Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 29 09 2014 06
Conseil Municipal - 13 06 2014 06
Conseil Municipal - 13 06 2014 06 rapport
Conseil Municipal - 13 06 2014 07
Conseil Municipal - 28 04 2014 13
Conseil Municipal - 13 06 2014 01 rapport
Conseil Municipal - 13 06 2014 04 rapport
Conseil Municipal - 29 09 2014 02
Conseil Municipal - 21 07 2014 02
Conseil Municipal - 29 09 2014 09
Conseil Municipal - 13 06 2014 04
Document publié le Vendredi 6 juin 2014 par la commune de Touvet.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 13 06 2014 04)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Affaires étrangères et coopération,
LE
=
E
COMMUNE DU TOUVET
V E T Département de l'Isère D + Arrondissement de
Grenoble
TOU
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers 1
En exercice : 23 le
Présents :21 |
Votants : 23
L’an deux mil quatorze, le 13 juin à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune du Touvet, dûment convoqué s’est
réuni en session ordinaire, sous la présidence de Laurence THERY, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : Vendredi 6 juin 2014
Présents: BRIAT Arnaud, BACHELOT Cécile, GEORGES Stéphane, GONNET André, GUILLON Dominique,
JACQUIER Patricia, LAGUIONIE Brice, LARGE Sylvie, MICHELONI Christine, MOURETTE Jean Louis, NOLLY
Michel, POURCHON Franck, RAFFIN Adrian, , THERY Laurence, VEUILLEN Pascal, VUILLERMOZ Annie,
CHARPENTIER Vincent, FELTZ Corinne, LEJEUNE Gilles, ROBERT Christian, ANSANAY Emmanuelle.
Absents_excusés: MOUSSY Aude (pouvoir donné à André Gonnet), RATAHIRY Gaëlle (pouvoir donné à Franck Pourchon),
Secrétaire de Séance : RAFFIN Adrian
Objet : Suppression / Création de poste au service scolaire
n°4 : 13/06/2014
Après avoir entendu le rapport de Madame Annie Vuillermoz, 2°" adjointe en charge des solidarités,
de la vie scolaire et de la lecture publique de la commune du Touvet,
Considérant la mutation d’un agent du service scolaire
Après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal
DECIDE de supprimer un poste d’adjoint administratif 1°° classe et de créer un poste d’attaché territorial à temps plein au 1” septembre 2014
Le Conseil municipal adopte
Pour : 20
Abstention: 3 (Corinne Feltz, Vincent Charpentier,
Emmanuelle Ansanay)
Pour extrait
Le Maire,
Laurence T
TRANSMIS au représentant de l’Etat le :
PUBLIE le :
Mairie du Touvet - 700 Grande rue, BP 8 - 38660 Le Touvet
Tel : 04 76 92 34 34
Fax : 04 76 92 34 30 e www.letouvet.com + E-mail : mairie@letouvet.com