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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 74 approbation pv seance conseil communautaire du 07 mai 2025
Document publié le Mercredi 7 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 74 approbation pv seance conseil communautaire du 07 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 17/06/2025
Reçu en préfecture le 17/06/2025
Publié le ER
ID : 073-200070340-20250604-2025_74-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2025 - 74
République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 04 juin 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 04 juin à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur
Christian SIMON.
La convocation a été envoyée en date du 27 mai 2025.
Présents: Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Natacha BRENIER, Jean-Marc
BUTTARD, François CAMBERLIN, Eric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Nathalie FURBEYRE, Gilles
MARGUERON, Denise MELOT, Jacqueline MENARD, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Erica
SANDFORD, Karin THEOLIER, Thierry THEOLIER, Jérémy TRACQ, Pierre VALLERIX (suppléant de
Roland AVENIERE).
Absents: Agnès BALZER, Patrick BOIS, Stéphane BOYER, Yann CHABOISSIER, François CHEMIN,
Christian CHIALE, Marc KONAREFF, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Christian SACCHI.
Procurations : Patrick BOIS à Jacques ARNOUX
Stéphane BOYER à Maurice BODECHER
Yann CHABOISSIER à Jean-Claude RAFFIN
François CHEMIN à Maryvonne ROBIN
Laurence PETINOT-GAGNIERE à Natacha BRENIER
Christian SACCHI à Jean-Marc BUTTARD
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 20
Nombre de pouvoirs : 06
Nombre de votants : 26
Madame Natacha BRENIER a été désignée secrétaire de séance.
Objet : Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 07 mai 2025
Monsieur le Président invite l'assemblée à délibérer afin d'adopter le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 07 mai 2025.
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
-__ Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 07 mai 2025 ; - Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 06 juin 2025.
Le Président
Christian SIMON