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Convocation - Convocation et Ordre du jour du Conseil municipal
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Convocation - Convocation et Ordre du jour du Conseil municipal
Convocation - Convocation et Ordre du jour du Conseil municipal du 24 septembre 2026
Document publié le Jeudi 24 septembre 2026 par la commune de Chemillé-en-Anjou.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et Ordre du jour du Conseil municipal du 24 septembre 2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Logement,
Chemillé | "en" Anjou |
Hôtel de Ville
5 rue de l'Arzillé - Chemillé
49120 Chemillé-en-Anjou
02 41 30 42 42 :
accueil.mairie@chemille-en-anjou.fr chemille-en-anjoufr @ © Calfvons nos liens mt
Chemillé-en-Anjou,
Le vendredi 18 septembre 2026
Objet : Conseil municipal - Convocation
Cher(e) Collègue,
En votre qualité de Conseiller municipal, vous êtes prié d’assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu Salle des Conseils au Centre administratif de Chemillé, le :
jeudi 24 septembre 2026 à 19h00 (début de la séance)
Vous trouverez annexés à la présente :
- l'ordre du jour ;
- un pouvoir ;
- les projets de délibération.
Je vous propose de vous munir d’une bouteille d’eau ou d’une gourde.
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Hervé MARTIN. République Française - Département de Maine-et-Loire
Commune de Chemillé-en-Anjou
Séance du Conseil municipal
jeudi 24 septembre 2026
Ordre du jour de La 6°”° séance
Point 1 - ADMINISTRATION GENERALE - information - démission conseillers
municipaux - Chemillé-en-Anjou
Point 2 - ADMINISTRATION GENERALE - Désignation du Secrétaire de
séance - Chemillé-en-Anjou.. 9
Point 3 - ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal de La
séance du 2 juillet 2026 - Chemillé-@n-AnjoU.nnnmennnnenne 10
Point 4 - ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des représentants de La
Commune dans Les copropriétés de La Collectivité - Chemillé-en-Anjou...126
Point 5 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission municipale -
remplacement d'une élue démissionnaire - Chemillé-en-Anjou. 128
Point 6 - ADMINISTRATION GENERALE - choix scrutin - commission
municipale - CAO GB et CCSPL - Chemillé-en-Anjou......nt 130
Point 7 - ADMINISTRATION GENERALE - Commission Consultative pour Les
Services Publics Locaux CCSPL - remplacement d'une élue démissionnaire -
Chemillé-@n-ANjOU. nr 132
Point 8 - ADMINISTRATION GENERALE - CAO G BRASSENS - remplacement
d'une élue démissionnaire - Chemillé-en-Anjou.......... nnm135 Point 9 - ADMINISTRATION GENERALE - Droit à La formation des élus - Chemillé-@n-ANjOUnmmnmmmnnnnnnnnnnnmennmennennnennennnenenennennnnnn 138
Point 10 - ADMINISTRATION GENERALE - Animaux errants blessés et stérilisation des chats - convention avec la clinique vétérinaire - Chemillé- en-Anjou petnsienarerernnen "1142
Point 11 - SECURITE - POLICE MUNICIPALE - convention de participation aux formations recyclage bâton de défense - agents de La Commune des Ponts- de-Cé - Chemillé-en-Anjou.
Point 12 - SECURITE - POLICE MUNICIPALE - convention de participation aux formations recyclage bâton de défense - agents de La Commune de Chalonnes-sur-Loire - Chemillé-en-Anjou............149
Point 13 - FINANCES - Taxe sur la vacance des locaux d'habitation - Chemillé-en-Anjou.
Point 14 - FINANCES - Taxe sur Les friches commerciales - Chemillé-en- nearmenus 154
Point 16 - RESSOURCES HUMAINES - Débat obligatoire relatif à La protection sociale complémentaire des agents communaux - Chemillé-en-Anjou.....162
Point 17 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs —
Chemillé-en-Anjou.
Point 18 - ACTION SOCIALE - Avenant n’2 à La convention Territoire Zéro Non Recours - Chemillé-en-Anjou..........eme nementmere averses
Point 19 - SPORT - Rapports annuel du délégataire 2025 - Piscine de l'hyrôme - Chemillé-en-Anjou. .190
Point 20 - CULTURE - Contrat Local d'Education Artistique (CLEA) -
Convention avec Mauges Communauté pour La saison 2026-2027 - Chemillé-en-Anjot
Point 21 - ESPACES PUBLICS - SIEML - Fonds de concours - Programme de rénovation de l'éclairage public 2026 - Chemillé.
Point 22 - ESPACES PUBLICS - SIEML - Fonds de concours - Programme de rénovation de 13 armoires — Chemillé................en383 Point 23 - ESPACES PUBLICS -— Convention partenariale d'autorisation de
réalisation des travaux et remise des ouvrages entre Le Syndicat Layon
Aubance Louets et CEA - Chemillé-en-Anjou. 418
Point 24 - ESPACES PUBLICS - ANJOU FIBRE - Convention pour l'utilisation
des installation de génie civil pour les réseaux de communications
électriques rue Baron, place de l'Eglise de Cossé et rue de l'Ancienne Ecole
— Cossé-d'Anjou.
Point 25 - ESPACES PUBLICS - Aménagement RD762 - Mise aux normes de
deux points d'arrêt Régionaux, rue Nationale - convention d'entretien avec
le Département - Sainte-Christine.......... nn 450
Point 26 - MOBILITES - Convention relative à l'usage de bornes de recharge
pour véhicules électriques installée à Neuvy-en-Mauges et à La Jumellière
au profit de l'association "AtoutVent en Chemillois” - Chemillé-en-Anjou. .458
Point 27 - ENVIRONNEMENT - Convention de partenariat entre La Commune
et le Département du Maine-et-Loire pour l'Espace Naturel Sensible "La
Vallée de l'Hyrôme"” - Chemillé-en-Anjou. 463
Point 28 - ENVIRONNEMENT - Convention de partenariat entre La Commune
et le Département du Maine-et-Loire pour l'Espace Naturel Sensible "La
Morosière" - Neuvy-en-Mauges. 471
Point 29 - AMENAGEMENT - Compte-rendu annuel à La Collectivité Locale
(CRACL) 2025 sur La ZAC des Courtilliers - Chemillé-en-Anjou............ 479
Point 30 - FONCIER - Acquisition du chemin du Breil de La Salle - 111 B 697 et
325 B 1215 - La Salle-de-Vihiers............. nn 507
Point 31 - FONCIER - Acquisition du chemin du Breil de La Salle - 111 B 694 et
325 B 1205 - La Salle-de-Vihier. 512
Point 32 - FONCIER - Acquisition du chemin du Breil de la Salle - 111 B 693,
325 B 1205, 1209, 1210, 1212, 1213 - La Salle-de-Vihiers
Point 33 - FONCIER - Acquisition de La parcelle de terrain n°268-B-775 -
Route de Saint-Quentin - Sainte-Christine............ ne 522
Point 34 - FONCIER - Acquisition d'une fraction de terrain nu - 99 avenue du
Général De Gaulle - Chemillé. 525
Point 35 - FONCIER - Cession d'une fraction de terrain nu - impasse de
Roguenette - Melay
Point 36 - FONCIER - Cession d'une fraction de dépendance de voirie - 8 rue
Nationale - Saint-Georges-des-Gardes.............t 531 Point 37 - FONCIER - Modification délibération 2024_S45_DEL_29 - cession parcelles - 74-B-2103 à Meldomys - La Chapelle-Rousselin.......... 536
Point 38 - FONCIER - Déclassement de l'ancienne salle de sport, dite de La
Haute Lande - M@layÿ...nnnnennnennmmmmnnnnnennnennnnnmnnnneennennnnnnns539
Point 39 - FONCIER - Déclassement d'une venelle piétonne entre La rue de l'Hôpital et La rue du Jeu de Paume - Chemill 542
Point 40 - FONCIER - Classement dans le domaine public - parcelle 92 AD 844 - Chemillé
QUESTIONS DIVERSES
DÉCISIONS AU TITRE DU L2122-22 du CGCT
INFORMATION