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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Champfleury.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 9 JUIN 2023)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune
de
CHAMPFLEURY
PROCES-VERBAL
de
la
Réunion
du
Conseil
Municipal
Vendredi
09
JUIN
2023
à
19h
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 14
Présents
: 8
Votants
: 8
Date
de
convocation
: 01/06/2023
Date
d'affichage
: 01/06/2023
L'an
deux
mil
vingt-trois
le
09
juin
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique
en
mairie
de
Champfleury
34
Grande
Rue,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
HIRAULT,
Maire.
Etaient
présents
tous
les
membres
en
exercice
:Alain
HIRAULT,
Sébastien
BOUCTON,
Yves
SAILLANT,
François
STEFFEN,
David
PROULT,
Bruno
CUPERLY,
Eric
BOHN,
Céline
ROLLINGER,
sauf
Lionel
LOBJOIT,
Christine
COCSET,
Daniel
GRIFFON,
Lalé
POLAT,
Emilie
ARNOULD
et
Bernard
BLANCHARD.
Monsieur
François
STEFFEN
a
été
désigné(e)
secrétaire
de
séance
par
l'assemblée.
En
application
des
articles
L28.
À
L.290-1
du
code
électoral,
le
conseil
municipal
s'est
réuni
pour
élire
les
délégués
du
conseil
municipal
et
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
prévue
le
24/09/2023.
Ont
été
élus
Délégués
Titulaires,
selon
la
réglementation
en
vigueur
:
e
Alain
HIRAULT,
Maire
e
Sébastien
BOUCTON,
Maire-Adjoint
e
Yves
SAILLANT,
Maire-Adjoint
Ont
été
élus
Délégués
Suppléants
selon
la
réglementation
en
vigueur :
e
Eric
BOHN,
conseiller
municipal
e
Bruno
CUPERLY,
conseiller
municipal
e
David
PROULT,
conseiller
municipal
Pour
les
divers
éléments
de
l'élection,
se
référer
au
procès-verbal
joint
en
annexe
et
affiché
au
lieu
accoutumé.
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
des
travaux
supplémentaires
et
modificatifs
demandés
par
le
maître
d'œuvre
et
le
maître
d'ouvrage
sont
nécessaires
dans
le
cadre
de
l'opération,
pour
les
lots
suivants
:
LOT
01
—
VRD
—
LA
GRAND
RUELLE
:
ces
prestations
représentent
un
montant
de
- 5
508,80
€
HTVA,
ce
qui
porte
le
nouveau
montant
du
marché
de
l'entreprise
à
113
921,20
€
HTVA.
LOT
04
-
ÉTANCHÉITÉ
-
SOPREMA
:
ces
prestations
ne
représentent
aucune
incidence
financière.
Le
montant
du
marché
de
l'entreprise
reste
inchangé
à
107
155,46
€
HTVA.
LOT
06
-
MENUISERIES
EXTÉRIEURES
-
APB:
ces
prestations
représentent
un
montant
de
550,00
€
HTVA,
ce
qui
porte
le
nouveau
montant
du
marché
de
l'entreprise
à
112
550,00
€
HTVA. LOT
07
-
DOUBLAGES
CLOISONS
FAUX
PLAFONDS
-
PELIN
CONSTRUCTION
:
ces
prestations
représentent
un
montant
de
1
064,00
€
HTVA,
ce
qui
porte
le
nouveau
montant
du
marché
de
l’entreprise
à
40
038,05
€
HTVA.
LOT
11
-
CARRELAGE
FAÏENCE
-
PELIN
CONSTRUCTION
: ces
prestations
représentent
un
montant
de
—
2
889,98
€
HTVA,
ce
qui
porte
le
nouveau
montant
du
marché
de
l’entreprise
à
51
170,02
€
HTVA.
LOT
15
-
ÉLECTRICITÉ
-
ICARE
: ces
prestations
représentent
un
montant
de
895,35
€
HTVA,
ce
qui
porte
le
nouveau
montant
du
marché
de
l’entreprise
à
91
843,64
€
HTVA.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
>
ACCEPTE
les
présents
avenants
(x 6)
>
AUTORISE
Monsieur
le
Maire,
ou
son
représentant,
à signer
toutes
les
pièces
et documents
relatifs
à ces
derniers Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’une
consultation
a
été
lancé
le
02/03/2023,
en
vue
de
l'attribution
des
travaux
de
l'opération
citée
en
objet
pour
le
lot
05
REVETEMENT
DE
FACADE,
conformément
aux
dispositions
des
articles
R.
2123-1
1°
et
L
2123-1
du
code
de
la
commande
publique
et
du
décret
N°2022-1683
du
28/12/2022
portant
modifications
du
code
de
la
commande
publique.
Trois
entreprises
ont
été
consultées
: à
savoir
RMC
Père
et
Fils,
SOCHAMP
et
CARVALHEIRO
et
Fils.
Une
seule
offre
a
été
remise,
celle
de
l'entreprise
RMC
Père
et
Fils.
Les
travaux
du
présent
lot
étaient
estimés
à
29
010,00
€
HTVA
Les
critères
de
sélection
fixés
dans
le règlement
de
consultation
sont
les
suivants :
*
La
valeur
technique
de
l'offre
(60
%)
Le
coût
de
la
prestation
(40
%)
Après
analyse
des
offres,
et
négociations
conformément
aux
dispositions
du
règlement
de
consultation.
il a
été
décidé
:
D’attribuer
le
lot
05
REVETEMENT
DE
FACADE
à
l’entreprise
Ravalement
M.C.
Père
et
fils,
ZAC
du
Val
des
Bois
5
&
7
rue
pierre
Mangeart
51110
ISLES
SUR
SUIPPE,
pour
un
montant
de
56
955,00
€
HTVA
malgré
le dépassement
de
l’estimation
s’expliquant
par
la
hausse
des
prix
des
matériaux.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
AUTORISE
Monsieur
le maire,
ou
son
représentant,
à signer
le marché
de
travaux
avec
l'entreprise
RMC
Père
et
Fils
pour
le
montant
rappelé
ci-dessus.
M.
le
Maire,
compte
tenu
de
l'urgence
et de
l'effectif
réduit
en
espace
vert,
a
recruté
un
agent
au
01/06/2023
; il
s’agit
de
régulariser
la
situation
ce
jour
en
conseil. Vu
la
loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
modifiée
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires
:
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
notamment
son
article
3.2°
:
Vu
les
travaux
à
effectuer
et
les
effectifs
actuels
au
service
technique,
il
est
nécessaire
de
recruter
un
agent
contractuel
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
aux
services
espaces
verts
:
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
M.
le
Maire,
le
Conseil
Municipal
délibère,
et
à
l'unanimité
des
membres
présents,
DECIDE
:
Le
recrutement
d'un
agent
contractuel
dans
le
grade
d’Adjoint
Technique
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
pour
une
période
allant
du
01
Juin
au
31
Août
2023
inclus.
Cet
agent
assurera
ses
fonctions
liées
à
l'accroissement
temporaire
d'activité
au
service
technique
pour
l'espace
vert
à
temps
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
35/35
heures.
Il devra
justifier
d'une
expérience
de
3
mois
minimum
d'expérience
professionnelle
dans
ce
domaine.
La
rémunération
de
l'agent
sera
calculée
par
référence
à
l'Echelle
C1,
échelon
n°
1
au
01/05/2023
(toute
modification
ultérieure
dans
la
rémunération
s'appliquera
d'office)
;les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
Il
est
précisé
que
si
les
besoins
du
service
le
justifient,
l'agent
pourra
effectuer
des
heures
complémentaires/supplémentaires
et
bénéficier
du
régime
indemnitaire
institué
dans
la
collectivité
pour
les
titulaires/stagiaire. AUTORISE
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
le
contrat
et
tous
autres
documents
nécessaires.
Vu
la
loi
n°
83-634
du
13
juillet
1983
modifiée
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires
;
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
notamment
son
article
3.2°
:
Vu
les
effectifs
actuels
aux
services
périscolaires,
il
est
nécessaire
de
recruter
un
agent
contractuel
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
aux
services
de
restauration
scolaire
:
Après
avoir
entendu
lexposé
de
M.
le
Maire,
le
Conseil
Municipal
délibère,
et
à
l’unanimité
des
membres
présents,
DECIDE
:
Le
recrutement
d’un
agent
contractuel
dans
le
grade
d’Adjoint
Technique
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
pour
une
période
allant
du
12
Juin
au
07
Juillet
2023
inclus.
Cet
agent
assurera
ses
fonctions
liées
à
l'accroissement
temporaire
d'activité
au
service
du
périscolaire
dont
la
restauration
scolaire
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
8/35
heures.
Il devra
justifier
d'une
expérience
de
3
mois
minimum
d'expérience
professionnelle
dans
ce
domaine.
La
rémunération
de
l'agent
sera
calculée
par
référence
à
l'Echelle
C1,
échelon
n°
1
au
01/05/2023
(toute
modification
ultérieure
dans
la
rémunération
s'appliquera
d'office)
:les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
Il
est
précisé
que
si
les
besoins
du
service
le
justifient,
l'agent
pourra
effectuer
des
heures
complémentaires/supplémentaires
et
bénéficier
du
régime
indemnitaire
institué
dans
la
collectivité
pour
les
titulaires/stagiaire. AUTORISE
le
Maire,
ou
son
représentant,
à
signer
le
contrat
et
tous
autres
documents
nécessaires. 4
Autres
points
à
l’ordre
du
jour
—
Questions
et
informations
diverses
:
Projets
immobiliers
Grande
Rue :
M.
BORN
explique
que,
suite
à des
rencontres
avec
des
promoteurs
et/ou
agences
immobilières
en
mairie
avec
M.
le
Maire,
des
projets
«
privés
»
sont
à
l'étude
au
niveau
du
31
Grande
Rue
avec
l'achat
de
la
propriété
de
«
Simone
BOUGY
»,
décédée.
+
Logements
pour
personnes
âgées
e
Logements
sociaux.
ASSOCIATION
FONCIERE
de
Champfleury
:
M.
Sébastien
BOUCTON,
en
sa
qualité
de
Vice-Président
de
l'AF
de
Champfleury,
fait
une
proposition
à
la
commune
quant
à
l'achat
de
2
chemins
entre
Champfleury
et
Reims.
Aménagement
de
la
mare
Rue
de
la
Basse-Mairie
:
M.
Bruno
CUPERLY
présente
le
projet
pour
une
réalisation
prévue
en
2024.
Le
dossier
suit
son
cours
et
sera
développé
à
la
rentrée
avec
présentation
des
devis.
Foyer
Rural
:
Le
weekend
du
24-25/06/2023,
le
Cyclo
Club
Rémois,
sous
la
responsabilité
de
M.
Michel
BOUGY,
a
loué
le
foyer
rural
; pendant
ces
2
jours
environ
800
participants
viendront
s'inscrire
pour
le
passage
de
l'épreuve
du
Brevet
Cyclotouriste
de
la
Montagne
de
Reims
64éme
édition,
«
BCMR
»
d’où
la
présence
de
nombreux
cyclistes. RD
951
: Sébastien
BOUCTON
informe
l'assemblé
des
remarques
de
Mme
LAGOBE,
sise
5
Route
Nationale :
e
Qu'en
est-il
du
contournement
de
Champfleury
?
Cela
ne
relève
pas
de
la
commune
mais
à
la
fois
du
Département,
de
l'Etat...
e
Pour
le fleurissement,
qui
semblerait
«
léger
»
dans
ce
secteur,
M.
Bruno
CUPERLY,
conseiller
en
charge
de
ce
dossier,
confirme
qu'il
est
également
réalisé
chaque
année.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
réunion
est
levée
à
20h30.
Vu
pour
être
affiché
le
15/06/2023
et publication
sur
le site
de
la commune
: www.champfleury.fr
Le
Maire,
Alain
HIRAULT.