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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 86 approbation pv conseil communautaire 03 mai 2023
Document publié le Mercredi 3 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 86 approbation pv conseil communautaire 03 mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 14/06/2023
Reçu en préfecture le 14/06/2023
Publié le
ID : 073-200070340-20230607-2023_86-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2023 - 86
République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 07 juin 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 07 juin à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Jérémy TRACQ.
La convocation à été envoyée en date du 1°' juin 2023.
Présents : Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Stéphane BOYER, Jean-Marc BUTTARD, François
CAMBERLIN, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Éric FELISIAK, Nathalie FURBEYRE, Denise
MELOT, Gilles MARGUERON, Jacqueline MENARD, Jean-Claude RAFFIN, Christian SACCHI, Erica
SANDFORD, Karin THEOLIER, Thierry THEOLIER.
Absents : Jacques ARNOUX, Roland AVENIERE, Natacha BRENIER, Christian CHIALE, Agnès BALZER,
Humberto FERNANDES, Christian FINAS, Marc KONAREFF, Laure MAURETTE, Maryvonne ROBIN,
Christian SIMON.
Procurations : Jacques ARNOUX à Eric FELISIAK
Natacha BRENIER à Erica SANDFORD
Humberto FERNANDES à Yann CHABOISSIER
Laure MAURETTE à Jean-Claude RAFFIN
Maryvonne ROBIN à François CHEMIN
Christian SIMON à Jérémy TRACQ
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 18
Nombre de pouvoirs : 06
Nombre de votants : 24
Monsieur Yann CHABOISSIER a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 03 mai 2023
Monsieur le Président invite l'assemblée à délibérer afin d'adopter le procès-verbal de la séance du
Conseil communautaire du 03 mai 2023.
Monsieur le Vice-président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
-__ Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 03 mai 2023 ; - Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 12 juin 2023.