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Déliberation - OJ 21 03 08
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Procès Verbal - OJ 2024 03 25
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Lisieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ 2024 03 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU LUNDI 25 MARS 2024 – 19h30
Propos introductifs de M. le Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2024
Les points financiers ont fait l’objet d’un envoi dans un délai de 12 jours au moins avant l’ouverture
de la première réunion consacrée à l’examen du budget, conformément à l’article L.5217-10-4 du
Code Général des Collectivités Territoriales.
1) - FINANCES
DÉLIBÉRATION 2024-23 Compte Financier Unique - Ville – Adoption -
Exercice 2023
Rapport présenté par
M. FRAQUET / M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2024-24 Compte Financier Unique - Centre de santé
municipal « Docteur Paul Dubois » – Adoption - Exercice 2023
Rapport présenté par
M. FRAQUET / M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2024-25 Compte Financier Unique - Pompes funèbres
municipales – Adoption - Exercice 2023
Rapport présenté par
M. FRAQUET / M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2024-26 Compte Financier Unique - Camping municipal
« La Vallée » – Adoption - Exercice 2023
Rapport présenté par
M. FRAQUET / M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2024-27 Affectation du résultat d’exploitation - Ville –
Exercice 2023
Rapport présenté par
M. FRAQUET / M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2024-28 Affectation du résultat d’exploitation - Centre de
santé municipal « Docteur Paul Dubois » – Exercice 2023
Rapport présenté par
M. FRAQUET / M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2024-29 Affectation du résultat d’exploitation - Pompes
funèbres municipales – Exercice 2023
Rapport présenté par
M. FRAQUET / M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2024-30 Affectation du résultat d’exploitation - Camping
municipal « La Vallée » - Exercice 2023
Rapport présenté par
M. FRAQUET / M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2024-31 Impôts directs locaux – Fixation des taux –
Exercice 2024
Rapport présenté par
M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2024-32 Budget principal - Ville – Adoption - Exercice 2024 Rapport présenté par
M. FRAQUET / M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2024-33 Budget annexe - Centre de santé municipal
« Docteur Paul Dubois » et de son antenne - Adoption - Exercice 2024
Rapport présenté par
M. FRAQUET / M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2024-34 Budget annexe - Pompes funèbres municipales –
Adoption - Exercice 2024
Rapport présenté par
M. FRAQUET / M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2024-35 Budget annexe – Camping municipal « La Vallée »
- Adoption - Exercice 2024
Rapport présenté par
M. FRAQUET / M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2024-36 Subventions aux Associations – Versement –
Exercice 2024
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complet et non complet – Modification n°2
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Dubois » – Convention de partenariat à titre gracieux entre le Centre
Communal d’Action Sociale et la Ville de Lisieux – Avenant n°1
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3) - DOMAINE ET PATRIMOINE
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DÉLIBÉRATION 2024-40 Nouveau Programme National de
Renouvellement Urbain (NPNRU) - Cession des parcelles sises Chemin du
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4) – AMÉNAGEMENT URBAIN
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FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
Décisions du Maire
INFORMATIONS DE M. LE MAIRE