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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 11 approbation pv conseil communautaire 04 janvier 2023
Document publié le Mercredi 4 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 11 approbation pv conseil communautaire 04 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 15/02/2023
Reçu en préfecture le 15/02/2023
Publié le ER
ID : 073-200070340-20230201-2023_11-DE
Département de la Savoie Délibération numéro 2023 - 11 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 1° février 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 1°" février à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur
Christian SIMON.
La convocation à été envoyée en date du 25 janvier 2023.
Présents : Jacques ARNOUX, Maurice BODECHER, Stéphane BOYER, Jean-Marc BUTTARD, François
CAMBERLIN, Yann CHABOISSIER, Éric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Nathalie FURBEYRE, Denise
MELOT, Jacqueline MENARD, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Erica SANDFORD, Christian
SACCHI, Karin THEOLIER, Thierry THEOLIER, Jérémy TRACQ.
Absents : Stéphane BECT, Roland AVENIERE, Natacha BRENIER, Christian CHIALE, Agnès BALZER,
François CHEMIN, Christian FINAS, Marc KONAREFF, Gilles MARGUERON, Laure MAURETTE.
Procurations : François CHEMIN à Maryvonne ROBIN
Laure MAURETTE à Jean-Claude RAFFIN
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 19
Nombre de pouvoirs : 02
Nombre de votants : 21
Monsieur Maurice BODECHER a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 04 janvier 2023
Monsieur le Président invite l'assemblée à délibérer afin d'adopter le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 04 janvier 2023.
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
-__Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 04 janvier 2023 ; - Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 03 février 2023.
Le Président
Christian SIMON