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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 109 approbation pv seance conseil communautaire du 03 septembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2025 109 approbation pv seance conseil communautaire du 03 septembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
le 10/10/2025
10/10/2025
ID : 073-200070349-20251001-2028 109-DE
Département de la Savoie | Délibération numéro 2025 - 109 République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 1°’ octobre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 1°’ octobre à 20 heures 30, le Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté dé communes sous la Présidence de Monsieur
Christian SIMON,
La convocation a été envoyée en date du 24 septembre 2025,
Présents : Jacques ARNOUX, Patrick BOIS, Stéphane BOYER, Natacha BRENIER, Jean-Marc BUTTARD,
Yann CHABOISSIER, François CHEMIN, Eric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Gilles MARGUERON, Denise MELOT, Jacqueline MENARD, Laurence PETINOT-GAGNIERE, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Christian SACCHI, Thierry THEOLIER, Jérémy TRACQ, Pierre VALLERIX (suppléant de Roland
AVENIERE).
Absents: Agnès BALZER, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, François CAMBERLIN, Christian
CHIALE, Nathalie FURBEYRE, Marc KONAREFF, Erica SANDFORD, Karin THEOLIER.
Procurations : Stéphane BECT à Gilles MARGUERON
François CAMBERLIN à Jacqueline MENARD
Nathalie FURBEYRE à Jacques ARNOUX
Erica SANDFORD à Natacha BRENIER
Karin THEOLIER à Thierry THEOLIER
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 20
Nombre de pouvoirs : 05
Nombre de votants : 25
Monsieur Yann CHABOISSIER a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 03 septembre 2025
Monsieur le Président invite l'assemblée à délibérer afin d'adopter le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 03 septembre 2025.
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
-__ Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 03 septembre 2025; - Charge Monsieur le Président de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 06 octobre 2025.
Le Président
Christian SIMON