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Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune d'Arpajon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 24 mai 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Mairie 91294 ARPAJON CEDEX - Tél : 01 69 26 15 05 - Fax 01 69 26 15 00
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 MAI 2023
L’An deux mille vingt-trois le vingt-quatre mai, le Conseil Municipal de la Ville d’Arpajon dûment
convoqué, s’est réuni à l’Espace Concorde en salle Rodin, sous la Présidence de Monsieur Christian
BERAUD, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS
M. BERAUD (présent de la délibération n°1 à la délibération n°8, absent à la délibération n°9, présent
de la délibération n°10 à la délibération n°14), Mme TAUNAY, M. FICHEUX, Mme KRIMI, M.
CRUZILLAC, M. LEVALLET, Mme ALMEIDA, Mme COMTE, M. BAC, Mme TOHON, M. FOURNIER,
Mme DE CARVALHO, M. KERVRAN, M. LANSADE, Mme TALLEC, M. EMMENECKER, Mme
CAZER, M. GOURTAY, Mme LE MAÎTRE, M. JARNOUX, Mme PREVIDI, Mme PERDEREAU, M.
DANIEL, Mme COSSIC, Mme GUEDON, M. PERDEREAU, Mme BLANC.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS
M. LE STER par M. FICHEUX, Mme LEBEAULT par M. CRUZILLAC, Mme JANIN par Mme TALLEC,
Mme PERRON par Mme BLANC.
Mme BRAQUET, M. FERRIE sont nommés Secrétaires de séance, conformément à l’article L.2541-6
du Code Général des Collectivités Territoriales.
Monsieur le Maire rappelle l’ordre du jour. Mairie 91294 ARPAJON CEDEX - Tél : 01 69 26 15 05 - Fax 01 69 26 15 00
N° Sujet Résultat du vote
1 Décisions du Maire prises en application des articles L
2122-22 et L 2122-23 du Code général des Collectivités
territoriales
à l'unanimité
2 Installation d'un conseiller municipal à l'unanimité
3 Remplacement du conseiller municipal démissionnaire au
sein des commissions
à l'unanimité
4 Modification du nombre d'adjoints à l'unanimité des voix exprimées
5 Jury d'Assises : tirage au sort des Jurés Arpajonnais pour
l'année judiciaire
à l'unanimité
6 Approbation de l'adhésion des communes d'Etiolles, des
Ulis, de St Pierre du Perray, de Viry-Châtillon, de Villabé
et de Villeneuve le Roi au titre de la compétence IRVE au
SMOYS
à l'unanimité
7 Budget communal : reprise définitive des résultats 2022 à l'unanimité des voix exprimées
8 Budget communal : vote du compte de gestion 2022 à l'unanimité des voix exprimées
9 Budget communal : vote du compte administratif 2022 à l'unanimité des voix exprimées
10 Budget communal : clôture Autorisation de Programme
n°1 Cœur de Ville
à l'unanimité
11 Tarifs 2023 des droits de places et redevances
d'occupation lors de la Foire aux Haricots et tarifs 2024 de
la fête foraine du carnaval
à l'unanimité
12 Politique de régulation en bibliothèque à l'unanimité
13 Attribution d'une subvention annuelle pour l'association
Boxing Club Arpajonnais
à l'unanimité
14 Mini séjour 9/12 ans été 2023 à l'unanimité