Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 22 JUILLET
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 03 OCT 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 26 SEPT 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 02 DECEMBRE 2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 27 JUIN 2022
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 9 JUIN 2023
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 09 FEVRIER 2026
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 17 JUIN 2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 04 MARS 2025
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 28 MARS 2022
Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 19 DECEMBRE 2022
Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune de Champfleury.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 19 DECEMBRE 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
Commune
de
CHAMPFLEURY
PROCES-VERBAL
de
la
Réunion
du
Conseil
Municipal
Lundi
19
DECEMBRE
2022
à
19h
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 14
Présents
: 12
Votants
: 12
Date
de
convocation
: 12/12/2022
Date
d'affichage
: 12/12/2022
L'an
deux
mil
vingt-deux
le
12
Décembre
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique
en
mairie
de
Champfleury
34
Grande
Rue,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
HIRAULT,
Maire.
Etaient
présents
tous
les
membres
en
exercice
:
Alain
HIRAULT,
Sébastien
BOUCTON,
Yves
SAILLANT,
Daniel
GRIFFON,
François
STEFFEN,
David
PROULT,
Christine
COCSET,
Bernard
BLANCHARD,
Bruno
CUPERLY,
Emilie
ARNOULT,
Céline
ROLLINGER,
Lalé
POLAT,
sauf
Mrs
Eric
BOHN
et
Lionel
LOBJOIT,
excusés.
Monsieur
Yves
SAILLANT
a été
désigné(e)
secrétaire
de
séance
par
l'assemblée.
DELIBERATION
N°
35-2022
: DELIBERATION
PONCTUELLE
AUTORISANT
LE
RECRUTEMENT
D'UN
AGENT
CONTRACTUEL
SUR
UN
EMPLOI
NON
PERMANENT
POUR
FAIRE
FACE
A
UN
BESOIN
LIE
A
UN
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D'ACTIVITÉ
(EN APPLICATION
DE
L'ARTICLE
3-1 °
DE
LA LOI
N° 84-53
DU
26/01/1984
modifiée)
Vu
la
loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
modifiée
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires ;
Vu
la loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
notamment
son
article
3
1°
;
Vu
les
besoins
recensés
au
service
technique
de
la
collectivité,
il
est
nécessaire
de
recruter
un
agent
contractuel
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
M.
le
Maire,
le
Conseil
Municipal
délibère,
et
à
l’unanimité
des
membres
présents,
DECIDE :
Le
recrutement
d'un
agent
contractuel
dans
le
grade
d’Adjoint
Technique
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
pour
une
période
allant
du
01
Janvier
au
31
Décembre
2023
inclus.
Cet
agent
assurera
ses
fonctions
liées
à
l'accroissement
temporaire
d'activité
dans
les
services
techniques
(espaces
verts,
entretien
matériels
techniques,
de
la
voirie
et
locaux...)
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
4
heures
(4/35°),
avec
une
annualisation
du
temps
de
travail.
Il devra
justifier
d’une
expérience
de
3
mois
minimum
d'expérience
professionnelle
dans
ce
domaine.
La
rémunération
de
l'agent
sera
calculée
par
référence
à
l'Echelle
C1,
échelon
n°
1
au
01/01/2023 ;
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
|| est
précisé
que
si
les
besoins
du
service le
justifient,
l'agent
pourra
effectuer
des
heures
complémentaires
et
bénéficier
du
régime
indemnitaire
institué
dans
la
collectivité
pour
les
titulaires.
Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
AUTORISE
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
le
contrat
et
tous
autres
documents
nécessaires.
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et informe
que
la présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
notification,
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat
et
sa
publication.
Autres
points
à
l’ordre
du
jour
—- Questions
et
informations
diverses
:
Travaux
secrétariat
:
M.
STEFFEN
présente
le
dossier
de
mise
en
sécurité
électrique
du
secrétariat
avec
les
4
devis
reçus.
L'entreprise
SLIVINSKY
a
été
retenue
pour
un
montant
HT
de
3
993.19
€
soit
4
791.83
€
TTC.
Les
travaux
seront
réalisés,
dans
la mesure
du
possible,
selon
un
planning
permettant
de
ne
pas
perturber
le fonctionnement
du
secrétariat. 2
Panneaux
de
signalisation-réglementation
sites
communaux :
M.
BOUCTON
présente
les
projets
de
panneaux
produits
par
l'entreprise
Déco51
; le conseil
valide
les
horaires
de
fermeture
tels
que
définis
ci-dessous
:
* Multisport
Rue
des
Marronniers
: 22
heures
* terrain
de
boules
Grande
Rue
: 21
heures
* Aire
de
pique-nique
Avenue
du
haut
des
termes
: 21
heures.
M.
BOUCTON
doit
transmettre
ces
informations
à
l'entreprise
pour
réalisation.
Panneaux
de
signalisation
des
entreprises
et
bâtiments
communaux
:
M.
BOUCTON
présente
les
devis
et
projets
reçus
; la
question
du
remplacement
du
logo
«
Champfleury
»
par
des
pictogrammes
a
été
posée,
le
dossier
reste
à
l'étude.
Travaux
en
cours
25
Grande
Rue
: cantine
-— salles
classes
M.
le Maire
fait
le point
sur
la situation
de
ces
derniers.
Aménagements
à la
crèche
: construction
pergola
et
pose
sol
souple
amortissant
M.
le Maire
rappelle
que
ces
travaux
sont
nécessaires
pour
le confort
des
enfants
et feront
l'objet
d'une
demande
de
subvention
2023
auprès
de
la
CAF
de
Reims.
Crèche
-
Renouvellement
de
la
Délégation
de
Service
Public
(D.S.P.)
M.
le Maire
précise
que
l'appel
d'offres
sera
lancé
en juin
2023
et que
lors
du
prochain
conseil,
des
délibérations
devront
être
prises.
Aménagement
de
la
mare
Rue
de
la
Basse-Mairie
:
Un
architecte
spécialisé
dans
les
aménagements
urbains
travaille
sur
le
projet.
CUGR
-
Déchets
:
M.
le
Maire
donne
l'information
d'une
mise
en
place
d’un
système
de
gestion
des
déchets
par
le
Grand
Reims
;
un
compostage
est
à
l'étude
pour
les
futurs
bâtiments
scolaires
et
périscolaires
25
grande
Rue.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
réunion
est
levée
à
20h00.
Vu
pour
être
affiché
le
05/01/2023
et
publication
sur
le site
de
la commune
: www.champfleury.fr
Le
Maire,
ä
Alain HIRAULT.
en.
Du
|
7