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Convocation - Convocation et Ordre du jour du Conseil municipal du 2 juillet 2026
Document publié le Jeudi 2 juillet 2026 par la commune de Chemillé-en-Anjou.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et Ordre du jour du Conseil municipal du 2 juillet 2026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
Chemillé
"en" Anjou
Hôtel de Ville
5 rue de l'Arzillé - Chemillé
49120 Chemillé-en-Anjou
02 41 30 42 42
accueil. mairie@chemille-en-anjou.fr chemille-en-anjoufr @ © Culfvons nos liens
mt
Chemillé-en-Anjou,
Le vendredi 26 juin 2026
Objet : Conseil municipal - Convocation
Cher(e) Collègue,
En votre qualité de Conseiller municipal, vous êtes prié d’assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu Salle des Conseils au Centre administratif de Chemillé, le :
jeudi 2 juillet 2026 à 19h00 (début de la séance)
Vous trouverez annexés à la présente :
- l'ordre du jour ;
- un pouvoir ;
- les projets de délibération.
Je vous propose de vous munir d’une bouteille d’eau ou d’une gourde.
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Hervé MARTIN. République Française - Département de Maine-et-Loire
Commune de Chemillé-en-Anjou
Séance du Conseil municipal
jeudi 2 juillet 2026
Ordre du jour de la 5°"° séance
Point 1 - ADMINISTRATION GENERALE - Désignation du Secrétaire de séance
— Chemillé-en-Anjou.
Point 2 - ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal de La
séance du 28 mai 2026 - Chemillé-en-Anjo: 9
Point 3 - ADMINISTRATION GENERALE - Choix du scrutin pour La désignation
des membres titulaires et suppléants représentant Le Conseil municipal au
sein de La Commission consultative pour Les services publics locaux (CCSPL)
Point 4 - ADMINISTRATION GENERALE - Composition et désignation des
membres titulaires et suppléants représentants La commission sport et Les
associations au sein de La Commission consultative pour Les services publics
locaux (CCSPL) - Chemillé-en-Anjou
Point 5 - ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des membres titulaires
et suppléants représentant Le Conseil municipal au sein de La Commission
consultative pour Les services publics Locaux (CCSPL) - Chemillé-en-Anjou
Point 6 - ADMINISTRATION GENERALE - Adoption du règlement intérieur du
Conseil municipal - Chemillé-en-Anjou. 106 Point 7 - CITOYENNETE - Désignation des membres des Conseils
consultatifs - Chemillé-en-Anjou.........mm rennes 137
Point 8 - FINANCES - Affectation des résultats du budget principal 2025 -
Chermillé-@n-AnjOU...nnnmnnnnnnennnennnmmnnennnnnnnnnnnnnnennNnennNenmnnn 159
Point 9 - FINANCES - Affectation des résultats du budget Lotissements 2025
— Chemillé-en-Anjou. 160
Point 10 - FINANCES - Affectation des résultats du budget Théâtre Foirail 2025 - Chemillé-en-AnjoUu...nnnmnnennnennnnnnnneennmnmnnnennnnnNNnnnns161
Point 11 - FINANCES - Affectation des résultats du budget Actions Touristiques 2025 - Chemillé-en-Anjou.
Point 12 - FINANCES - Affectation des résultats du budget Photovoltaïque
2025 - Chemillé-en-Anjou. 163
Point 13 - FINANCES - Affectation des résultats du budget Transport 2025 -
Chemillé-@n-AnjoU...nnnnusnnenennnnennnnnnnnnnnnn 164
Point 14 - FINANCES - Budget Supplémentaire 2026 Budget principal - Chemillé-en-AnjoU....mnnnennennnennmnnnnnennnennenennennennenennmnnennnn 165
Point 15 - FINANCES - Budget Supplémentaire 2026 Budget Lotissements - Chemillé-en-Anjou... .439
Point 16 - FINANCES - Budget Supplémentaire 2026 Budget Théatre Foirail -
Chemillé-@n-AnjOU..nnnnnnnnnnnnneenneennennennennnnnneenneennmne 595
Point 17 - FINANCES - Budget Supplémentaire 2026 Budget Actions Touristiques - Chemillé-en-Anjou.........mnmnnnnmn 754
Point 18 - FINANCES - Budget Supplémentaire 2026 Budget Photovoltaique - Chemillé-en-Anjou... 914
Point 19 - FINANCES - Budget Supplémentaire 2026 Budget Transport —
Chemillé-@n-AnjOU..mmmmnnnennnennnmmmmnnnnnennneennmnnnnnennennns 972
Point 20 - FINANCES - Autorisation de programme et Crédits de Paiement
(AP/CP) - Actualisation BP 2026 - Chemillé-en-Anjou........mm1128
Point 21 - FINANCES - Demande de subvention ACTEE - Poste Econome de flux - Chemillé-en-Anjou. 1130
Point 22 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du règlement de formation du personnel communal - Chemillé-en-Anjou............... 1139 Point 23 - RESSOURCES HUMAINES - Contrats d'apprentissage pour la
rentrée scolaire 2026 - Chemillé-en-Anjou............ nn 1226
Point 24 - RESSOURCES HUMAINES - Travaux réglementés des apprentis
mineurs - Chemillé-en-Anjou.......mmnnnnnnnnnennn 1229
Point 25 - RESSOURCES HUMAINES - Indemnité forfaitaire complémentaire
pour élections (IFCE) - Chemillé-en-Anjou...
Point 26 - RESSOURCES HUMAINES -— Modification du tableau des effectifs -
ChemiLlé-@n-ANjOU...nmrmnnrenannnnnn nrrnnnrenns 1237
Point 27 - TOURISME - Convention de passage - Sentier “La Coulée Verte" -
rue des quatre moulins - Chemillé.........ennns 1240
Point 28 - SPORT - Animations sportives - Convention avec Le Comité
départemental de la Fédération sportive et culturelle de France pour
l'activité "Espaces de Loisirs itinérants (ELI)" - Chemillé-en-Anjou........... 1246
Point 29 - SPORT - Construction de terrains de PADEL - Chemillé.. 1253
Point 30 - SPORT - Piscine de l'Hyrôme - Approbation de La grille tarifaire -
2026-2027.
Point 31 - ECONOMIE - Acquisition d'une licence débit de boissons de 4ème
catégorie — La Chapelle-Rousselin............ 1259
Point 32 - ECONOMIE - Subvention exceptionnelle pour l'animation de
l'association Cœur de Ville - Chemillé. .1261
Point 33 - ESPACES PUBLICS - ENEDIS - Convention de mise à disposition
pour l'implantation d'un poste de distribution publique d'électricité, rue du
Val de Loire - La Jumellière............ .1272
Point 34 - ESPACES PUBLICS - SIEML - Effacement des réseaux, rue de La
Martinière, tranche 1 et 2 - NeUVy-en-Mauges...nnn 1291
Point 35 - ESPACES PUBLICS - SIEML - Extension éclairage public, route de
Saint-Lézin —- Chemillé............... nn 1317
Point 36 - ENVIRONNEMENT - Convention de restauration de mare sur Le
territoire du Syndicats Layon Aubance Louets 2026 - Valanjou. .1328
Point 37 - ENVIRONNEMENT - Aménagement des lagunes - Convention
partenariale d'accès aux parcelles, d'autorisation de travaux et de définition
des modalités - Saint-Georges-des-Gardes............n 1335 Point 38 - FONCIER - Acquisition de parcelle 281-A-555 - projet de
restauration des lagunes de Saint-Georges-des-Gardes - Saint-Georges- des-Gardes,
Point 39 - FONCIER - Acquisition de parcelle 281-A-587 - projet de
restauration des lagunes de Saint-Georges-des-Gardes — Saint-Georges- des-Gardes. srrrrrnrnnrannn
Point 40 - FONCIER - Acquisition de parcelle 281-A-590 - projet de
restauration des lagunes de Saint-Georges-des-Gardes - Saint-Georges- des-Gardes.
Point 41 - FONCIER - Acquisition de La parcelle 92-AC-412p - rue du Pissouet — CREMILLÉnn1360
Point 42 - FONCIER - Cession du logement 7 rue de La Source - Chemillé : 1363
Point 43 - FONCIER - Protocole d'accord transactionnel portant sur des travaux d'un mur mitoyen - rue des Mimosas - La Salle-de-Vihiers...........1366
Point 44 - FONCIER - Modification de La délibération 2024_S44_DEL_024 du 27 juin 2024 portant convention type de rétrocession des voies et espaces communs - opérations d'aménagement - Chemillé-en-Anjou............1375
Point 45 - FONCIER - Modification de délibérations portant sur Les
signataires - Chemillé-en-Anjou 1386
Point 46 - FONCIER - Voie communale et parking rue de l'Hôpital - enquête publique préalable au déclassement anticipé - Chemillé...
Point 47 - FONCIER - Bilan des acquisitions et des cessions 2025 - Chemillé- EN-ANjOU.rrrrrmmnnnennnnnnnnnnmmnennnnnennnnneennenNNNnNnnnnnnnennnnnnnnnnnenNnnnt1407
Point 48 - URBANISME - Bilan de La mise à disposition et approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Chemillé-en-
QUESTIONS DIVERSES
DÉCISIONS AU TITRE DU L2122-22 du CGCT
INFORMATION