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Ordre du Jour - ODJ AFFICHAGE
Ordre du Jour - ODJ CM 27 06 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Nemours.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 27 06 2024)
Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Handicap et inclusivité,
VILLE DE NEMOURS
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 27 JUIN 2024 – 18h30
Salle du Conseil municipal – rue du Docteur Chopy
▪ Adoption du procès-verbal de la séance du 4 avril 2024
▪ Compte rendu des décisions prises au titre de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
ORDRE DU JOUR
N° DOSSIERS COMMISSIONS
ADMINISTRATION
1 Succession DALANCON- Legs à la Ville de Nemours
Finances,
administration
générale, services
à la population
FINANCES
2
Utilisation du Fonds de Solidarité de la Région d’Ile de France- Exercice 2023
Finances,
administration
générale, services
à la population
SOLIDARITE
3 Fonds de Solidarité Logement- Contribution de la Ville 2024
Finances,
administration
générale, services
à la population,
Solidarité, Seniors
URBANISME/ESPACE PUBLIC
4 Approbation du règlement local de publicité (RLP)
Finances,
administration
générale, services
à la population
- Urbanisme,
patrimoine
5 Acquisition d’un ensemble de parcelles au lieu-dit les Barres, Chemin des Doyers, Rue des Doyers
Finances,
administration
générale, services
à la population
- Urbanisme,
patrimoine
ACTION CŒUR DE VILLE
6
Habitat indigne : Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-et-Marne pour la réalisation de diagnostics vérifiant les critères de décence d’un logement
Finances,
administration
générale, services
à la population
- Urbanisme,
patrimoine POLITIQUE DE LA VILLE
7 Contrat de ville- Programmation 2024 – Subventions de fonctionnement
Finances,
administration
générale, services
à la population
Sécurité,
médiation, politique
de la ville
8 Dotation politique de la Ville 2024- Programmation et financement
Finances,
administration
générale, services
à la population
Sécurité,
médiation, politique
de la ville
SCOLAIRE
9 Transports scolaires- Participation de la Ville au financement de la Carte
Imagin’R- Année 2024-2025
Finances,
administration
générale, services
à la population
- Petite enfance,
jeunesse,
éducation
10 Transports scolaires- Participation de la Ville au financement de la Carte Scol’R - Année 2024-2025
- Finances,
administration
générale, services
à la population
- Petite enfance,
jeunesse,
éducation
CULTURE
11 Bibliothèque de Nemours- Nouvelles modalités d’inscription
- Finances,
administration
générale, services
à la population
culture, tourisme
12 Révision de la tarification des spectacles programmés par la Ville
Finances,
administration
générale, services
à la population,
culture, tourisme
13 Location des salles municipales- Adoption du règlement intérieur
Finances,
administration
générale, services
à la population
culture, tourisme RESSOURCES HUMAINES
14 Revalorisation de l’indemnisation des frais de mission
Finances,
administration
générale, services
à la population
15 Règlement du télétravail-modification des règles d’éligibilité
Finances,
administration
générale, services
à la population
16 Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs du personnel
Finances,
administration
générale, services
à la population
Lettres de remerciements
Questions orales