Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM 06 dec 2023
Déliberation - Liste deliberations CM 5 juillet 2023
Déliberation - Liste deliberations CM 06 fev 2024
Déliberation - Liste deliberations CM 5 juillet 2023
Déliberation - Liste deliberations CM 06 fev 2024
Déliberation - Liste deliberations CM 03 avril 2024
Déliberation - Liste deliberations CM 03 avril 2024
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations 02.04
Déliberation - Liste deliberations CM 06 dec 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Arpajon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 06 dec 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 DÉCEMBRE 2023
L’An deux mille vingt-trois le six décembre, le Conseil Municipal de la Ville d’Arpajon dûment
convoqué, s’est réuni à l’Espace Concorde en salle Rodin, sous la Présidence de Monsieur Christian
BERAUD, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS
M. BERAUD, Mme TAUNAY, Mme KRIMI, M. CRUZILLAC, Mme BRAQUET, M. LEVALLET, Mme
ALMEIDA, Mme COMTE, M. LE STER, Mme TOHON, M. FOURNIER, Mme LEBEAULT, Mme DE
CARVALHO, M. KERVRAN, M. LANSADE, Mme TALLEC, M. EMMENECKER, M. GOURTAY, M.
JARNOUX, Mme PREVIDI, M. FERRIE, Mme PERDEREAU, M. DANIEL, Mme COSSIC, M.
PERDEREAU, Mme PERRON, Mme BLANC.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS
M. FICHEUX par M. BERAUD, M. BAC par M. FOURNIER, Mme JANIN par Mme TALLEC, Mme
CAZER par M. CRUZILLAC, Mme LE MAÎTRE par M. LEVALLET, M. DAVRIU PHILIPPI par Mme
PERDEREAU.
M. LANSADE est nommée Secrétaire de séance, conformément à l’article L.2541-6 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
Monsieur le Maire rappelle l’ordre du jour.
Mairie 70 Grande rue 91290 Arpajon - Tél : 01 69 26 15 05 - Fax : 01 69 26 15 00 - www.arpajon91.fr N° Sujet Résultat du vote
1 Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-
22 et L 2122-23 du Code général des Collectivités territoriales
prend acte
2 Cœur d'Essonne Agglomération – Rapport d'activité 2022 de
la CDEA
prend acte
3 Délégation de service public relatif à la fourrière automobile :
rapport annuel d'exploitation 2022
prend act
4 Délégation de service public relatif au marché forain : rapport
annuel d'exploitation 2022
prend act
5 Délégation du service public du stationnement : rapport
annuel d'exploitation 2022
prend act
6 Renouvellement de la convention ANTAI pour l'édition et
l'envoi postal des forfaits de post-stationnement (FPS) 2024-
2026
à l'unanimité
7 Attribution d'une subvention exceptionnelle d'aide d'urgence
pour les inondations qui touchent le Nord-Pas-De-Calais
à l'unanimité
8 Adhésion à la Centrale d'Achat Régionale à l'unanimité
9 Avenant 1 n° 2021-09 Assurance protection juridique de la
commune d'Arpajon, lot 5
à l'unanimité
10 Marché n° 2024-02 Prestations de nettoyage des locaux des
bâtiments communaux –
attribution à l'unanimité
11 Avenant 2 au marché n°2022-06 Fourniture et pose de jeux
extérieurs et sportifs pour les parcs et les écoles 8
à l'unanimité
12 Demande de subvention à l'Etat au titre du fonds vert pour les travaux de végétalisation des cours d'écoles Edouard Herriot
et Victor Hugo
à l'unanimité des voix exprimées
13 Demande d'une subvention départementale dans le cadre du
contrat terre d'avenirs
à l'unanimité
14 Demande de subvention au titre du contrat d'aménagement
régional
à l'unanimité
15 Demande de Subvention Région Île-de-France - Etude de
faisabilité portant sur un réseau de chaleur renouvelable sur
le secteur sud de la ville
à l'unanimité
16 Demande d'une subvention départementale dans le cadre du
contrat terre d'avenirsDéfinition des zones d'accélération des
énergies renouvelables et modalités de concertation
à l'unanimité
17 Approbation de la convention pour l'installation et la gestion
du parc de bornes de recharge électrique du SMOYS
à l'unanimité
18 ZAC des Belles Vues – Cession des terrains communaux à la Sorgem
à l'unanimité
19 Approbation deCommission d'indemnisation amiable pour les
commerçants : attribution d'une indemnité
à l'unanimité
20 Tarifs des droits des places et redevances du marché forain à compter du 1er janvier 2024
à l'unanimité
21 Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les
dépenses d'investissements
à l'unanimité
Mairie 70 Grande rue 91290 Arpajon - Tél : 01 69 26 15 05 - Fax : 01 69 26 15 00 - www.arpajon91.fr 22 Cimetière communal - Tarifs à compter du 1er janvier 2024 à l'unanimité des voix exprimées
23 Tarif d'occupation du domaine public à compter du 1er janvier à l'unanimité des voix exprimées
24 Galerie FRANCVAL – Revalorisation des tarifs à compter du
1er janvier 2024
à l'unanimité des voix exprimées
25 Sollicitation d'une subvention auprès du Conseil
Départemental de l'Essonne pour le financement d'un projet
Éco-citoyenneté porté par le Conseil Municipal des Enfants
à l'unanimité
26 Participation financière aux frais de scolarité par les
communes de résidence
à l'unanimité
27 Grille tarifaire des prestations périscolaires, extrascolaires et
vacances sportives
à l'unanimité des voix exprimées
28 Approbation deMarché n° 2024-01 Restauration collective
Lots 1 et 2 – Attribution
à l'unanimité
29 Participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école
privée Sainte Jeanne d'Arc, (forfait communal)
à l'unanimité des voix exprimées
30 Transfert provisoire de 2 classes de l'école Victor Hugo dans
l'école Claudine Hermann (Ecole de la Zac des Belles Vues–
Rentrée scolaire 2024/2025)
à l'unanimité
31 Approbation de Recensement de la population 2024 -
recrutement et rémunération de 6 agents recenseurs
à l'unanimité
32 Approbation du règlement intérieur de la collectivité à l'unanimité
33 Approbation deModalités d'application du Complément
indemnitaire annuel (CIA)
à l'unanimité
34 Approbation des conventions de bibliothécaires volontaires à l'unanimité des voix exprimées
35 Approbation des conventions partenariales d'accessibilité des différents publics à la bibliothèque
à l'unanimité
36 Garages municipaux – Revalorisation des tarifs à compter du
1er janvier 2024
à l'unanimité des voix exprimées
37 Salles communales – Revalorisation des tarifs à compter du
1er janvier 2024
à l'unanimité des voix exprimées
38 Sorties organisées pour les Arpajonnais de 60 ans et plus à l'unanimité
39 Service communal de portage des repas à domicile – Tarifs
appliqués aux usagers à partir du 1er janvier 2024
à l'unanimité
40 Actualisation des redevances d'occupation des logements
communaux
à l'unanimité
41 Mécanismes de financement des collectivités locales et
conséquences pour les politiques publiques de proximité.
à l'unanimité
Mairie 70 Grande rue 91290 Arpajon - Tél : 01 69 26 15 05 - Fax : 01 69 26 15 00 - www.arpajon91.fr