annexés à la présente :
- l'ordre du jour ;
- un pouvoir ;
- les projets de délibération.
Je vous propose de vous munir d’une bouteille d’eau ou d’une gourde.
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Hervé MARTIN. République Française - Département de Maine-et-Loire
Commune de Chemillé-en-Anjou
Séance du Conseil municipal
jeudi 28 mai 2026
Ordre du jour de La 4°"° séance
Point 1 - ADMINISTRATION GENERALE - Désignation du Secrétaire de séance
— Chemillé-en-Anjou.
Point 2 - ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal de La
séance du 30 avril 2026 - Chemillé-en-Anjou.
Point 3 - ADMINISTRATION GENERALE - Désignation de référents
déontologues pour Les élus - Chemillé-en-Anjou.. 62
Point 4 - ADMINISTRATION GENERALE - Détermination de La composition de
la Commission pour l'accessibilité - Chemillé-en-Anjou............ 64
Point 5 - ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des représentants de La
commune auprès de La Commission Consultative pour les services publics,
de La SPL Mauges Tourisme, de La CLE SAGE Evre Thau Saint-Denis et de La
SCIC Plateforme Alimentaire des Mauges - CHOIX DU SCRUTIN - Chemillé-
en-Anjou. .66
Point 6 - ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des membres titulaires
et suppléants de La Commission consultative pour les services publics
locaux (CCSPL) - Chemillé-en-Anjou. .68
Point 7 - ADMINISTRATION GENERALE - Société Publique Locale Mauges
Tourisme “Osez Mauges" - désignation du représentant au Conseil
d'administration et du représentant permanent à l'assemblée générale des actionnaires et mandataires du Conseil d'administration - Chemillé-en- Anjou...
Point 8 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission locale de l'eau du SAGE Evre, Thau, Saint-Denis - désignation d'un représentant - Chemillé-en-
Point 9 - ADMINISTRATION GENERALE - Société Coopération d'Intérêt Collectif “Plateforme Alimentaire des Mauges” - désignation du
représentant - Chemillé-en-Anjou
Point 10 - ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des représentants auprès de l'association du Patrimoine chemillois et modification des représentants au sein de l'Ecole de Musique et de l'Association Cinéma Le Club - Chemillé-en-Anjou. ann BO
Point 11 - ADMINISTRATION GENERALE - Débat annuel sur La formation des
élus - Chemillé-en-Anjou.
Point 12 - INTERCOMMUNALITE - Commission Locale d'Évaluation des
Charges Transférées (CLECT) - Désignation des membres - Chemillé-en-
Point 13 - FINANCES - Désignation d'un président de séance pour le vote des Comptes Financiers Uniques 2025 - Chemillé-en-Anjo: 86
Point 14 - FINANCES -— Approbation des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2025 des budgets (Principal, Lotissements, Photovoltaïque, Théâtre Foirail, Transport, Actions Touristiques) du comptable et de l'ordonnateur - Chemillé-en-Anjou. re
Point 15 - FINANCES - Services publics Locaux - Révision tarifaire annuelle - Chemillé-en-Anjoi
Point 16 - FINANCES - Garantie d'emprunt dans Le cadre du financement de l'opération « Revitalisation des centres anciens - place du Château » -
Chemillé-en-Anjou........
Point 17 - RESSOURCES HUMAINES - Fixation du nombre de représentants et recueil de l'avis des représentants de La Collectivité au CST et à La FS - Chemillé-en-Anjou.........ennenennnnnnnnnnnnnnnnnnnnennnnnnnnennnn1076
Point 18 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs — Chemillé-en-Anjou.
Point 19 - TOURISME - Convention relative aux modalités d'autorisation de
passage - M. SUTEAU - Valanjou. Ds Point 20 - PATRIMOINE - Mise à dépôt de vitraux dans Les EHPAD Saint-Anne
à Tiercé (49) et du Prieuré à Montilliers (49) - Chemillé-en-Anjou............. 1084
Point 21 - PATRIMOINE - Organisation de l'exposition « L'épreuve et La
Lumière » dans l'église Notre-Dame l'ancienne du 1er juillet au 20
septembre 2026 - Convention de partenariat - Chemillé. .1092
Point 22 - ESPACES PUBLICS - SIEML - Fonds de concours pour réparations -
Chemillé-en-Anjou. are
Point 23 - ESPACES PUBLICS - SIEML - Fonds de concours - Programme de
rénovation de l'éclairage public 2026 - tests mécaniques - Chemillé......... 1115
Point 24 - ESPACES PUBLICS - SIEML - Fonds de concours - Programme de
rénovation de 13 armoires - Chemillé.....
Point 25 - ESPACES PUBLICS - SIEML - Extension éclairage public, place
Notre-Dame - Chemillé....... “1120
Point 26 - ESPACES PUBLICS -— SIEML - ORANGE - convention particulière
tripartite relative à La mise en souterrain des équipements de
communications électroniques, route de Saint-Lézin - Chemillé.......... 1129
Point 27 - ESPACES PUBLICS - SIEML - ORANGE - convention tripartite de
mise en souterrain des équipements de communications électroniques,
route de Valanjou - Chemillé..........nnnee 1140
Point 28 - ESPACES PUBLICS - SIEML - pose de matériels éclairage public -
Lotissement de Bel Air - Neuvy-en-Mauges...nnnne 1157
Point 29 - ESPACES PUBLICS - ANJOU-FIBRE - convention pour l'utilisation
des installations de génie civil pour Les réseaux de communications
électroniques de La place du Château, - Cherillé...... 1166
Point 30 - ESPACES PUBLICS - ANJOU-FIBRE - Convention de gestion
d'entretien et de remplacement de Lignes de communications électroniques
à très haut débit en fibre optique secteur gare - Chemillé. “un1184
Point 31 - ESPACES PUBLICS - DEPARTEMENT - Convention d'autorisation de
travaux, de participation financière et d'entretien - RD 160, rue Nationale -
Saint-Georges-des-Gardes. .1201
Point 32 - ENVIRONNEMENT - SIEML - Convention individuelle pour La
réalisation d'un réseau de chaleur - - Chemillé....... 1208
Point 33 - FONCIER - Cession d'une parcelle de terrain nu - OAP Bois Abert -
modification du prix — Chemillé...nnmnennennennnennnnn 1236 Point 34 - FONCIER - Cession d'une portion du chemin rural de La Foutelaie -
complément - Sainte-Christin:
Point 35 - URBANISME - Dénomination de voie - Le Vau de La Jumellière - La
Jumellière. nn 1244
QUESTIONS DIVERSES
DÉCISIONS AU TITRE DU L2122-22 du CGCT
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