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Compte-Rendu - CR 2025 04 15
Procès Verbal - PV 2025 04 15
Ordre du Jour - ODJ 15 12 2025
Procès Verbal - OJ 2025 04 15
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lisieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ 2025 04 15)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU MARDI 15 AVRIL 2025 – 19h30
Propos introductifs de M. le Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du 4 mars 2025
1) - FINANCES
DÉLIBÉRATION 2025-21 Compte Financier Unique - Ville – Adoption -
Exercice 2024
Rapport présenté par
M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2025-22 Compte Financier Unique - Centre de santé
municipal « Docteur Paul Dubois » – Adoption - Exercice 2024
Rapport présenté par
M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2025-23 Compte Financier Unique - Pompes funèbres
municipales – Adoption - Exercice 2024
Rapport présenté par
M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2025-24 Compte Financier Unique - Camping municipal
« La Vallée » – Adoption - Exercice 2024
Rapport présenté par
M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2025-25 Affectation du résultat d’exploitation - Ville –
Exercice 2024
Rapport présenté par
M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2025-26 Affectation du résultat d’exploitation - Centre de
santé municipal « Docteur Paul Dubois » – Exercice 2024
Rapport présenté par
M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2025-27 Affectation du résultat d’exploitation - Pompes
funèbres municipales – Exercice 2024
Rapport présenté par
M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2025-28 Affectation du résultat d’exploitation - Camping
municipal « La Vallée » - Exercice 2024
Rapport présenté par
M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2025-29 Impôts directs locaux – Fixation des taux –
Exercice 2025
Rapport présenté par
M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2025-30 Budget principal - Ville – Adoption - Exercice 2025 Rapport présenté par
M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2025-31 Budget annexe - Centre de santé municipal
« Docteur Paul Dubois » et de son antenne - Adoption - Exercice 2025
Rapport présenté par
M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2025-32 Budget annexe - Pompes funèbres municipales –
Adoption - Exercice 2025
Rapport présenté par
M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2025-33 Budget annexe – Camping municipal « La Vallée »
- Adoption - Exercice 2025
Rapport présenté par
M. LÉPINE
DÉLIBÉRATION 2025-34 Subventions aux associations – Versement –
Exercice 2025
Rapport présenté par
Mme LEJEUNE
Les points financiers ci-dessus ont fait l’objet d’un envoi dans un délai de 12 jours au moins avant
l’ouverture de la première réunion consacrée à l’examen du budget, conformément à l’article
L.5217-10-4 du Code Général des Collectivités Territoriales. 1) - FINANCES
DÉLIBÉRATION 2025-35 Cathédrale Saint-Pierre – Restauration des
Grandes Orgues de Tribune – Autorisation de programme – Ajustements
Rapport présenté par
M. DESMONTS
2) - INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
DÉLIBÉRATION 2025-36 Convention relative au contrat départemental de
territoire 2022-2026 de Lisieux Normandie avec la Commune de Lisieux –
Avenant n° 1 - Autorisation de signature
Rapport présenté par
M. LECLERC
3) – FONCTION PUBLIQUE
DÉLIBÉRATION 2025-37 Tableau des emplois permanents à temps
complet et non complet – Modification n°2
Rapport présenté par
Mme VERHAEGHE
4) – COMMANDE PUBLIQUE
DÉLIBÉRATION 2025-38 Accord-cadre voirie et clôtures – Autorisation de
signature
Rapport présenté par
M. BRIARD
5) – DOMAINE ET PATRIMOINE
DÉLIBÉRATION 2025-39 Relais de radiotéléphonie – Convention
d’occupation au 8 avenue Pompidou – Autorisation de signature
Rapport présenté par
M. BRIARD
DÉLIBÉRATION 2025-40 Bilan des acquisitions et des cessions
immobilières réalisées en 2024
Rapport présenté par
M. DESMONTS
DÉLIBÉRATION 2025-41 Nouveau Programme National de
Renouvellement Urbain – Vente d’une partie de la parcelle cadastrée BP
n°196 sise rue d’Ecosse à Lisieux à un promoteur privé pour la construction
de trois immeubles pour un total de 83 logements
Rapport présenté par
M. DESMONTS
DÉLIBÉRATION 2025-42 Nouveau Programme National de
Renouvellement Urbain – Acquisition des murs du salon de coiffure
appartenant à Mme LESUFFLEUR – 5 avenue du Président René Coty à
Lisieux - Parcelle BO n°181 – Lot n°4
Rapport présenté par
M. DESMONTS
DÉLIBÉRATION 2025-43 Construction de logements par le bailleur social
INOLYA – Rachat par INOLYA des terrains appartenant à l’Etablissement
Public Foncier de Normandie – Ancienne boulangerie située rue Paul
Banaston - Parcelles cadastrées section AO n°s 145, 146 et 447
Rapport présenté par
M. DESMONTS
DÉLIBÉRATION 2025-44 Convention de partenariat 2025-2027 avec la
Région Normandie et le Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Touques
dans le cadre du projet européen « RESIST »
Rapport présenté par
M. LECLERC
6) – ENFANCE - JEUNESSE
DÉLIBÉRATION 2025-45 Programme de réussite éducative – Convention
de mise à disposition du personnel de la Ville de Lisieux au profit de la
Caisse des écoles – Avenant n°6 – Autorisation de signature
Rapport présenté par
Mme GODEY
DÉLIBÉRATION 2025-46 Convention d’indemnisation relative à la mise à
disposition des installations sportives au profit des collégiens du Calvados
– Autorisation de signature
Rapport présenté par
Mme GODEY
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
Décisions du Maire
INFORMATIONS DE M. LE MAIRE