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Déliberation - Liste deliberations CM 5 juillet 2023
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune d'Arpajon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 5 juillet 2023)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 5 JUILLET 2023
L’An deux mille vingt-trois le cinq juillet, le Conseil Municipal de la Ville d’Arpajon dûment convoqué, s’est réuni à l’Espace Concorde en salle Rodin, sous la Présidence de Monsieur Christian BERAUD, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
M. BERAUD, Mme TAUNAY, M. FICHEUX, Mme KRIMI, M. CRUZILLAC, Mme BRAQUET, Mme COMTE, M. LE STER, Mme TOHON, M. FOURNIER, Mme LEBEAULT, Mme DE CARVALHO, Mme JANIN, M. LANSADE, Mme TALLEC, M. EMMENECKER, Mme CAZER, M. GOURTAY, M. JARNOUX, Mme PREVIDI, M. FERRIE, Mme PERDEREAU, M. DANIEL, Mme GUEDON, M. PERDEREAU, Mme PERRON, Mme BLANC
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
M. LEVALLET par M. BERAUD, Mme ALMEIDA par Mme KRIMI, M. BAC par Mme COMTE, M.
KERVRAN par M. JARNOUX, Mme LE MAÎTRE par Mme TALLEC, Mme COSSIC par Mme
PERDEREAU
ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS :
Mme DE CARVALHO est nommée Secrétaire de séance, conformément à l’article L.2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales. 2
Monsieur le Maire rappelle l’ordre du jour :
N° Sujet Résultat du vote
1 Décisions du Maire prises en application des articles L
2122-22 et L 2122-23 du Code général des Collectivités
territoriales
à l'unanimité
2 Conseil d’administration de l’association « Arpajon-
Freising » - Désignation d’un représentant
à l'unanimité des voix exprimées
3 Comité des Fêtes Arpajon : désignation des
représentants du Conseil municipal au sein du Conseil
d’administration
à la majorité
4 Désignation des membres de la CCSPL à l'unanimité
5 Désignation des représentants pour la commission
solidarités
à l'unanimité
6 La vente en l'état futur d'achèvement relative à
l'ensemble mobilier « Jeu de paume » - Acte rectificatif
et complémentaire – Autorisation de signature
à l'unanimité
7 Marché n° 2023-14 Exploitation des installations
thermiques et aérauliques des bâtiments communaux –
Attribution
à l'unanimité
8 Réhabilitation et mise aux normes PMR – Groupe
scolaire Édouard Herriot – affermissement de la tranche
optionnelle
à l'unanimité
9 Avenant 1 au marché 2018-15 Réaménagement des
espaces publics du cœur de ville d’Arpajon, lot 3
à l'unanimité
10 Avenant 4 au marché 2018-15 Réaménagement des
espaces publics du cœur de ville d’Arpajon, lot 1
à l'unanimité
11 Avenant 3 au marché 2018-15 Réaménagement des
espaces publics du cœur de ville d’Arpajon, lot 2
à l'unanimité
12 Demande de désaffectation de la chapelle Guinchard à l'unanimité 13 Subvention Région Île-de-France pour opération tickets
commerçants
à l'unanimité des voix exprimées
14 Approbation de la participation d’Arpajon au
groupement d’autorités concédantes pour la passation
et le contrôle d’exécution d'un contrat de concession
de redynamisation commerciale (art. L.300-9 du Code
de l’Urbanisme) et autorisation de signature de la
convention constitutive
à l'unanimité des voix exprimées
15 Attribution des subventions de l’appel à projets pour
l’année 2023
à l'unanimité
16 ZAC des Belles Vues : avenant n°4 de la convention
quadripartite relative à la réalisation d'un groupe
scolaire
à l'unanimité
17 Nom de l’école de la ZAC des Belles-Vues à l'unanimité
18 Nouveau règlement intérieur des accueils périscolaires
et extrascolaires de la ville d’Arpajon et l’évolution de
la pénalité due en cas de dépassement d’horaire
à l'unanimité
19 Instauration du Quotient Familial (QF) dans le mode de
calcul de facturation des activités du Service Municipal
de la Jeunesse (SMJ)
à l'unanimité
20 Demande de Subvention auprès du Conseil Régional
au titre du « Bouclier Sécurité »
à la majorité
21 Modification du tableau des effectifs – suppressions et
créations de postes
à l'unanimité
22 Approbation du règlement de la formation à l'unanimité
23 Marché de Noël 2023 – Fixation des tarifs des
emplacements
à l'unanimité