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Note de Synthèse - OJ 2024 06 24
Document publié le Samedi 8 juin 2024 par la commune de Lisieux.
Lien du pdf (Note de Synthèse - OJ 2024 06 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Famille,
LISIEUX NORMANDIE PLEIN CŒUR
Lisieux, le 4 8 JUIN 2024
Direction Générale des Services
Administration Générale
N/Réf. AdG-FC-SR/2024.29
Tél : 02.31.32.19.54
Courriel : administration@ville-lisieux.fr
Objet : Convocation Conseil Municipal
Chers(es) Collègues,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira, à l'Espace Victor Hugo,
Place Boudin Desvergées - Lisieux (salle du Conseil) le lundi 24 juin 2024 à 20h30.
Je vous prie de trouver, sous ce pli, l'ordre du jour et la note de synthèse s'y rapportant.
DEPARTEMENT
DU
CALVADOS
En cas d'empêchement de votre part, je vous invite à donner pouvoir selon le document
ci-joint, à retourner par mail à cabinet@ville-lisieux.fr en amont de la séance.
Les questions diverses que vous souhaiteriez évoquer, au cours de cette séance, devront être
déposées à la Direction Générale des Services ou être envoyées à administration@ville-lisieux fr
au plus tard le jour ouvrable précédant celui de la réunion.
Veuillez agréer, Chers(es) Collègues, l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
«
Toute correspondance doit être adressée impersonnellement à Monsieur le Maire de Lisieux
Hôtel de Ville : 21 rue Henry Chéron : CS 87 222 + 14107 Lisieux Cedex ME Tél : 02 31 48 40 40 » Fax 02 31 48 40 41 x > www. ville-lisieux.fr LISIEUX NORMANDIE PLEIN CŒUR
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU LUNDI 24 JUIN 2024 - 20h30
Propos introductifs de M. le Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2024
1) - FONCTION PUBLIQUE
DÉLIBÉRATION 2024-68 Tableau des emplois permanents à temps Rapport présenté par complet et non complet - Modification n°3 M. LECLERC DÉLIBÉRATION 2024-69 Régime des astreintes de la Ville — Mise à jour n°3 Rapport présenté par M. LECLERC
2) - FINANCES
DÉLIBÉRATION 2024-70 Tarifs des services publics municipaux - Révision Rapport présenté par
M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2024-71 Rétrocession de concessions funéraires — Espace
cinéraire — Cavurne n°8
Rapport présenté par
M. LEBRASSEUR
DÉLIBÉRATION 2024-72 Convention d'utilisation de l'abattement de 30 %
sur la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties des logements à usage locatif
des bailleurs sociaux du périmètre du quartier prioritaire de Hauteville — Année 2024
Rapport présenté par
M. DESMONTS
3) COMMANDE PUBLIQUE
DÉLIBÉRATION 2024-73 Accord-cadre pour la fourniture de cercueils et
d'accessoires de quincaillerie pour cercueils à la régie municipale des Pompes Funèbres de Lisieux
Rapport présenté par
M. DESMONTS
4) - DOMAINE & PATRIMOINE
DÉLIBÉRATION 2024-74 Aménagement et prospective territoriale —
Secteur Launay/Mosquet Lisieux — Convention d'études avec
l'Etablissement Public Foncier de Normandie
Rapport présenté par
M. DESMONTS
DÉLIBÉRATION 2024-75 Action Cœur de Ville — Opération de revitalisation
des centres de villes moyennes - Sauvegarde du patrimoine lexovien —
Acquisition de l'ancien Palais épiscopal — Parcelles cadastrées section AO n°355, n°370, n°452 et n°466 sises place François Mitterrand
Rapport présenté par
M. DESMONTS 4) - DOMAINE & PATRIMOINE
DÉLIBÉRATION 2024-76 Vente d'un bien immobilier sis 15 rue de Trouville
cadastré section AO n°586
Rapport présenté par
M. DESMONTS
DÉLIBÉRATION 2024-77 Relais de radiotéléphonie - Convention Rapport présenté par
Allée Louis Dubois - Etude préliminaire
d'occupation au 133 rue Roger Aini - Autorisation de signature M. BRIARD
DÉLIBÉRATION 2024-78 FEffacement coordonné des réseaux de Rapport présenté par
distribution d'électricité, d'éclairage public et de télécommunication —- M. BRIARD
DÉLIBÉRATION 2024-79 Effacement coordonné des réseaux de
distribution d'électricité, d'éclairage public et de télécommunication — Boulevard Herbet Fournet — Tranche 2 - Adoption du projet définitif avec
le SDEC Energie
Rapport présenté par
M. BRIARD
5) POUVOIRS DE POLICE DU MAIRE
DÉLIBÉRATION 2024-80 Procédure de carence à l'encontre du Syndicat
des copropriétaires de l'immeuble situé 87a, 87b et 89 avenue du Six Juin
— Présentation du projet simplifié d'expropriation
Rapport présenté par
M. DESMONTS
6} POLITIQUE DE LA VILLE
DÉLIBÉRATION 2024-81 Nouveau Programme National de
Renouvellement Urbain - Hauteville - Convention d'apposition d'une fresque au Centre Commercial n°1
Rapport présenté par
M. DESMONTS
DÉLIBÉRATION 2024-82 Contrat de Ville 2024-2030 - Adoption Rapport présenté par Mme VERHAEGHE
7) ENFANCE — JEUNESSE - VIE ASSOCIATIVE
DÉLIBÉRATION 2024-83 Projet Educatif Territorial 2024-2027 avec la
Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale du
Calvados et la Caisse d'Allocations Familiales du Calvados -
Renouvellement de la convention - Autorisation de signature
Rapport présenté par
Mme GODEY
DÉLIBÉRATION 2024-84 Dépenses de fonctionnement des écoles Rapport présenté par
de signature
publiques — Contribution des communes - Année scolaire 2024-2025 Mme GODEY
DÉLIBÉRATION 2024-85 Crédits classes de découverte et crédits de Noël Rapport présenté par
des écoles publiques et privées sous contrat — Année 2024 Mime GODEY
DÉLIBÉRATION 2024-86 Dépenses de fonctionnement des écoles privées Rapport présenté par sous contrat — Participations de la commune - Année scolaire 2024-2025 Mme GODEY
DÉLIBÉRATION 2024-87 Convention cadre de partenariat avec le lycée Rapport présenté par
professionnel privé Frémont-Les Rosiers — Renouvellement — Autorisation M. OTHON
DÉLIBÉRATION 2024-88 Association CAL Handball — Subvention
exceptionnelle - Année 2024 - Versement
Rapport présenté par
Mme LEJEUNE
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
Décisions du Maire
INFORMATIONS DE M. LE MAIRE