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Convocation - Convocation et ordre du jour conseil municipal 26
Convocation - Convocation et Ordre du jour du Conseil municipal du 26 fevrier 2026
Document publié le Jeudi 26 février 2026 par la commune de Chemillé-en-Anjou.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et Ordre du jour du Conseil municipal du 26 fevrier 2026)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Logement, Justice et droit,
Chemillé
"en" Anjou
Hôtel de Ville
5 rue de l'Arzillé - Chemillé
49120 Chemillé-en-Anjou
02 41 30 42 42
accueil. mairie@chemille-en-anjou.fr chemille-en-anjoufr @ © Culfvons nos liens
mt
Chemillé-en-Anjou,
Le vendredi 20 février 2026
Objet : Conseil municipal - Convocation
Cher(e) Collègue,
En votre qualité de Conseiller municipal, vous êtes prié d’assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu Salle des Conseils au Centre administratif de Chemillé, le :
jeudi 26 février 2026 à 19h00 (début de la séance)
Vous trouverez annexés à la présente :
- l'ordre du jour ;
- un pouvoir ;
- les projets de délibération.
Je vous propose de vous munir d’une bouteille d’eau ou d’une gourde.
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Hervé MARTIN. République Française - Département de Maine-et-Loire
Commune de Chemillé-en-Anjou
Séance du Conseil municipal
jeudi 26 février 2026
Ordre du jour de La 59°"° séance
Point 1 - ADMINISTRATION GENERALE - Désignation du Secrétaire de séance
— Chemillé-en-Anjou.
Point 2 - ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal de La
séance du 29 janvier 2026 - Chemillé-en-Anjou.
Point 3 - COMMANDE PUBLIQUE - Protocole d'accord transactionnel -
rémunération de maîtrise d'œuvre pour Les travaux du lotissement secteur
Gare - Chemillé...
Point 4 - RESSOURCES HUMAINES - Adoption de La charte informatique -
Chemillé-en-Anjou........... ment 95
Point 6 - ECONOMIE - Adhésion 2026 au club des managers de centre-ville —
Chemillé-en-Anjou.
Point 7 - ESPACES PUBLICS - SIEML - Fonds de concours - Programme de
rénovation de l'éclairage public 2026 - Chemillé.......... nn 152
Point 8 - ESPACES PUBLICS - SIEML - Éclairage public - espace Multimodal, rue Nationale - Chemillé " Point 9 - ESPACES PUBLICS - SIEML - Modification éclairage public rue Léon
Cailleau - Chemillé.
Point 10 - ESPACES PUBLICS - SIEML - Installation bornes Spass rue
Nationale - Saint-Georges-des-Gardes.
Point 11 - ESPACES PUBLICS - SIEML - déplacement candélabre rue du Commerce - Saint-Georges-des-Gardes.. .166
Point 13 - MOBILITES - Location de vélo à assistance électrique (VAE):
avenant de prolongation de la convention de partenariat entre Mauges Communauté, Chemillé-en-Anjou et Le vélociste partenaire - Chemillé-en- Anjou.
Point 14 - BATIMENT - DSIL 2026 — Restauration de La toiture de l'église
Notre-Dame-la-Neuve — Chemillé.....nnnnnenneennennnnen179
Point 15 - BATIMENT - DSIL 2026 — Rénovation de La toiture du Théâtre Foirail - Chemillé.....ennennnnnennennnmmnnmnnnnnennnennnennnnennnnnnnnennn 192
Point 16 - FONCIER - Cession de terrains nus et voie communale à Meldomys - secteur Foirail flots B et C - Chemillé.........x 200
Point 17 - FONCIER - Cession d'un délaissé de voirie - La Hervourie - 225-A-
1284 et 225-A-1285 - Neuvy-en-Mauges.
Point 18 - FONCIER - Acquisition de parcelles de voie communale en
régularisation - La Hervourie - 225-A-1268 et 1281 - Neuvy-en-Mauges.....207
Point 19 - FONCIER - Cession d'un délaissé de voirie - La Hervourie - _. 1283 - Neuvy-en-Mauges.
Point 20 - FONCIER - Acquisition de parcelles de voie communale en régularisation - La Hervourie - 225-A-1271 et 1278 - Neuvy-en-Mauges......213
Point 21 - FONCIER - Cession d'un délaissé de voirie - La Hervourie - 225-A-
1286 - NEUVy-En-MaAUgES..nnnrrrnemnnnnnnnnnnennmnmnmnmmnennnnnnnnnnnn 216
Point 22 - FONCIER - Acquisition de parcelles de voie communale en régularisation - La Hervourie - 225-A-944, 1272 et 1275 - Neuvy-en-Mauges
Point 23 - FONCIER - Cession d'un délaissé de voirie et régularisation foncière - La Basse Gougeonnière - Neuvy-en-Mauges. Point 24 - FONCIER - Acquisition foncière sur voie communale n°103 -
régularisation - La Basse Gougeonnière - Neuvy-en-Mauges... 227
Point 25 - FONCIER - Cession d'un garage/dépendance- 5 rue Saint-Martin
- Neuvy-en-Mauges.
Point 26 - FONCIER - Déclassement et vente d'une fraction de La VC 31, d'un
chemin rural et d'une parcelle de terrain nu - Frogeroux - Chanzeaux......... 234
Point 27 - FONCIER - Déclassement et vente d'une fraction de La VC 35 -
Moulin de Chasserat - Chanzeaux. 242
Point 28 - FONCIER - Déclassement et vente de La VC 102 - La Valoirie —
Valanjou.
Point 29 - FONCIER - Déclassements partiels et établissement du tableau
de classement de La voirie - Chemillé-en-Anjou........... mn 253
Point 30 - URBANISME - Avis sur le projet agrivoltaïque de La société
RECURRENT ENERGY - Chemill
Point 31 - URBANISME - Délégation à Mauges Communauté de droit de
préemption urbain dans les zones d'activités intercommunales - Chemillé-
en-Anjou. 295
QUESTIONS DIVERSES
DÉCISIONS AU TITRE DU L2122-22 du CGCT
INFORMATION