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Ordre du Jour - CM24 01 24 Ordre du jour
Document publié le Vendredi 19 janvier 2024 par la commune de Fercé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM24 01 24 Ordre du jour)
Thèmes du document : Environnement, Travail et emploi, Énergies,
Fercé-sur-Sarthe, le 19 janvier 2024
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de la commune de Fercé-sur-Sarthe se réunira le mercredi 24 janvier 2024
à 20 heures dans la salle du Conseil Municipal.
ORDRE DU JOUR
10.
11.
12.
Ÿ Délégations consenties au maire
Compte-rendu des décisions municipales
“Acquisition parcelle
Proposition d'acquisition de la parcelle cadastrée section C n°192
Ÿ Lotissement Les Grands Jardins li
Mise en vente du lot 1 |
. Ÿ__ Zones d’Accélération des Energies Renouvelables
Identification de Zones d’Accélération des Energies Renouvelables suite à la concertation du public
Ÿ_ Construction d’un bâtiment photovoltaïque — bail emphytéotique
Autorisation de signature du bail emphytéotique
Ÿ Finances
Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget
primitif 2024
Ÿ_ Voirie
Numérotation de voirie — chemin des Venillières
Y_ Ressources humaines
Création d'emploi
Versement de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Commerce « O Bout du Pont »
Charges de chauffage du logement du commerce
Ÿ__ Commissions communautaires et organismes extérieurs
Désignation d’un élu pour siéger aux commissions communautaires et organismes extérieurs -
remplacement
Y _ Mise à jour du plan communal de sauvegarde
Révision du plan communal de sauvegarde et du DICRIM
13. Affaires diverses
Mairie
3 rue de la Mairie
72430 Fercé-sur-Sarthe
02 43 77 3287
Le Maire,
Dominique DHUMEAUX
mairie@ferce72.fr
www.fercesursarthe.fr